Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/14 du dimanche 5 août 2001
NOR : MESF0110897A
La secrétaire dEtat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de léducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à lhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de lenseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 18 juin 1993 et du 23 mars 2000 ;
Après avoir pris lavis de la commission technique dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique (session de juin 2001),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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343 t | CFP Agent dassainissement et de décontamination - option nucléaire | V |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1995. | ||
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
||
311 t | Technicien en manutention portuaire | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1995. | ||
311 t | Technicien supérieur en manutention portuaire | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. | ||
Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie Institut supérieur de gestion Asie-Pacifique (ISUGA) |
||
312 t | Chargé daffaires Europe-Asie | II |
Site : Quimper (29). | ||
Présenté par la préfecture de la région Bretagne Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) |
||
334 t | Certificat technique des métiers : Crêpier | V |
Site : chambre des métiers des Côtes-dArmor, Dinan (22). | ||
Titre anciennement délivré par la chambre des métiers des Côtes dArmor. | ||
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Association des facultés catholiques de Lyon ESST/ESTRI |
||
136 g | Attaché(e) de relations internationales-traduction | III |
Site : Lyon (69). | ||
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1997. |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
||
250 r | CFP Agent de maintenance des équipements industriels | V |
Ancien intitulé : CFP agent dentretien des systèmes mécaniques automatisés. | ||
333 t | CFP de formateur professionnel dadultes | III |
344 t | CFP opérateur de station centrale de télésurveillance | V |
Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité et le ministère de la culture et de la communication Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
||
323 t | CFP Opérateur de prise de vue - Monteur sur système virtuel | III |
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
||
230 p | Certificat technique (CT) Techniques dopérations de génie civil | III |
Ancien intitulé : certificat technique (CT) Techniques dopérations dinfrastructures. | ||
231 m | Technicien en bureau détudes de travaux publics | IV |
Ancien intitulé : BSAT Bureau détudes de travaux publics. | ||
231 p | Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes | IV |
Ancien intitulé : BSAT Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes. | ||
322 u | Technicien en industries graphiques | IV |
Ancien intitulé : BSAT Industries graphiques. | ||
Présenté par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Lycée technique Louis-Armand (GRETA GEPS) |
||
312 t | Acheteur technique international | II |
Site : Paris (75). | ||
Université de Bretagne occidentale Brest | ||
312 t | Chef de rayon | III |
Site : Brest (29). | ||
Université dAngers - IUT | ||
200 r | Responsable qualité | II |
Site : Angers (49). | ||
Présenté par le ministère de la culture et de la communication Institut supérieur des techniques du spectacle |
||
323 p | Régisseur du spectacle | III |
Site : Avignon (84). | ||
Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Paris - Centre de formation technologique Gambetta |
||
255 r | Technicien en télécommunications dentreprise | IV |
Site : Paris (75). | ||
Ancien intitulé : Technicien de réseaux et télécommunications dentreprise. | ||
CCI du Havre - Institut portuaire denseignement et de recherche (IPER) |
||
311 p | Responsable en échanges internationaux option technique export logistique, option activités maritimes et portuaires | I |
Site : Le Havre (76). | ||
Anciennement homologué au nom de linstitut portuaire du Havre. | ||
Ancien intitulé : certificat en organisation et gestion des échanges internationaux, des transports et de la logistique spécialisations : techniques export et logistique interne et externe ; activités maritimes et portuaires. | ||
Présenté par le ministère de lagriculture et de la pêche et le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Université dAngers - CUFCO - Centre universitaire de formation continue |
||
214 n | Formateur en paysage et aménagement de lespace | II |
Site : Angers (49). | ||
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur Groupe ESSEC - IMD |
||
310 m | Responsable en gestion | II |
Site : Paris-La Défense (92). | ||
Ancien intitulé : certificat détudes supérieures en gestion. | ||
