Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/24  du dimanche 5 janvier 2003


Diplôme
Homologation

Journal officiel du 18 décembre 2002

Arrêté du 9 décembre 2002 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  SOCF0211831A

    Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu le décret no 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au Répertoire national des certifications professionnelles, et notamment son article 7 ;
    Vu le décret no 2002-617 du 26 avril 2002 relatif à la Commission nationale de la certification professionnelle ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique,
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Sur demande expresse des organismes au président de la Commission nationale de la certification professionnelle, l’homologation des titres suivants est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003. Elle n’est pas renouvelable.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le ministère des affaires
sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des affaires sociales, du travail
et de la solidarité (DGEFP)
201 m CFP technicien en électronique et informatique industrielles IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
221 t CFP technicien de production culinaire IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
222 r CFP technicien en biologie IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
227 r CFP agent de maintenance en génie climatique V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
227 r CFP Technicien d’intervention et de maintenance en conditionnement d’air IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
227 r CFP technicien supérieur de maintenance en conditionnement d’air III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
227 r CFP technicien supérieur d’exploitation et de maintenance en génie climatique III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
227 s CFP installateur en thermique et sanitaire V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
230 p CFP agent d’entretien du bâtiment V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
230 u CFP conducteur de grues mobiles V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
232 p CPP aide appareilleur IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
232 s CFP constructeur en thermique industrielle V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
232 s CFP maçon V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
232 s CFP tailleur de pierre V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
232 s CPP taille de pierre V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
233 p CFP conducteur de travaux aménagement finitions III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
233 s CPP menuisier en aluminium et matériaux de synthèse V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
234 s CFP technicien de production bois (deuxième transformation) IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
234 v CFP ébéniste V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
243 v CFP modéliste, styliste en industrie du cuir IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Ancien intitulé : CFP Modéliste styliste, industrie du cuir.  
250 p CFP technicien d’exploitation de remontées mécaniques IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
250 r CFP agent de maintenance de remontées mécaniques V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
250 r CFP technicien de maintenance en appareils électroménagers IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 n CFP dessinateur d’exécution en systèmes mécaniques IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 n CFP technicien d’études en systèmes mécaniques IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 n CFP technicien supérieur en conception industrielle, option outillages de moulage III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 n CFP technicien supérieur en conception industrielle, option systèmes mécaniques III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 r CFP horloger réparateur V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 r CFP monteur régleur de systèmes mécaniques et automatisés V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 r CFP régleur décolleteur sur tour automatique V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 s CFP ajusteur en moules métalliques V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 r CFP technicien d’atelier d’usinage IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 s CPP mécanique de précision : usinage en micromécanique V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
251 u CFP agent de fabrication industrielle V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
252 r CFP agent d’entretien et de distribution option matériels légers de jardinage, option matériels de sport V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
252 r CFP mécanicien réparateur de cycles et motocycles V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
252 r CFP mécanicien réparateur de matériel nautique V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
252 r CFP mécanicien réparateur d’engins de chantier V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
252 r CFP technicien de maintenance en matériels de chantier de travaux publics IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
252 r CPP agent de diagnostic et d’intervention en machinisme agricole V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
254 p CFP technicien en soudage IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
254 s CFP ferronnier V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
254 s CFP monteur en isolation industrielle V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
254 s CFP soudeur semi-automatique, MIG-MAG (Metal Inert Gas-Metal Active Gas) et fil fourré V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
254 s CPP ajusteur monteur de structures d’aéronefs V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
255 r CFP technicien de maintenance en électronique grand public IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
255 s CFP agent de montage et installation en équipement électronique V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
255 s CFP électricien d’équipement industriel V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
255 s CFP installateur en équipement électrique V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
255 s CPP électricien installateur en domotique et immotique V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
311 p CFP technicien supérieur en méthodes et exploitation logistique III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
311 t CFP agent de transit douane V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
