Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2004/4 du vendredi 5 mars 2004
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES,
DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITÉ
Direction de l’administration générale
et de la modernisation des services
Division de l’administration centrale
Bureau des ressources humaines
et de l’action médicale et sociale
Arrêté du 5 janvier 2004 portant nomination
NOR : SOCO0410112A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
Vu le décret no 2002-976 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité ;
Vu l’arrêté du 22 septembre 1997 relatif à l’organisation de la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques en sous-directions ;
Vu l’arrêté du 22 septembre 1997 relatif à l’organisation de la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques en bureaux ;
Sur proposition de la directrice de l’animation de la recherche, des études et des statistiques,
Arrête :
Article 1er
M. Gelot (Didier), contractuel hors catégorie, est nommé adjoint au sous-directeur chargé du suivi et de l’évaluation des politiques d’emploi et de formation professionnelle à compter du 15 novembre 2003.
Article 2
M. Jugnot (Stéphane), administrateur INSEE de 2e classe, est nommé chef du département marché du travail à la sous-direction de l’emploi et du marché du travail depuis le 1er octobre 2003.
Article 3
Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
Fait à Paris, le 5 janvier 2004.
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Le directeur de l’administration générale, et de la modernisation des services, D. Lacambre |