Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2003/7  du dimanche 20 avril 2003


Diplôme
Homologation


Journal officiel du 27 mars 2003
Arrêté du 17 mars 2003 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  SOCF0310335A

    Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu le décret no 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles ;
    Vu le décret no 2002-617 du 26 avril 2002 relatif à la Commission nationale de la certification professionnelle ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Après avoir pris l’avis de la Commission nationale de la certification professionnelle (session de février 2003),
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique jusqu’au 18 janvier 2005 au plus tard.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le ministère de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
Conservatoire national
des arts et métiers (CNAM)
310 m Responsable en gestion II
  Site : Paris et centres régionaux.
L’homologation prend effet à compter du 1er mars 1997 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
314 p Responsable comptable II
  Site : Paris et centres régionaux.
L’homologation prend effet à compter du 1er mars 1997 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
330 p Gestionnaire d’organismes à vocation sociale et culturelle II
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Conservatoire national
des arts et métiers (CNAM)
Ecole nationale d’assurance du CNAM
313 m Cadre supérieur de l’assurance I
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1998 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Conservatoire national
des arts et métiers (CNAM)
Ecole supérieure des géomètres
et topographes du CNAM
230 n Technicien restituteur photogrammètre IV
  Site : Le Mans (72).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Université de haute Alsace - SERFA
255 p Concepteur en électronique des systèmes II
  Site : Colmar (68).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présentés par le ministère de l’industrie
Centre d’étude des techniques d’expression,
de communication et d’information
CETEC-INFO
320 t Technicien supérieur infographiste multimédia III
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1999 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  INSTA
326 r Technicien supérieur informatique et réseaux III
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 2000 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Institut supérieur spécialisé
de la mode (MOD’SPE)
242 n Chef de produits-acheteur, habillement, produits de luxe II
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présenté par le ministère de l’industrie
et le conseil régional d’Ile-de-France
L’école Multimédia
320 t Graphiste intégrateur multimédia III
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1997 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présenté par le ministère de la culture
et de la communication
Institut de formation Art et métier
233 v Peintre décorateur : option matiérage/option panoramique IV
  Site : Ivry-sur-Seine (94).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1997 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation  
  CCI de Perpignan et des Pyrénées-Orientales
Centre des fruits et légumes
211 w Technicien supérieur du commerce option fruits et légumes III
  Site : Perpignan (66).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1997 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  CCI de Rouen - ECAL
Ecole supérieure de la distribution (ESD)
312 p Responsable du commerce et de la distribution II
  Site : Mont-Saint-Aignan (76).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1999 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présenté par la préfecture
de la région Nord - Pas-de-Calais
CCI de Lille Métropole (CEPRECO)
315 t Assistant(e) en gestion des ressources humaines III
  Site : Roubaix (59).
L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 1994 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présenté par la préfecture
de la région Rhône-Alpes
Centre de ressources Arobase
332 t Chargé d’insertion et du développement local III
  Sites : Grenoble (38), Saint-Priest (69)  
  Présenté par le conseil régional d’Ile-de-France
IMCAD
320 m Concepteur et réalisateur multimédia et internet (projet offline/online) II
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er avril 1998 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présenté par le conseil régional
du Pays de Loire
Institut rural d’éducation et d’orientation
des maisons familiales rurales
212 t Soigneur animalier en parc zoologique V
  Site : Carquefou (44).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1998 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  


