Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2004/2  du jeudi 5 février 2004

Arrêté du 7 janvier 2004 portant promotion
(inspection du travail)
NOR :  SOCO0410070A

    Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 7 janvier 2004, M. Kapp (Thomas), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Rhône, est promu au grade de directeur adjoint du travail à compter du 15 février 2004 et affecté à l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle.