Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/14  du dimanche 5 août 2001



Diplôme
Homologation

Journal officiel du 14 juillet 2001

Arrêté du 6 juillet 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  MESF0110897A

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 18 juin 1993 et du 23 mars 2000 ;
    Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de juin 2001),
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
343 t CFP Agent d’assainissement et de décontamination - option nucléaire V
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995.
Présentés par le ministère de la défense
Armée de terre
311 t Technicien en manutention portuaire IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995.
311 t Technicien supérieur en manutention portuaire III
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997.
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie
Institut supérieur de gestion
Asie-Pacifique (ISUGA)
312 t Chargé d’affaires Europe-Asie II
  Site : Quimper (29).
Présenté par la préfecture
de la région Bretagne
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
334 t Certificat technique des métiers : Crêpier V
  Site : chambre des métiers des Côtes-d’Armor, Dinan (22).
  Titre anciennement délivré par la chambre des métiers des Côtes d’Armor.
Présenté par la préfecture
de la région Rhône-Alpes
Association des facultés catholiques de Lyon
ESST/ESTRI
136 g Attaché(e) de relations internationales-traduction III
  Site : Lyon (69).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1997.


    Art.  2.  -  Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère
de l’emploi et de la solidarité
Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
250 r CFP Agent de maintenance des équipements industriels V
  Ancien intitulé : CFP agent d’entretien des systèmes mécaniques automatisés.
333 t CFP de formateur professionnel d’adultes III
344 t CFP opérateur de station centrale de télésurveillance V
Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité et le ministère de la culture et de la communication
Ministère de l’emploi et de la solidarité
(DGEFP)
323 t CFP Opérateur de prise de vue - Monteur sur système virtuel III
Présentés par le ministère de la défense
Armée de terre
230 p Certificat technique (CT) Techniques d’opérations de génie civil III
  Ancien intitulé : certificat technique (CT) Techniques d’opérations d’infrastructures.
231 m Technicien en bureau d’études de travaux publics IV
  Ancien intitulé : BSAT Bureau d’études de travaux publics.
231 p Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes IV
  Ancien intitulé : BSAT Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes.
322 u Technicien en industries graphiques IV
  Ancien intitulé : BSAT Industries graphiques.
Présenté par le ministère de l’éducation
nationale, de la recherche et de la technologie
Lycée technique Louis-Armand (GRETA GEPS)
312 t Acheteur technique international II
  Site : Paris (75).
Université de Bretagne occidentale Brest
312 t Chef de rayon III
  Site : Brest (29).
Université d’Angers - IUT
200 r Responsable qualité II
  Site : Angers (49).
Présenté par le ministère
de la culture et de la communication
Institut supérieur des techniques du spectacle
323 p Régisseur du spectacle III
  Site : Avignon (84).
Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI de Paris - Centre
de formation technologique Gambetta
255 r Technicien en télécommunications d’entreprise IV
  Site : Paris (75).
  Ancien intitulé : Technicien de réseaux et télécommunications d’entreprise.
CCI du Havre - Institut portuaire
d’enseignement et de recherche (IPER)
311 p Responsable en échanges internationaux option technique export logistique, option activités maritimes et portuaires I
  Site : Le Havre (76).
  Anciennement homologué au nom de l’institut portuaire du Havre.
  Ancien intitulé : certificat en organisation et gestion des échanges internationaux, des transports et de la logistique spécialisations : techniques export et logistique interne et externe ; activités maritimes et portuaires.
Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Université d’Angers - CUFCO - Centre
universitaire de formation continue
214 n Formateur en paysage et aménagement de l’espace II
  Site : Angers (49).
Présenté par le secrétariat d’Etat
au commerce extérieur
Groupe ESSEC - IMD
310 m Responsable en gestion II
  Site : Paris-La Défense (92).
  Ancien intitulé : certificat d’études supérieures en gestion.
Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
CCI de Grenoble - Institut supérieur
de la construction (ISCO)
230 t Métreur tous corps d’état IV
  Site : Grenoble (38).
Ecole nationale de la météorologie
117 g Technicien supérieur exploitation de la météorologie III
  Site : Toulouse (31).
255 r Technicien supérieur instruments et installation de la météorologie III
  Site : Toulouse (31).
Présenté par le ministère
de l’agriculture et de la pêche
Ecole supérieure des techniques
de biologie appliquée (ESTBA)
221 r Technicien supérieur en hygiène et contrôle qualité des produits agroalimentaires III
  Site : Paris (75).
  Ancien intitulé : technicien supérieur spécialisé en hygiène de la production et contrôle qualité des produits agroalimentaires.
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI du Doubs INFOP
Institut de formation permanente
324 p Assistante de direction III
  Site : Besançon (25).
CCI d’Epinal - Centre consulaire de formation
312 t Technicien supérieur en commerce, options : ameublement et décoration, matériaux de construction III
  Site : Epinal (88).
  Anciens intitulés : diplôme du centre de promotion et de perfectionnement des commerces de l’ameublement et de la décoration (CEPCAD), diplôme du centre de promotion et de perfectionnement du commerce des matériaux de construction (CEPMAT).
CCI du Morbihan - INNOMER
213 w Technicien supérieur en commercialisation des produits de la mer III
  Site : Lorient (56).
  Ancien intitulé : diplôme de l’Ecole nationale de commercialisation des produits de la mer (ENCPM).
CCI du Morbihan
Institut de promotion hôtelière (IPH)
334 w Technicien supérieur en exploitation hôtelière III
  Site : Vannes (56).
  Ancien intitulé : certificat de l’institut de promotion hôtelière (Cephotel-Cepor).
Présenté par la préfecture
de la région Bretagne
CCI du Morbihan
Institut de promotion hôtelière (IPH)
334 t Employé polyvalent d’étages V
  Site : Vannes (56).
Présenté par la préfecture
de la région Franche-Comté
ICEP
326 n Administrateur de systèmes d’information III
  Site : Dôle (39).
  Ancien intitulé : techniques de conception et de développement en informatique de gestion.
Présenté par le rectorat
de l’académie de Rennes
Lycée F.-Le Dantec (GRETA du Tregor Goelo)
334 t Crêpier V
  Sites :
- GRETA de Lannion (22), Vannes (56), Quimper (29), Pont-l’Abbé (29).
- AREP Gourin (56).
- CLPS Brest-Saint-Marc (29).