    Art.  2.  -  Sont homologués après révision, jusqu’au 18 janvier 2005 au plus tard, les titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le ministère de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
Université Claude-Bernard Lyon-I
Institut de science financière et d’assurance
313 n Diplôme d’actuaire I
  Site : Villeurbanne (69).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1970 et jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Conservatoire national
des arts et métiers (CNAM)
Centre de préparation de l’ingénieur
au management (CEPRIM)
200 p Management pour l’ingénieur I
  Site : Paris (75).
Ancien intitulé : diplôme d’études supérieures de management pour l’ingénieur.		  
  SA de la rue du Louvre (CFPJ)
321 t Rédacteur presse et audiovisuel III
  Site : Paris (75).
Ancien intitulé : certificat d’aptitude du CPJ, options traitement de l’information, travail rédactionnel du secrétaire de rédaction, secrétariat de rédaction-maquette-PAO.		  
  Présenté par le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et le conseil régional d’Ile-de-France
Université de Cergy-Pontoise
343 r Responsable d’exploitation des services urbains II
  Site : Cergy-Pontoise (95).
Ancien intitulé : responsable d’exploitation des services urbains, options transport de voyageurs, propreté urbaine, gestion de l’eau.		  
  Présenté par le ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
  Université Rennes-II
Université Bretagne occidentale
333 p Formateur spécialisé en ingénierie de formation II
  Site : Rennes (35).
Ancien intitulé : formateur et ingénierie de formation.
  Présentés par le ministère de la défense
Armée de l’air
230 p Technicien supérieur des travaux du bâtiment III
  Ancien intitulé : chef d’équipe des travaux du bâtiment.  
230 r Technicien des travaux du bâtiment IV
  Ancien intitulé : spécialiste des travaux du bâtiment.  
  Armée de terre et armée de l’air
333 t Moniteur de simulateur de vol IV
  Armée de terre, armée de l’air
et marine nationale
231 p Responsable de chantier voie ferrée et mise en œuvre d’ouvrage d’art III
  Présentés par le ministère de l’industrie
CCI de Lille
Métropole centre art et industrie (CAI)
241 n Créateur infographiste textile III
  Site : Tourcoing (59).  
  Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis
(GHCCI)
326 n Technicien supérieur des systèmes Unix/C et réseaux III
  Site : Valenciennes (59).  
  Transtel Ingénierie
344 t Opérateur en télésurveillance V
  Site : Tremblay-en-France (93).  
  Centre d’étude des techniques d’expression,
de communication et d’information CETEC-INFO
322 t Technicien en infographie IV
  Site : Paris (75).
Ancien intitulé : technicien en publication assistée par ordinateur.		  
  Conception et maintenance de logiciels (CML)
326 n Chef de projet en système d’information II
  Site : Marseille (13).
Changement d’intitulé pour les promotions recrutées après publication du présent arrêté.
Ancien intitulé : adjoint d’ingénieur en système d’information.		  
  Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation
  Confédération de l’artisanat
et des petites entreprises du bâtiment
314 t Gestionnaire d’entreprise artisanale du bâtiment (GEAB) IV
  Site : la formation se déroule dans les locaux des CAPEB départementales.
Homologation jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  CCI de Versailles ISIPCA
336 w Animateur conseiller en beauté III
  Site : Versailles (78).  
  Présentés par le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales