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement CCI de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO) |
||
230 t | Métreur tous corps détat | IV |
Site : Grenoble (38). | ||
Ecole nationale de la météorologie | ||
117 g | Technicien supérieur exploitation de la météorologie | III |
Site : Toulouse (31). | ||
255 r | Technicien supérieur instruments et installation de la météorologie | III |
Site : Toulouse (31). | ||
Présenté par le ministère de lagriculture et de la pêche Ecole supérieure des techniques de biologie appliquée (ESTBA) |
||
221 r | Technicien supérieur en hygiène et contrôle qualité des produits agroalimentaires | III |
Site : Paris (75). | ||
Ancien intitulé : technicien supérieur spécialisé en hygiène de la production et contrôle qualité des produits agroalimentaires. | ||
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation CCI du Doubs INFOP Institut de formation permanente |
||
324 p | Assistante de direction | III |
Site : Besançon (25). | ||
CCI dEpinal - Centre consulaire de formation | ||
312 t | Technicien supérieur en commerce, options : ameublement et décoration, matériaux de construction | III |
Site : Epinal (88). | ||
Anciens intitulés : diplôme du centre de promotion et de perfectionnement des commerces de lameublement et de la décoration (CEPCAD), diplôme du centre de promotion et de perfectionnement du commerce des matériaux de construction (CEPMAT). | ||
CCI du Morbihan - INNOMER | ||
213 w | Technicien supérieur en commercialisation des produits de la mer | III |
Site : Lorient (56). | ||
Ancien intitulé : diplôme de lEcole nationale de commercialisation des produits de la mer (ENCPM). | ||
CCI du Morbihan Institut de promotion hôtelière (IPH) |
||
334 w | Technicien supérieur en exploitation hôtelière | III |
Site : Vannes (56). | ||
Ancien intitulé : certificat de linstitut de promotion hôtelière (Cephotel-Cepor). | ||
Présenté par la préfecture de la région Bretagne CCI du Morbihan Institut de promotion hôtelière (IPH) |
||
334 t | Employé polyvalent détages | V |
Site : Vannes (56). | ||
Présenté par la préfecture de la région Franche-Comté ICEP |
||
326 n | Administrateur de systèmes dinformation | III |
Site : Dôle (39). | ||
Ancien intitulé : techniques de conception et de développement en informatique de gestion. | ||
Présenté par le rectorat de lacadémie de Rennes Lycée F.-Le Dantec (GRETA du Tregor Goelo) |
||
334 t | Crêpier | V |
Sites : - GRETA de Lannion (22), Vannes (56), Quimper (29), Pont-lAbbé (29). - AREP Gourin (56). - CLPS Brest-Saint-Marc (29). |
Art. 3. - Les arrêtés du 18 juin 1993, du 13 janvier 1997 et du 23 mars 2000 susvisés sont modifiés comme suit (changement de niveau) :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation et par la préfecture de la région Provence-Côte dAzur Ecole supérieure débénisterie dAvignon (ESEA) |
||
234 v | Sculpteur doreur sur bois | IV |
Sites : Le Thor (84). | ||
Lhomologation au niveau IV prend effet à compter du 1er janvier 1994. | ||
234 v | Ebéniste de lESEA | IV |
Sites : Le Thor (84). | ||
Lhomologation au niveau IV prend effet à compter du 1er janvier 1994. |
Art. 4. - Liste des sites labellisés arrêtée au 29 mai 2001 :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) |
||
221 s | Brevet technique des métiers : chocolatier | IV |
Chambres de métiers : Pyrénées-Atlantiques (64), Sarthe (72), Yvelines (78), Var (83). | ||
211 | Brevet technique des métiers : fleuriste | IV |
Chambres de métiers : Hérault (34), Indre-et-Loire (37), Nord (59), Sarthe (72), Vaucluse (84). | ||
221 s | Brevet technique des métiers : glacier | IV |
Chambres de métiers : Loire/Saint-Etienne (42), Pas-de-Calais (62), Var (83). | ||
212 t | Brevet technique des métiers : maréchal-ferrant | IV |
Chambres de métiers : Haute-Garonne/CFA Gourdan-Polignan (31), Oise (60). | ||
221 s | Brevet technique des métiers : pâtissier | IV |
Chambres de métiers : Aisne (02), Alpes-de-Haute-Provence (04), Alpes-Maritimes (06), Aveyron (12), Bouches-du-Rhône (13), Calvados (14), Charente-Maritime (17), Corrèze (19), Côtes-dArmor/Saint-Brieuc (22b), Dordogne (24), Doubs (25), Drôme/CFA de Livron (26), Eure (27), Eure-et-Loir (28), Finistère (29), Gard (30), Gironde (33), Hérault (34), Ille-et-Vilaine (35), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Landes (40), Loire/Roanne (42), Haute-Loire (43), Loire-Atlantique (44), Loiret (45), Maine-et-Loire (49), Marne (51), Haute-Marne (52), Mayenne (53), Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57), Nord (59), Oise (60), Pas-de-Calais (62), Pyrénées-Atlantiques (64), Pyrénées-Orientales (66), Bas-Rhin (67), Saône-et-Loire (71), Sarthe (72), Seine-Maritime (76), Yvelines (78), Somme (80), Tarn (81), Var (83), Vaucluse (84), Vienne (86), Haute-Vienne (87), Vosges (88), Val-dOise (95), Réunion (974). | ||
