Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/15  du lundi 20 août 2001


Diplôme
Homologation


Journal officiel du 28 juillet 2001
Arrêté du 19 juillet 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  MESF0110968A

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, modifié notamment par les arrêtés du 21 juillet 1999, du 22 juillet 1999, du 22 mars 2000, du 4 janvier 2001, du 28 mai 2001, du 5 juillet 2001 et du 6 juillet 2001 ;
    Vu l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session juillet 2001),
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère
de l’emploi et de la solidarité
Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
250 r CFP Agent d’intervention en distribution automatique V
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1998.
Centre d’études supérieures industrielles
(CESI)
320 t Concepteur intégrateur multimédia III
  Liste des sites à la date du 1er juillet 2001 :
Lyon (69), Paris Arcueil (94), Toulouse (31), Arras (62) et Compiègne (60), Aix en Provence (13), Nice (06), Bordeaux (33), Rouen (76), Caen (14), Grenoble (38).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1998.
Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
Entreprise et formation
320 t Concepteur intégrateur multimédia III
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1999.
Association consulaire et interprofessionnelle
de formation permanente (ACIFOP)
312 p Acheteur industriel II
  Site : Bergerac (24).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1998.
Présenté par le ministère de la culture
et de la communication
Ecole professionnelle supérieure des arts
et d’architecture de la ville de Paris (EPSAA)
321 t Concepteur graphique III
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1997.
Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI de la Réunion
310 p Assistant de direction III
  Site : Sainte-Clotilde (97).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1996.
334 p Technicien supérieur en exploitation hôtelière III
  Site : Saint-Gilles-les-Hauts (97).
L’homologation prend effet à compter du 20 octobre 1995.
Présenté par la préfecture
de la région Aquitaine
ACIFOP-Libourne
211 w Attaché(e) commercial(e) vins et spiritueux III
  Site : Libourne (33).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1996.
Présenté par la préfecture
de la région Nord - Pas-de-Calais
Nord Artois formation - Didactif
311 u Conducteur receveur V
  Site : Lens (62).
Titre initialement homologué pour l’établissement Fédération des œuvres laïques du Pas-de-Calais (Béthune).
L’homologation prend effet à compter du 21 mars 1998.
Présenté par la préfecture
de la région Rhône-Alpes
Institut des professions
des affaires et du commerce (IPAC)
334 p Responsable d’activités ou d’entreprises touristiques II
  Site : Annecy (74).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995.


    Art.  2.  -  Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le ministère
de l’emploi et de la solidarité
Centre d’études supérieures industrielles
(CESI)
326 n Responsable en ingénierie des logiciels II
  Liste des sites au 1er juillet 2001 :
Châteauroux-Orléans (36), Lyon (69), Bordeaux (33), Rouen (76), Nantes (44), Toulouse (31), Paris-Arcueil (94), Angoulême (16), Caen (14), Pau (64).
Ancien intitulé : responsable en ingénierie logiciel.
Présenté par le ministère de la défense
Armée de terre
326 r Technicien supérieur de maintenance des logiciels III
  Ancien intitulé : BSTAT Technicien supérieur de maintenance de logiciels.
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie
Ecole supérieure de technologie électronique
groupe ESIEE - CCI Paris
255 n Responsable en conception et développement de systèmes électroniques industriels II
  Site : Noisy-le-Grand (93).
Présenté par le ministère
de la culture et de la communication
Ministère de la culture
et de la communication
direction de la musique et de la danse
333 t Diplôme d’Etat de professeur de danse III
Présenté par le ministère de l’éducation
nationale, de la recherche et de la technologie
Centre national d’enseignement
à distance - Institut de Lyon
324 t Certificat de formation au secrétariat médical et médico-social IV
  Site : Lyon (69).
L’homologation est prolongée jusqu’au 29 octobre 2002.
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI d’Epinal
Centre consulaire de formation
240 t Technicien gestionnaire de la fonction linge en établissement de santé IV
  Site : Epinal (88).
Ancien intitulé : technicien-gestionnaire de la fonction linge en milieu hospitalier.
Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Fédération compagnonnique des métiers
du bâtiment (FCMB) Bordeaux
232 p Technicien supérieur en bureau d’études bâtiment III
  Site : Bordeaux (33).
Ancien intitulé : titre professionnel d’applications informatiques DAO/CAO Bâtiment
Présenté par la préfecture
de la région Aquitaine
CCI de Pau - Centre national professionnel
des commerces de sports et loisirs (CNPC)
312 t Vendeur conseiller sport IV
  Sites : Lescar (64), Seyssins (38), Bruz (35), Quimper (29).
Présenté par la préfecture
de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis
334 p Technicien supérieur en tourisme ou hôtellerie III
  Site : Valenciennes (59).
Ancien intitulé : responsable de promotion : tourisme, hôtellerie, loisirs.


    Art.  3.  -  L’arrêté du 21 juillet 1999 susvisé est modifié comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI de Melun
312 p Technicien supérieur en commerce et gestion III
  Sites : Melun (77), Ecole française des affaires (Casablanca, Oujda - Maroc).