  Ministère de l’agriculture
CFPPA de Crogny
213 p Chef de produits forêt bois III
  Site : Les Loges Margueron (10).  
  Ecole supérieure des techniques
de biologie appliquée (ESTBA)
222 s Technicien supérieur spécialisé en bioexpérimentation industrielle III
  Site : Paris (75).
L’homologation est renouvelée jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présenté par le ministère de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
  Centre de recherches, d’études, de diagnostics
et de formation (CREDEF-CREPAUC)
230 p Economiste spécialisé de l’aménagement et de la construction (ESAC) II
  Site : Lyon (69).
Homologation jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Institut géographique national IGN (ENSG)
121 b Certificat de spécialité en cartographie II
  Site : Marne-la-Vallée (77).
Homologation jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation et le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales
  EIDER
210 w Technico-commercial en fournitures et distribution agricoles III
  Site : Val-de-Reuil (27).  
  Présentés par le ministère
de la culture et de la communication
Conservatoire national supérieur
de musique et de danse de Paris
323 v Musicien ingénieur du son I
  Site : Paris (75).
A compter du 1er janvier 1998 et jusqu’au 18 janvier 2005, le titre est délivré au niveau I sous l’intitulé « musicien ingénieur du son ».
Ancien intitulé : diplôme de formation supérieure aux métiers du son (niveau II).		  
  Institut d’études supérieures des arts (IESA)
132 g Spécialiste en biens et services culturels II
  Site : Paris (75).
A compter du 1er janvier 1996 et jusqu’au 18 janvier 2005, le titre est délivré au niveau II sous l’intitulé « Spécialiste en biens et services culturels ».
Ancien intitulé : spécialiste des arts plastiques, option mobilier et objet d’art et option peinture et arts graphiques (niveau III). 		 
  Présentés par le ministère de la justice
Centre national d’enseignement
professionnel notarial (CNEPN)
345 t Clerc de notaire (diplôme de premier cycle) III
  Sites : Amiens (80), Angers (49), Bordeaux (33), Clermont-Ferrand (63), Dijon (21), Lille (59), Lyon (69), Marseille (13), Nantes (44), Nîmes (30), Paris (75), Rennes (35), Rouen (76), Strasbourg (67), Toulouse (31), Tours (37), Fort-de-France (97).
Ancien intitulé : diplôme de premier cycle.		  
345 t Premier clerc de notaire (diplôme de deuxième cycle) III
  Sites : Amiens (80), Angers (49), Bordeaux (33), Clermont-Ferrand (63), Dijon (21), Lille (59), Lyon (69), Marseille (13), Nantes (44), Nîmes (30), Paris (75), Rennes (35), Rouen (76), Strasbourg (67), Toulouse (31), Tours (37), Fort-de-France (97).
Ancien intitulé : diplôme de second cycle ou diplôme de premier clerc.		  
  Présenté par le ministère de la santé,
de la famille et des personnes handicapées
Ecole supérieure des techniques
de biologie appliquée (ESTBA)
222 w Technico-commercial en instrumentation et réactifs de laboratoire III
  Site : Paris (75).
L’homologation est renouvelée jusqu’au 18 janvier 2005.		  
  Présentés par la préfecture
de la région Midi-Pyrénées
CCI de Tarbes et des Hautes-Pyrénées
Institut régional de tourisme-hôtellerie
230 r Technicien supérieur de maintenance en hôtellerie III
  Site : Tarbes (65).
Homologation jusqu’au 18 janvier 2005.		  
334 p Assistant de direction hôtellerie-restauration III
  Site : Tarbes (65).
Homologation jusqu’au 18 janvier 2005.		  
334 t Réceptionniste polyvalent en hôtellerie IV
  Site : Tarbes (65).
Homologation jusqu’au 18 janvier 2005.		  

