Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/7  du vendredi 20 avril 2001




Ministère de l’emploi et de la solidarité
Nomination

MINISTÈRE DE L’EMPLOI
ET DE LA SOLIDARITÉ

Arrêté du 12 mars 2001 portant nomination
NOR :  MESO0110028A

    La ministre de l’emploi et de la solidarité,
    Vu le décret no 90-665 du 30 juillet 1990 modifié relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ;
    Vu le décret no 97-706 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l’emploi et de la solidarité ;
    Vu l’arrêté du 1er août 1990 modifié relatif à l’organisation de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services en sous-directions ;
    Vu l’arrêté du 1er août 1990, modifié en dernier lieu par l’arrêté du 6 avril 2000, relatif à l’organisation de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services en bureaux ;
    Sur proposition du directeur de l’administration générale et de la modernisation des services,
                    Arrête :

Article 1er

    Monsieur Moussier (Jean-Loup), administrateur civil de 1re classe, est nommé chef du bureau des études et des développements de la division informatique et bureautique - sous-direction des finances, de la logistique et de l’informatique de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services à compter du 1er mars 2001.

Article 2

    La ministre de l’emploi et de la solidarité est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère de l’emploi et de la solidarité.
    Fait à Paris, le 12 mars 2001.

Le directeur de l’administration générale
et de la modernisation des services,
D.  Lacambre