    Art.  3.  -  Les arrêtés du 18 juin 1993, du 13 janvier 1997 et du 23 mars 2000 susvisés sont modifiés comme suit (changement de niveau) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation et par la préfecture de la région Provence-Côte d’Azur
Ecole supérieure d’ébénisterie d’Avignon
(ESEA)
234 v Sculpteur doreur sur bois IV
  Sites : Le Thor (84).
  L’homologation au niveau IV prend effet à compter du 1er janvier 1994.
234 v Ebéniste de l’ESEA IV
  Sites : Le Thor (84).
  L’homologation au niveau IV prend effet à compter du 1er janvier 1994.


    Art.  4.  -  Liste des sites labellisés arrêtée au 29 mai 2001 :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
Assemblée permanente
des chambres de métiers (APCM)
221 s Brevet technique des métiers : chocolatier IV
  Chambres de métiers : Pyrénées-Atlantiques (64), Sarthe (72), Yvelines (78), Var (83).
211 Brevet technique des métiers : fleuriste IV
  Chambres de métiers : Hérault (34), Indre-et-Loire (37), Nord (59), Sarthe (72), Vaucluse (84).
221 s Brevet technique des métiers : glacier IV
  Chambres de métiers : Loire/Saint-Etienne (42), Pas-de-Calais (62), Var (83).
212 t Brevet technique des métiers : maréchal-ferrant IV
  Chambres de métiers : Haute-Garonne/CFA Gourdan-Polignan (31), Oise (60).
221 s Brevet technique des métiers : pâtissier IV
  Chambres de métiers : Aisne (02), Alpes-de-Haute-Provence (04), Alpes-Maritimes (06), Aveyron (12), Bouches-du-Rhône (13), Calvados (14), Charente-Maritime (17), Corrèze (19), Côtes-d’Armor/Saint-Brieuc (22b), Dordogne (24), Doubs (25), Drôme/CFA de Livron (26), Eure (27), Eure-et-Loir (28), Finistère (29), Gard (30), Gironde (33), Hérault (34), Ille-et-Vilaine (35), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Landes (40), Loire/Roanne (42), Haute-Loire (43), Loire-Atlantique (44), Loiret (45), Maine-et-Loire (49), Marne (51), Haute-Marne (52), Mayenne (53), Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57), Nord (59), Oise (60), Pas-de-Calais (62), Pyrénées-Atlantiques (64), Pyrénées-Orientales (66), Bas-Rhin (67), Saône-et-Loire (71), Sarthe (72), Seine-Maritime (76), Yvelines (78), Somme (80), Tarn (81), Var (83), Vaucluse (84), Vienne (86), Haute-Vienne (87), Vosges (88), Val-d’Oise (95), Réunion (974).
323 t Brevet technique des métiers : photographe, option prise de vue IV
  Chambres de métiers : Ille-et-Vilaine (35), Saône-et-Loire (71), Somme (80), Seine-Saint-Denis (93), Réunion (97-4), CRM Franche-Comté (Lycée professionnel Monjoux).
331 s Brevet technique des métiers : prothésiste dentaire IV
  Chambres de métiers : Alpes-Maritimes (06), Calvados (14), Dordogne (24), Haute-Garonne (31), Ille-et-Vilaine (35), Loiret (45), Meurthe-et-Moselle (54), Nord (59), Puy-de-Dôme (63), Pyrénées-Orientales (66), Bas-Rhin (67), Yvelines (78), Somme (80), Var (83), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94).
241 v Brevet technique des métiers : tapissier-décorateur, options couture, garniture IV
  Chambres de métiers : Indre-et-Loire (37), Nord (59).
252 r Brevet technique des métiers de mécanicien agricole IV
  Chambres de métiers : Charente-Maritime (17), CRM Bretagne, Manche (50), Marne (51), Nièvre/CFA Nervers-Marzy (58).
255 r Certificat technique des métiers : installateur-dépanneur audio-vidéo V
  Chambres de métiers : Charente-Maritime (17), Dordogne (24), Ille-et-Vilaine (35), Moselle (57), Haut-Rhin (68), Vaucluse (84), Seine-Saint-Denis (93).
230 r Certificat technique des métiers : ramoneur V
  Chambres des métiers : Haut-Rhin (67), Bas-Rhin (68).


