Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2003/15 du mercredi 20 août 2003
Arrêté du 24 juillet 2003 portant nomination au Conseil
supérieur de la prévention des risques professionnels
NOR : SOCT0311071A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 24 juillet 2003 :
I. - Est nommé, sur proposition de la Confédération française de l’encadrement-CGC, en qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission permanente :
M. le docteur Henri Kirstetter, en remplacement de M. Philippe Presseq.
II. - Est nommé, sur proposition de la Confédération française de l’encadrement-CGC, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et ambiances physiques :
M. Alain Clavel-Morrot, en remplacement de Mme la docteure Geneviève Vincent.
III. - Est nommée, sur proposition de la Confédération française de l’encadrement-CGC, en qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et ambiances physiques :
Mme la docteure Martine Delherm, en remplacement de Mme Françoise Siegel.
IV. - Est nommée, sur proposition de la Confédération française de l’encadrement-CGC, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière d’information, formation et organisation de la prévention des risques professionnels :
Mme Martine Kerier, en remplacement de M. Jean Joubin.
V. - Est nommé, sur proposition de la Confédération française de l’encadrement-CGC, en qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de médecine du travail :
M. Alain Canton, en remplacement de Mme Sylvina Gelin.