Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2002/24  du dimanche 5 janvier 2003

Arrêté du 9 décembre 2002 portant nomination
au Conseil supérieur de la participation
NOR :  SOCT0211888A

    Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 9 décembre 2002 :
    Sont nommés membres du Conseil supérieur de la participation en qualité de représentants des salariés :

1^o  Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

            Titulaire :
    M. Quenel (Gérard).
            Suppléant :
    M. Chenut (Pierre-Yves).

2^o  Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)

            Titulaire :
    M. Bass (Jacques).
            Suppléante :
    Mme Thiery (Sophie).

3^o  Sur proposition de la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)

            Titulaire :
    M. Clariana (Florent).
            Suppléant :
    M. Guimard (Philippe).

4^o  Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)

            Titulaire :
    M. Deygas (Gérard).
            Suppléante :
    Mme Baylacq (Sophie).

5^o  Sur proposition de la Confédération française
de l’encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

            Titulaire :
    M. Lamy (Michel).
            Suppléant :
    M. Walter (Jean-Louis).
    Sont nommés membres du Conseil supérieur de la participation en qualité de représentants des employeurs :

1^o  Sur proposition du Mouvement
des entreprises de France (MEDEF)

            Titulaires :
    M. Deschamps (Pierre) ;
    M. Meneroud (Gérard).
            Suppléants :
    M. Plas (Thierry) ;
    Mme de Saint-Germain (Anne-Geneviève).

2^o  Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)

            Titulaire :
    M. Huillet (Stéphane).
            Suppléant :
    M. Tissie (Georges).
3^o  Pour les professions agricoles, sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA) et de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA)
            Titulaire :
    Mme Bridier-Richard (Véronique).
            Suppléante :
    Mme Delahaye (Angélique).

4^o  Pour les employeurs artisans,
sur proposition de l’Union professionnelle artisanale (UPA)

            Titulaire :
    M. Manchin (Daniel).
            Suppléante :
    Mlle Lechelle (Marjorie).
    Sont nommés membres du Conseil supérieur de la participation en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence ou de leur expérience :

1^o  Sur proposition du Conseil économique et social

    M. Gautier (Jean).

2^o  En qualité de membres d’associations de salariés actionnaires

    M. Mothie (Jean-Claude).
    M. Catelin (Bruno).

3^o  En qualité de membre d’une association
œuvrant pour la promotion de la participation

    M. Maillard (Paul).

4^o  Autres personnalités

    M. Chaize (Jacques).
    M. Mazeres (Jean-Louis).
    M. Verduzier (Frédéric).
    M. Cambus (Claude).
    Est nommé vice-président du Conseil supérieur de la participation :
    M. Cambus (Claude).