Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2003/4  du mercredi 5 mars 2003



Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail
Nomination

Journal officiel du 14 février 2003
Arrêté du 4 février 2003 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail

NOR :  SOCT0310183A

    Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 4 février 2003, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail :
            Représentants des employeurs :

Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

    M. Closon (Daniel), en remplacement de M. Milcent (Jean-Claude).

Sur proposition de la Fédération nationale
des syndicats d’exploitants agricoles

    M. Combes (Michel), en remplacement de M. Narcy (Louis).
            Représentant des salariés :

Sur proposition de la Confédération française démocratique
du travail (CFDT)

    M. Bodet (Philippe), en remplacement de M. Peulet (Jean-Paul).