    Art.  4.  -  L’article 2 de l’arrêté du 22 juillet 1999 susvisé est complété comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le Secrétariat d’Etat à l’industrie
ACTIF Centre de nouvelles technologies
255 r Technicien de maintenance en micro-informatique IV
  Site : Valenciennes (59).


    Art.  5.  -  L’arrêté du 22 mars 2000 est modifié comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
Assemblée des chambres françaises
de commerce et d’industrie - IFV
312 t Technicien supérieur des forces de vente III
  Sites :
  CCI d’Abbeville-Amiens-Péronne (INTERFOR SIA, Amiens [80]).
  CCI de Colmar (Wintzenheim [68]).
  CCI de la Moselle (Metz [57]).
  CCI de La Rochelle (Châtelaillon [17]).
  CCI de Lille-Roubaix-Tourcoing (IFV ICARE, Roubaix [59]).
  CCI de Lille-Roubaix-Tourcoing (IFV IPRA, Roubaix [59]).
  CCI de Limoges (Limoges [87]).
  CCI de Lyon (Lyon [69]).
  CCI de Nîmes (Nîmes [30]).
  CCI de Paris (Paris [75]).
  CCI de Saint-Etienne/Montbrison (Saint-Priest-en-Jarez [42]). - Rétroactivité depuis 1993.
  CCI de Chambéry/Savoie (Le Bourget-du-Lac [73]). - Rétroactivité depuis 1992.
  CCI de Tours (Tours [37]).
  CCI du Jura (Lons-le-Saunier [39]). - Rétroactivité depuis 1990.
  CCI du Pays de Brive (Brive [19]).
  CCI du Roannais (Roanne [42]). - Rétroactivité depuis 1994.
  CCI de l’Indre (Châteauroux [36]).
  CCI de Meurthe-et-Moselle (Laxou [54]).
  CCI de Versailles Val-d’Oise. - Yvelines (Sup. de V) (Saint-Germain-en-Laye [78]).
312 t Technicien des forces de vente IV
  Sites :
  AMIFOP (Bar-le-Duc [55]).
  CCI d’Abbeville-Amiens-Péronne (INTERFOR SIA, Amiens [80]).
  CCI d’Angers (Angers [49]).
  CCI d’Angoulême (L’Isle-d’Espagnac [16]). - Rétroactivité depuis 1990.
  CCI des Ardennes (Charleville-Mézières [08]).
  CCI de Chambéry/Savoie (Le Bourget-du-Lac [73]). - Rétroactivité depuis 1991.
  CCI du Cher (Bourges [18]).
  CCI de Clermont-Ferrand/Issoire (Clermont-Ferrand [63]).
  CCI de Colmar (Wintzenheim [68]).
  CCI de la Moselle (Metz [57]).
  CCI de la Réunion (Sainte-Clothilde [97]).
  CCI de Laval (Saint-Berthevin [53]).
  CCI du Loiret (Orléans [45]).
  CCI du Lot (Cahors [46]).
  CCI de Mâcon (Mâcon [71]). - Rétroactivité depuis 1985.
  CCI de Meaux (Marne-la-Vallée [77]).
  CCI de Meurthe-et-Moselle (Laxou [54]).
  CCI de Nantes et Saint-Nazaire (Nantes [44]). - Rétroactivité depuis 1985.
  CCI de Pointe-à-Pitre (Pointe-à-Pitre [97]).
  CCI de Reims et Epernay (Reims [51]).
  CCI de Rouen (Mont-Saint-Aignan [76]).
  CCI de Saint-Etienne/Montbrison (Saint-Priest-en-Jarez [42]).
  CCI de Saint-Lô (Saint-Lô [50]).
  CCI de Toulouse (Balma [31]). - Rétroactivité depuis1990.
  ESCEM de Tours (Tours [37]).
  CCI de la Vendée (La Roche-sur-Yon [85]). - Rétroactivité depuis 1997.
  CCI des Côtes-d’Armor (Saint-Brieuc [22]).


    Art.  6.  -  L’arrêté du 4 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit (intitulé) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
250 r CFP Agent de maintenance sur systèmes automatisés V
  Ancien intitulé : CFP Agent d’intervention sur systèmes automatisés.


    Art.  7.  -  L’article 2 de l’arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (code NSF) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le ministère de l’agriculture
et de la pêche
Lycée agricole de Nancy-Pixerécourt (CFPPA)
310 p Diplôme d’économe gestionnaire de collectivité IV
  Site : Malzeville (54).
  Titre anciennement homologué pour le centre de formation professionnelle et de promotion agricole.


    Art.  8.  -  L’article 7 de l’arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère de la défense
Armée de terre et marine nationale
344 t Aide-dresseur de chien V
  L’homologation prend effet à compter du 1er septembre 1997.
344 t Conducteur de chien V
  L’homologation prend effet à compter du 1er septembre 1997.


    Art.  9.  -  L’article 1er de l’arrêté du 5 juillet 2001 susvisé est complété comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le conseil régional
de Rhône-Alpes
UCPA (Institut de formation aux métiers
du sport et de l’animation)
335 t Animateur musical et scénique IV
  Site : Vaulx-en-Velin (69).
  L’homologation prend effet à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel.