    Art.  3.  -  L’arrêté du 3 janvier 2001 est modifié comme suit (changement organisme) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par la commission
technique d’homologation
Centre privé de formation professionnelle
de l’union portuaire rouennaise
311 p Agent supérieur en transports maritimes, portuaires et activités connexes III
  Site : Rouen (76).
Titre anciennement homologué pour le centre privé formation professionnelle de l’union des usagers du port de Rouen.		  

    Art.  4.  -  L’arrêté du 6 août 2002 est modifié comme suit (intitulé) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par la préfecture
de la région Aquitaine
ENSAM Centre d’enseignement
et de recherche de Bordeaux
200 r Métrologue-qualiticien III
  Site : Talence (33).  

    Art.  5.  -  L’arrêté du 26 novembre 2002 est modifié comme suit (modification du code NSF) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère de la défense
Armée de terre
322 u Technicien en imprimerie, option cartographie IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 1998 et jusqu’au 18 janvier 2005.  

    Art.  6.  -  Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par la commission
technique d’homologation
Centre privé de formation professionnelle
de l’union des usagers du port de Rouen
311 p Agent supérieur en transports maritimes, portuaires et activités connexes III
  Le titre est désormais délivré par le centre privé de formation professionnelle de l’union portuaire rouennaise.
  Présenté par le ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Université de Rennes II
Université Bretagne occidentale
333 p Formateur et ingénierie de formation II
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « formateur spécialisé en ingénierie de formation ».  
  Présenté par le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et le conseil régional d’Ile-de-France
Université de Cergy-Pontoise
343 r Responsable d’exploitation des services urbains, options transport de voyageurs, propreté urbaine, gestion de l’eau II
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « responsable d’exploitation des services urbains ».  
  Présentés par le ministère de la défense
Armée de l’air
230 p Chef d’équipe des travaux du bâtiment III
230 r Spécialiste des travaux du bâtiment IV
  Présentés par le ministère de l’industrie
CCI de Dunkerque - service interconsulaire
de formation et de perfectionnement (SIFOP)
200 p Responsable de production industrielle II
  Fin d’homologation à compter du 22 octobre 2002.  
  CCI de Paris - centre des formations
industrielles (CFI) Gambetta
227r Installation et maintenance des équipements frigorifiques IV
Centre d’étude des techniques d’expression,
de communication et d’information
CETEC-INFO
322 t Technicien en publication assistée par ordinateur IV
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « technicien en infographie ».  
  Conception et maintenance de logiciels (CML)
326 n Adjoint d’ingénieur en système d’information II
  Changement d’intitulé (« chef de projet en système d’information ») pour les promotions recrutées après publication du présent arrêté.  
  Université de Franche-Comté
service formation continue
200 r Animateur qualité III
  Fin d’homologation à compter du 18 novembre 2002.  
  Université de Toulon
Institut méditerranéen de la qualité
200 r Animateur qualité III
  Fin d’homologation à compter du 5 août 2002.  
  Groupement des CCI
du Hainaut-Cambrésis (GHCCI)
200 p Responsable de production industrielle II
  Homologation du 1er janvier 1994 au 11 août 2003.
Ancien intitulé homologué : cadre supérieur de production.		  
  Transtel Ingénierie
255 r Technicien en installation et maintenance d’alarmes IV
  Fin d’homologation sauf pour les personnes recrutées avant la publication du présent arrêté.  
344 w Vendeur en systèmes de détection électronique IV
  Fin d’homologation sauf pour les personnes recrutées avant la publication du présent arrêté.  
  Présentés par le ministère de la culture
et de la communication
Conservatoire national supérieur
de musique et de danse de Paris
323 v Diplôme de formation supérieure aux métiers du son II
  A compter du 1er janvier 1998 et jusqu’au 18 janvier 2005, le titre est délivré au niveau I sous l’intitulé « musicien ingénieur du son ».  
  Institut d’études supérieures
des arts (IESA)
132 g Spécialiste des arts plastiques, option mobilier et objet d’art et option peinture et arts graphiques III
  A compter du 1er janvier 1996 et jusqu’au 18 janvier 2005, le titre est délivré au niveau II sous l’intitulé « Spécialiste en biens et services culturels ».  
  Présenté par le ministère de la justice
Centre national d’enseignement
professionnel notarial (CNEPN)
345 t Diplôme de premier cycle III
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « clerc de notaire (diplôme de premier cycle) ». III
345 t Diplôme de second cycle ou diplôme de premier clerc III
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « premier clerc de notaire (diplôme de deuxième cycle) ».
Présentés par le ministère de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) - centre de préparation de l’ingénieur au management (CEPRIM)
200 p Diplôme d’études supérieures de management pour l’ingénieur I
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « management pour l’ingénieur ».  
  SA de la rue du Louvre (CFPJ)
321 t Certificat d’aptitude du CPJ, options traitement de l’information, travail rédactionnel du secrétaire de rédaction, secrétariat de rédaction-maquette-PAO  
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « rédacteur presse et audiovisuel ».  
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux PME, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Inforsud diffusion
326 t Analyste-programmeur, option informatique de gestion, option multimedia III
  Fin d’homologation à compter du 29 mars 2003.  

    Art.  7.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 17 mars 2003.

François  Fillon