Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2000/16 du mardi 5 septembre 2000
SOMMAIRE THEMATIQUE
Administration centrale
Arrêté du 24 juillet 2000 portant promotion (administration centrale) (Journal officiel du 12 août 2000)
Agrément
Décision du 31 juillet 2000 portant agrément de programmes détudes, de recherches et dexpérimentations et habilitant des organismes à percevoir des contributions des employeurs de dix salariés et plus, assujettis à lobligation de participer au développement de la formation professionnelle continue (Journal officiel du 17 août 2000)
Association pour la formation professionnelle des adultes
Arrêté du 26 juin 2000 relatif à la nomination des membres composant la commission interprofessionnelle consultative pris en application de larrêté du 16 février 2000 relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de lemploi et de la solidarité (Journal officiel du 10 août 2000)
Budget
Arrêté du 24 juillet 2000 portant répartition de crédits (Journal officiel du 13 août 2000)
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 8 août 2000)
Diplôme
Arrêté du 31 juillet 2000 complétant larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de lenseignement technologique (Journal officiel du 11 août 2000)
Arrêté du 1er août 2000 complétant larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de lenseignement technologique (Journal officiel du 11 août 2000)
Formation professionnelle
Arrêté du 26 juin 2000 relatif à la nomination des membres composant la commission interprofessionnelle consultative pris en application de larrêté du 16 février 2000 relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de lemploi et de la solidarité (Journal officiel du 10 août 2000)
Formation professionnelle continue
Arrêté du 26 juin 2000 relatif à la nomination des membres composant la commission interprofessionnelle consultative pris en application de larrêté du 16 février 2000 relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de lemploi et de la solidarité (Journal officiel du 10 août 2000)
Décision du 31 juillet 2000 portant agrément de programmes détudes, de recherches et dexpérimentations et habilitant des organismes à percevoir des contributions des employeurs de dix salariés et plus, assujettis à lobligation de participer au développement de la formation professionnelle continue (Journal officiel du 17 août 2000)
Homologation
Arrêté du 31 juillet 2000 complétant larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de lenseignement technologique (Journal officiel du 11 août 2000)
Arrêté du 1er août 2000 complétant larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de lenseignement technologique (Journal officiel du 11 août 2000)
Insertion par léconomique
Arrêté du 7 août 2000 portant nomination au Conseil national de linsertion par lactivité économique (Journal officiel du 10 août 2000)
Institution
Arrêté du 26 juin 2000 relatif à la nomination des membres composant la commission interprofessionnelle consultative pris en application de larrêté du 16 février 2000 relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de lemploi et de la solidarité (Journal officiel du 10 août 2000)
Arrêté du 7 août 2000 portant nomination au Conseil national de linsertion par lactivité économique (Journal officiel du 10 août 2000)
Ministère de lemploi et de la solidarité
Arrêté du 24 juillet 2000 portant promotion (administration centrale) (Journal officiel du 12 août 2000)
Arrêté du 24 juillet 2000 portant répartition de crédits (Journal officiel du 13 août 2000)
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 8 août 2000)
Nomination
Arrêté du 26 juin 2000 relatif à la nomination des membres composant la commission interprofessionnelle consultative pris en application de larrêté du 16 février 2000 relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de lemploi et de la solidarité (Journal officiel du 10 août 2000)
Arrêté du 7 août 2000 portant nomination au Conseil national de linsertion par lactivité économique (Journal officiel du 10 août 2000)
Arrêté du 24 juillet 2000 portant promotion (administration centrale) (Journal officiel du 12 août 2000)
Avis de vacance demplois (directions départementales et directions du travail, de lemploi et de la formation professionnelle) (Journal officiel du 10 août 2000)
Organisme paritaire collecteur agréé
Décision du 31 juillet 2000 portant agrément de programmes détudes, de recherches et dexpérimentations et habilitant des organismes à percevoir des contributions des employeurs de dix salariés et plus, assujettis à lobligation de participer au développement de la formation professionnelle continue (Journal officiel du 17 août 2000)
Service déconcentré du travail, de lemploi et de la formation professionnelle
Avis de vacance demplois (directions départementales et directions du travail, de lemploi et de la formation professionnelle) (Journal officiel du 10 août 2000)