    Art.  10.  -  L’article 2 de l’arrêté du 6 juillet 2001 susvisé est complété comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le ministère de la défense
Armée de terre
230 p Chef de groupe de conducteurs d’engins de travaux publics IV
  Ancien intitulé : BSAT Chef de groupe de conducteurs d’engins de travaux publics.


    Art.  11.  -  Liste des sites à la date du 1er juillet 2001 :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Centre d’études supérieures industrielles (CESI)
326 n Chef de projet en informatique de gestion II
  Sites : Arras (62), Bordeaux (33), Lyon (69), Paris-Arcueil (94), Toulouse (31), Nancy (54), Strasbourg (67).
333 n Responsable en ingénierie de formation II
  Sites : Lyon (69), Paris-Arcueil (94), Toulouse (31).
200 p Technicien supérieur en organisation et gestion industrielle
III
  Sites : Paris Arcueil (94), Caen (14), Arras (62), Limoges (87), Lyon (69), Nancy (54), Nantes (44), Orléans (45), Rouen (76), Strasbourg (67), Toulouse (31), Grenoble (38), Réunion (974), Clermont-Ferrand (63).
200 r Technicien supérieur en organisation et gestion de la qualité III
  Sites : Aix-en-Provence (13), Arras (62), Bordeaux (33), Limoges (87), Lyon (69), Montpellier (34), Nancy (54), Nantes (44), Orléans (45), Paris-Arcueil (94), Rouen (76), Strasbourg (67), Toulouse (31), Grenoble (38), Clermont-Ferrand (63), Réunion (974), Reims (51), Le Mans (72), Caen (14), Tarbes (65).
326 r Technicien supérieur de maintenance et services en micro-informatique III
  Sites : Aix-en-Provence (13), Arras (62), Bordeaux (33), Limoges (87), Lyon (69), Montpellier (34), Nancy (54), Nantes (44), Orléans (45), Paris Arcueil (94), Rouen (76), Strasbourg (67), Toulouse (31), Angoulême (16), Réunion (974), Reims (51), Angers (49), Caen (14), Tarbes (65), Pau (64).
255 p Chef de chantier en installation électrique III
  Sites : Nantes (44), Toulouse (31), Aix-en-Provence (13), Pau (64).
230 p Responsable de chantier du bâtiment III
  Sites : Nantes (44), Aix-en-Provence (13), Strasbourg (67), Nancy (54), Toulouse (31), Rouen (76), Pau (64), Vernon (27).
200 p Certificat supérieur d’aptitude aux fonctions d’encadrement II
  Sites : Aix-en-Provence (13), Arras (62), Bordeaux (33), Lyon (69), Montpellier (34), Nancy (54), Nantes (44), Orléans (45), Paris-Arcueil (94), Rouen (76), Strasbourg (67), Toulouse (31), Caen (14), Grenoble (38), Réunion (974), Angers (49), Tours (37).
312 n Responsable en commerce international II
  Sites : Paris-Arcueil (94), Strasbourg (67).
326 t Analyste programmeur III
  Sites : Arras (62), Aix-en-Provence (13), Bordeaux (33), Nantes (44), Lyon (69), Orléans (45), Paris-Arcueil (94), Rouen (76), Toulouse (31), Nancy (54), Strasbourg (67), Angoulême (16), Angers (49), Pau (64).


    Art.  12.  -  Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le ministère
de l’emploi et de la solidarité
Centre d’études supérieures industrielles (CESI)
326 n Responsable en ingénierie logiciel IIPrésenté par le ministère de la défense
Armée de terre
326 r BSTAT Technicien supérieur de maintenance de logiciels III
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie
AIFT Industrie
255 r Technicien sur ligne de production de circuits intégrés IV
  Fin d’homologation, sauf pour les promotions entrées en formation avant la date de publication du présent arrêté au Journal officiel.
Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Fédération compagnonnique des métiers
du bâtiment (FCMB) Bordeaux
232 p Titre professionnel d’applications informatiques DAO/CAO Bâtiment III
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI d’Epinal
Centre consulaire de formation
240 t Technicien-gestionnaire de la fonction linge en milieu hospitalier IV
CCI des Côtes-d’Armor - Saint-Brieuc
312 t Cycle de technicien des forces de vente IV
  Le titre est désormais délivré par l’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie dans le cadre du réseau des Instituts des Forces de Vente.
GIC/FO - Ecole supérieure des ingénieurs
commerciaux en informatique (ESICI)
326 w Chargé d’affaires en informatique II
Présenté par la préfecture
de la région Nord - Pas-de-Calais
Fédération des œuvres laïques
du Pas-de-Calais Centre de Béthune
311 u Conducteur receveur V
  Le titre est désormais délivré par Nord Artois formation - Didactif (Lens).
Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis
334 p Responsable de promotion : tourisme, hôtellerie, loisirs III


    Art.  13.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 19 juillet 2001.

Nicole  Péry