Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2000/16 du mardi 5 septembre 2000
La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, complété notamment par l’arrêté du 28 août 1998 ;
Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de juin 2000),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
||
| 232 p | CPP aide-appareilleur | IV |
| Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche et le conseil régional d’Aquitaine Association pour la formation en milieu rural (AFMR) |
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| 212 t | Berger vacher pluriactif | IV |
| Site : Etcharry (64). | ||
| Présenté par le ministère de l’éducation nationale Lycée professionnel des métiers de l’ameublement GRETA arts appliqués, antenne spectacle |
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| 323 p | Administrateur de spectacle vivant : de la compagnie à la salle de spectacle | III |
| Site : Bagnolet (93). | ||
| Présenté par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Institut géographique national (IGN) (ENSG) |
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| 117 b | Certificat de spécialité en télédétection | II |
| Site : Marne-la-Vallée (77) | ||
| Présenté par le rectorat de l’académie de Rennes Université de Bretagne occidentale Institut universitaire de technologie |
||
| 221 p | Responsable technico-commercial en emballage et conditionnement agroalimentaire | II |
| Site : Brest (29). |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le Premier ministre Service central de la sécurité des systèmes d’information Centre d’études supérieures de la sécurité des systèmes d’information |
||
| 326 n | Brevet d’études supérieures de la sécurité des systèmes d’information (BESSSI) | I |
| Site : Issy-les-Moulineaux (92). | ||
| Présenté par le ministère de la défense Armée de terre |
||
| 326 n | Certificat technique management des systèmes d’information | III |
| L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1996. Ancien intitulé : certificat technique d’officier (CTO) des branches transmission et informatique. |
||
| Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
||
| 232 s | CFP maçon | V |
| 232 s | CPP taille de pierre (perfectionnement d’ouvrier qualifié : aide-appareilleur) | V |
| 252 r | CFP mécanicien réparateur de cycles et motocycles | V |
| 252 r | CFP mécanicien réparateur de matériel nautique | V |
| 252 r | CFP mécanicien réparateur d’engins de chantier | V |
| 252 r | CFP technicien de maintenance en matériels de chantier de travaux publics | IV |
| 252 r | CPP agent de diagnostic et d’intervention en machinisme agricole | V |
| Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité et le ministère de l’équipement, des transports et du logement | ||
| Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
||
| 252 r | CPP contrôleur technique automobile | V |
| Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche Institut méditerranéen des fruits et légumes |
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| 211 w | Technico-commercial en fruits et légumes | III |
| Site : Perpignan (66). | ||
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation et le ministère de l’agriculture et de la pêche | ||
| Sud Management | ||
| 221 p | Technicien supérieur en logistique agroalimentaire | III |
| Site : Agen (47). Anciennement homologué au nom de CCI du Lot-et-Garonne - Sud Management. |
||
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation | ||
| CNA/CEFAG 75 | ||
| 324 t | Opérateur en infographie | V |
| Sites : CNA-CEFAG : Paris (75), Maisons-Alfort (94), Montreuil-sous-Bois (93), Nanterre (92). Autograf : Saint-Maur-des-Fossés (94). |
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| Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie CCI du Cher |
||
| 200 r | Responsable qualité | II |
| Site : Bourges (18). Ancien intitulé : certificat supérieur technologique de qualité et de fiabilité. |
||
| Conception et maintenance de logiciels (CML) | ||
| 326 n | Assistant d’ingénieur en système d’information | II |
| Site : Marseille (13). Ancien intitulé : conception et maintenance de logiciels informatiques. Ancienne appellation de l’organisme : Institut international de robotique et intelligence artificielle de Marseille. |
||
| Institut supérieur d’action internationale et de production (ISAIP) |
||
| 201 n | Chef de projet international en informatique et réseaux | II |
| Sites : Saint-Barthélemy-d’Anjou (49), Dunkerque (59), Dijon (21). Ancien intitulé : informatique et réseaux industriels, culture internationale. |
||
| Présenté par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Syndicat national du béton armé et des techniques industrialisées (SNBATI) |
||
| 232 p | Chef d’équipe gros œuvre du bâtiment et des travaux publics | V |
| Site : Paris (75). Ancien intitulé : certificat d’aptitude à la fonction de chef d’équipe gros œuvre du bâtiment et des travaux publics en France et à l’étranger. |
||
| Présenté par le ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement Syndicat national du béton armé et des techniques industrialisées (SNBATI) |
||
| 232p | Chef de chantier gros œuvre du bâtiment et des travaux publics | IV |
| Site : Paris (75). Ancien intitulé : certificat d’aptitude à la fonction de chef de chantier gros œuvre du bâtiment et des travaux publics en France et à l’étranger. |
||
| Présenté par le conseil régional d’Ile-de-France Volvo Matériel TP France SA |
||
| 252 r | Technicien en maintenance d’engins de travaux publics | IV |
| Site : Trappes (78). |
Art. 3. - L’arrêté du 28 août 1998, paru au Journal officiel du 9 septembre 1998, est modifié comme suit :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
||
| 255 n | CFP technicien supérieur en électronique et en automatismes industriels | III |
| Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2000. |
Art. 4. - L’arrêté du 26 mars 1998, paru au Journal officiel du 18 avril 1998, est modifié comme suit :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Association lyonnaise pour la formation (ALPF) - IDRAC |
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| 132 f | Certificat d’études supérieures en architecture intérieure (CESAI) | II |
| Site : Villeurbanne (69). Titre anciennement délivré par l’école Jean-Cottin (groupe IDRAC). |
Art. 5. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie CCI du Cher |
||
| 200 r | Certificat supérieur technologique de qualité et de fiabilité | II |
| Institut international de robotique et intelligence artificielle de Marseille |
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| 326 n | Conception et maintenance de logiciels informatiques | IIIInstitut supérieur d’action internationale et de production (ISAIP) |
| 201 n | Informatique et réseaux industriels, culture internationale | II |
| Présenté par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Syndicat national du béton armé et des techniques industrialisées (SNBATI) |
||
| 232 p | Certificat d’aptitude à la fonction de chef d’équipe gros œuvre du bâtiment et des travaux publics en France et à l’étranger | V |
| Présenté par le ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement Syndicat national du béton armé et des techniques industrialisées (SNBATI) |
||
| 232 p | Certificat d’aptitude à la fonction de chef de chantier gros œuvre du bâtiment et des travaux publics en France et à l’étranger | IV |
| Présenté par le conseil régional d’Ile-de-France CCI de Paris - ADVANCIA |
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| 313 t | Assistant des services immobiliers | III |
| Présenté par la préfecture de la région Pays de la Loire Ecole de la manutention portuaire |
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| 311 t | Docker polyvalent | V |
| Présenté par la préfecture de la région Nord - Pas-de-Calais Société archéologique de Douai |
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| 231 t | Technicien de fouilles archéologiques | IV |
Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er août 2000.
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Nicole Péry |