323 t | Brevet technique des métiers : photographe, option prise de vue | IV |
Chambres de métiers : Ille-et-Vilaine (35), Saône-et-Loire (71), Somme (80), Seine-Saint-Denis (93), Réunion (97-4), CRM Franche-Comté (Lycée professionnel Monjoux). | ||
331 s | Brevet technique des métiers : prothésiste dentaire | IV |
Chambres de métiers : Alpes-Maritimes (06), Calvados (14), Dordogne (24), Haute-Garonne (31), Ille-et-Vilaine (35), Loiret (45), Meurthe-et-Moselle (54), Nord (59), Puy-de-Dôme (63), Pyrénées-Orientales (66), Bas-Rhin (67), Yvelines (78), Somme (80), Var (83), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94). | ||
241 v | Brevet technique des métiers : tapissier-décorateur, options couture, garniture | IV |
Chambres de métiers : Indre-et-Loire (37), Nord (59). | ||
252 r | Brevet technique des métiers de mécanicien agricole | IV |
Chambres de métiers : Charente-Maritime (17), CRM Bretagne, Manche (50), Marne (51), Nièvre/CFA Nervers-Marzy (58). | ||
255 r | Certificat technique des métiers : installateur-dépanneur audio-vidéo | V |
Chambres de métiers : Charente-Maritime (17), Dordogne (24), Ille-et-Vilaine (35), Moselle (57), Haut-Rhin (68), Vaucluse (84), Seine-Saint-Denis (93). | ||
230 r | Certificat technique des métiers : ramoneur | V |
Chambres des métiers : Haut-Rhin (67), Bas-Rhin (68). |
Art. 5. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à lhomologation des titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
||
250 r | CFP Agent dentretien des systèmes mécaniques automatisés | V |
250 r | CFP Technicien de maintenance des systèmes mécaniques automatisés | IV |
323 t | CFP Photographe : prise de vue, laboratoire, retouche | V |
Présenté par le ministère de la défense Armée de terre |
||
230 p | Certificat technique (CT) Techniques dopérations dinfrastructures | III |
230 p | BSAT Chef de groupe de conducteurs dengins de travaux publics | IV |
231 m | BSAT Bureau détudes de travaux publics | IV |
231 p | BSAT Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes | IV |
322 u | BSAT Industries graphiques | IV |
Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Paris Centre de formation technologique Gambetta |
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255 r | Technicien de réseaux et télécommunications dentreprise | IV |
CCI du Havre Institut portuaire denseignement et de recherche (IPER) |
||
311 p | Certificat en organisation et gestion des échanges internationaux, des transport et de la logistique spécialisations : techniques export et logistique interne et externe ; activités maritimes et portuaires | I |
Anciennement homologué au nom de linstitut portuaire du Havre. | ||
Présentés par le ministère de lagriculture et de la pêche Ecole supérieure de la coopération agricole et des industries alimentaires |
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221 w | Technico-commercial pour lagroalimentaire | II |
La fin dhomologation prend effet à compter du 31 octobre 2002. | ||
Ecole supérieure des techniques de biologie appliquée (ESTBA) |
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221 r | Technicien supérieur spécialisé en hygiène de la production et contrôle qualité des produits agroalimentaires | III |
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur Groupe ESSEC - IMD |
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310 m | Certificat détudes supérieures en gestion | II |
Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation CCI dEpinal centre consulaire de formation |
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224 w | Diplôme du centre de promotion et de perfectionnement du commerce des matériaux de construction (CEPMAT) | III |
Le titre est désormais délivré sous lintitulé « Technicien supérieur en commerce, options : ameublement et décoration, matériaux de construction ». | ||
234 w | Diplôme du centre de promotion et de perfectionnement des commerces de lameublement et de la décoration (CEPCAD) | III |
Le titre est désormais délivré sous lintitulé « Technicien supérieur en commerce, options : ameublement et décoration, matériaux de construction ». | ||
Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation CCI du Morbihan Institut de promotion hôtelière (IPH) |
||
334 w | Certificat de linstitut de promotion hôtelière (Cephotel-Cepor) | III |
CCI du Morbihan - INNOMER | ||
213 w | Diplôme de lEcole nationale de commercialisation des produits de la mer (ENCPM) | III |
Présenté par la préfecture de la région Bretagne Chambre de métiers des Côtes-dArmor |
||
334 t | Crêpier | V |
Le titre est désormais délivré par lassemblée permanente des chambres de métiers. | ||
Présenté par la préfecture de la région Franche-Comté ICEP |
||
326 n | Techniques de conception et de développement en informatique de gestion | III |
Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 juillet 2001.
Nicole Péry |