Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2003/9 du mardi 20 mai 2003
NOR : SOCC0310592A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 22 avril 2003, sont nommés membres du comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle :
Au titre de l’article 3 (c) de l’arrêté du 5 mars 1996 portant création d’un comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle
Mme Même (Colette), conseiller d’Etat honoraire.
M. Mignot (Gabriel), président de chambre à la Cour des comptes.
M. Favard (Jean), conseiller honoraire à la Cour de cassation.
Au titre de l’article 3 (d) du même arrêté
M. Hedde (Joël), représentant la Confédération générale du travail.
M. Gautron (Gérard), représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière.
Mme Kuhnmunch (Annie), représentant la Confédération française démocratique du travail.
M. Icard (Jean-Marc), représentant la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres.
M. Vivier (Bernard), représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens.
M. Latil (Philippe), représentant le Mouvement des entreprises de France.
M. Caboche (Serge), représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises.
M. Dauche (Patrick), représentant l’Union professionnelle artisanale.
Au titre de l’article 3 (e) du même arrêté
M. Chetcuti (Claude), inspecteur général honoraire des affaires sociales, président de l’Association pour l’étude de l’histoire de l’inspection du travail.
M. Courdouan (Jean), directeur honoraire du travail.
M. Fournier (Pierre), inspecteur général honoraire des affaires sociales.
M. Thuillier (Guy), conseiller maître honoraire à la Cour des comptes.
M. Métais (Guy), inspecteur général honoraire des postes et des télécommunications.