311 u CFP conducteur routier option transport urbain de voyageurs V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
312 p CFP technicien supérieur en administration des ventes du commerce international III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
312 t CFP technicien supérieur de grande distribution III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
313 t CFP technicien en gestion immobilière IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
326 u CFP technicien supérieur en informatique de gestion-production/exploitation III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
330 s CFP d’assistant(e) de vie V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
331 t CFP opérateur en prothèse dentaire V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
332 t Conseiller en insertion professionnelle III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
334 t CFP Agent de loisirs V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
344 t CFP agent de médiation, information et service V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présenté par le ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et le ministère de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer  
  Ministère des affaires sociales,
du travail et de la solidarité (DGEFP)
252 r CPP contrôleur technique automobile V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présenté par le ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche  
  Université des sciences
et technologies de Lille (CUEEP)
333 p Diplôme universitaire de formateur d’adultes (DUFA) III
  Site : Lille (59).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1996 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présentés par le ministère de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche		  
  Centre national d’enseignement
à distance - institut de Lyon		  
324 t Certificat de formation au secrétariat médical et médico-social IV
  Site : Lyon (69).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1984 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Institut supérieur logistique
transports lycée Jeanne-d’Arc
311 p Technicien supérieur en logistique de la distribution III
  Site : Montaigu (85).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er septembre 1991 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  IUT Strasbourg Sud
département techniques de commercialisation
312 t Technicien supérieur à l’exportation III
  Site : Illkirch (67).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er septembre 1986 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Université d’Angers - CUFCO
centre universitaire de formation continue
333 p Responsable de formation II
  Site : Angers (49).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Université Rennes-I - IUT
230 p Conducteur de travaux du BTP III
  Site : Rennes (35).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1991 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Université Strasbourg-III - IECS
311 m Diplôme de formation internationale à la gestion filière logistique production II
  Site : Strasbourg (67).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1996 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
312 p Diplôme de formation internationale à la gestion filière vente-marketing II
  Site : Strasbourg (67).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1996 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
314 r Diplôme de formation internationale à la gestion filière finance-comptabilité-contrôle II
  Site : Strasbourg (67).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1996 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Université de Valenciennes
et du Hainaut Cambrésis
IUT formation continue
200 n Diplôme d’études technologiques supérieures en conception et fabrication assistées par ordinateur (DETS CFAO) II
  Site : Valenciennes (59).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1988 et jusqu’au 31 décembre 2003.
200 p Diplôme d’études technologiques supérieures en management de la production (DETS MP) II
  Site : Valenciennes (59).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990 et jusqu’au 31 décembre 2003.
255 r Diplôme d’études technologiques supérieures en automatisation à maintenance intégrée (DETS AMI) II
  Site : Valenciennes (59).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1991 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présentés par le ministère de la défense
Armée de l’air
314 p Chef de service comptable III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
314 t Comptable IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
323 t Photographe, créateur de supports de la communication V
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
323 t Technicien supérieur en photographie et réalisation de supports de la communication III
  L’homologation prend effet à compter du 1er décembre 1997 et jusqu’au 31 décembre 2003.
324 t Chef de secrétariat III
  L’homologation prend effet à compter du 1er décembre 1998 et jusqu’au 31 décembre 2003.
324 t Secrétaire polyvalent IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1998 et jusqu’au 31 décembre 2003.
344 t Technicien de la sécurité incendie IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
344 t Technicien supérieur de la sécurité incendie III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Armée de terre
230 p Conducteur de travaux III
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 et jusqu’au 31 décembre 2003.
230 r Technicien en maintenance d’infrastructure des bâtiments IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 et jusqu’au 31 décembre 2003.
230 r Technicien supérieur en maintenance d’infrastructure des bâtiments III
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 et jusqu’au 31 décembre 2003.
251 r Technicien de maintenance armement IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
251 r Technicien supérieur de maintenance armement III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
252 r Technicien de maintenance des véhicules automobiles IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
252 r Technicien supérieur de maintenance, option véhicules automobiles, option matériels particuliers, option matériels de travaux publics III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
253 r Technicien de maintenance en mécanique aéronautique IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
253 r Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
311 p Technicien logistique, transport et matières dangereuses IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
311 p Technicien supérieur logistique, transport et matières dangereuses III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
