Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2003/12  du samedi 5 juillet 2003

Arrêté du 5 mai 2003 portant nomination
NOR :  MESO0310044A

(Texte non paru au Journal officiel)

    Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
    Vu le décret n^o 90-665 du 30 juillet 1990 modifié relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ;
    Vu le décret n^o 2002-976 du 22 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre des affaires sociales, de l’emploi et de la solidarité ;
    Vu l’arrêté du 25 avril 2003 relatif à l’organisation de la direction générale et de la modernisation des services ;
    Vu l’arrêté du 25 avril 2003 relatif à l’organisation de la direction générale et de la modernisation des services en bureaux ;
    Sur proposition du directeur de l’administration générale et de la modernisation des services,
                    Arrête :

Article 1^er

    Sont nommés à la sous-direction des carrières et des compétences de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services :
    M. Le Floch (Pierre), attaché d’administration centrale, en qualité de chef de la mission des relations sociales et des statuts.
    M. Lebeuf (Jean-Luc), administration civile, en qualité de chef du bureau de gestion des personnels des services déconcentrés.
    M. Sosnovsky (Michel), directeur du travail, en qualité de chef du bureau du contentieux général.
    Mme Steffan (Béatrice), attachée principale d’administration centrale de 2^e classe, en qualité de chef du bureau de la gestion prévisionnelle, de l’évaluation et de la formation.
    M. Meunier (Yves), attaché principal d’administration centrale de 1^re classe, en qualité de chef du bureau des politiques de l’action sociale et des conditions de travail.

Article 2

    Le directeur de l’administration générale et de la modernisation des services est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère des affaires sociales, de l’emploi et de la solidarité.
    Fait à Paris, le 5 mai 2003.

Pour le ministre et par délégation : Le directeur de l’administration générale et de la modernisation des services, D.  Lacambre