    Art.  5.  -  Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère
de l’emploi et de la solidarité
Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
250 r CFP Agent d’entretien des systèmes mécaniques automatisés V
250 r CFP Technicien de maintenance des systèmes mécaniques automatisés IV
323 t CFP Photographe : prise de vue, laboratoire, retouche V
Présenté par le ministère de la défense
Armée de terre
230 p Certificat technique (CT) Techniques d’opérations d’infrastructures III
230 p BSAT Chef de groupe de conducteurs d’engins de travaux publics IV
231 m BSAT Bureau d’études de travaux publics IV
231 p BSAT Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes IV
322 u BSAT Industries graphiques IV
Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI de Paris
Centre de formation technologique Gambetta
255 r Technicien de réseaux et télécommunications d’entreprise IV
CCI du Havre
Institut portuaire
d’enseignement et de recherche (IPER)
311 p Certificat en organisation et gestion des échanges internationaux, des transport et de la logistique spécialisations : techniques export et logistique interne et externe ; activités maritimes et portuaires I
  Anciennement homologué au nom de l’institut portuaire du Havre.
Présentés par le ministère
de l’agriculture et de la pêche
Ecole supérieure de la coopération agricole
et des industries alimentaires
221 w Technico-commercial pour l’agroalimentaire II
  La fin d’homologation prend effet à compter du 31 octobre 2002.
Ecole supérieure des techniques
de biologie appliquée (ESTBA)
221 r Technicien supérieur spécialisé en hygiène de la production et contrôle qualité des produits agroalimentaires III
Présenté par le secrétariat d’Etat
au commerce extérieur
Groupe ESSEC - IMD
310 m Certificat d’études supérieures en gestion II
Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI d’Epinal centre consulaire de formation
224 w Diplôme du centre de promotion et de perfectionnement du commerce des matériaux de construction (CEPMAT) III
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « Technicien supérieur en commerce, options : ameublement et décoration, matériaux de construction ».
234 w Diplôme du centre de promotion et de perfectionnement des commerces de l’ameublement et de la décoration (CEPCAD) III
  Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « Technicien supérieur en commerce, options : ameublement et décoration, matériaux de construction ».
Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI du Morbihan
Institut de promotion hôtelière (IPH)
334 w Certificat de l’institut de promotion hôtelière (Cephotel-Cepor) III
CCI du Morbihan - INNOMER
213 w Diplôme de l’Ecole nationale de commercialisation des produits de la mer (ENCPM) III
Présenté par la préfecture
de la région Bretagne
Chambre de métiers des Côtes-d’Armor
334 t Crêpier V
  Le titre est désormais délivré par l’assemblée permanente des chambres de métiers.
Présenté par la préfecture
de la région Franche-Comté
ICEP
326 n Techniques de conception et de développement en informatique de gestion III


    Art.  6.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 6 juillet 2001.

Nicole  Péry