311 t Technicien en logistique aéroportée IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
311 u Commandant de bord sur hélicoptère III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
314 p Technicien supérieur de gestion du matériel III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
314 t Technicien de gestion du matériel IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
314 t Technicien des services comptables IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
314 t Technicien des services financiers IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
314 t Technicien supérieur comptable III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
322 p Technicien supérieur en industries graphiques III
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
323 t Technicien en photo-vidéo IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
323 t Technicien supérieur en photo-vidéo III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
324 t Technicien supérieur en secrétariat III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
326 n Certificat technique management des systèmes d’information III
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1996 et jusqu’au 31 décembre 2003.
326 n Chef de projet en informatique de gestion II
  L’homologation prend effet à compter du 18 juillet 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
344 t Technicien de la sécurité incendie IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
344 t Technicien supérieur de la sécurité incendie III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Direction de la gendarmerie nationale
251 r Technicien de maintenance armement IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
251 r Technicien supérieur de maintenance armement III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
252 r Technicien de maintenance des véhicules automobiles IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
252 r Technicien supérieur de maintenance, option véhicules automobiles, option matériels particuliers, option matériels de travaux publics III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
253 r Technicien de maintenance en mécanique aéronautique IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Marine nationale
115 b Technicien supérieur de conduite de systèmes nucléaires de propulsion navale III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
221 t Chef de cuisine III
  L’homologation prend effet à compter du 1er février 1995 et jusqu’au 31 décembre 2003.
221 t Second de cuisine IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 1995 et jusqu’au 31 décembre 2003.
250 p Technicien supérieur de la prévention et de la lutte contre les sinistres III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
250 s Technicien de la prévention et de la lutte contre les sinistres IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
311 u Technicien navigant d’exploitation des systèmes de surveillance aérienne et maritime IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 31 décembre 2003.
311 u Technicien supérieur navigant d’exploitation des systèmes de surveillance aérienne et maritime III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 31 décembre 2003.
314 t Technicien gestionnaire de fonds et de matériels IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
314 t Technicien supérieur gestionnaire de fonds et de matériels III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
323 t Technicien en photo-vidéo IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
323 t Technicien supérieur en photo-vidéo III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
324 t Assistant de gestion du personnel III
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 1995 et jusqu’au 31 décembre 2003.
324 t Secrétaire de gestion du personnel IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 1995 et jusqu’au 31 décembre 2003.
334 t Chef de rang IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
334 t Maître d’hôtel III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présentés par le ministère de l’industrie
Autograf Formation
326 t Technicien supérieur en intégration de données multimédia III
  Site : Paris (75).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Bordeaux
Groupe ESC institut supérieur
de logistique industrielle (ISLI)
311 p Management en logistique I
  Site : Talence (33).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Colmar et du centre
Alsace IPI Informatique
326 t Technicien supérieur d’informatique de gestion de l’IPI III
  Site : Colmar (68).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Lyon
Ecole de management de Lyon (EM Lyon)
310 p Management d’entreprises I
  Site : Ecully (69).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Paris - Advancia
324 p Assistant de direction III
  Site : Paris (75).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1985 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  CCI de Paris - Centre
des formations industrielles (CFI) Gambetta
250 r Technicien de maintenance des ascenseurs IV
  Site : Paris (75).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  CCI de Paris - Tecomah  
211 w Conseiller technique de vente pour l’horticulture III
  Site : Jouy-en-Josas (78).  
  L’homologation au niveau III prend effet à compter du 1er janvier 2000 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
214 r Technicien supérieur en aménagement de terrains de sport III
  Site : Jouy-en-Josas (78).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 2000 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
 
  CCI Sud Alsace Mulhouse
Ecole internationale de l’achat (EIA)
312 t Acheteur en milieu industriel et international II
  Site : Mulhouse (68).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 2000 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Groupe école supérieure de commerce
et d’industrie de l’Ain (ESCI)
200 p Responsable de gestion industrielle II
  Site : Bourg-en-Bresse (01).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1984 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Groupe ESSEC - EME
310 p Management général, option management international, management urbain, management hospitalier I
  Site : Paris La Défense (92).  
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
  SARL Centre d’études européen Sud-Ouest
(Ecole de commerce européenne [ECE])
312 p Responsable de développement et commercialisation internationaux II
  Site : Bordeaux (33).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  SARL centre d’études européen Rhône-Alpes
(Ecole de commerce européenne [ECE])
312 p Responsable de développement et commercialisation internationaux II
  Site : Lyon (69).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Université Bordeaux-I
Institut universitaire de technologie (IUT)
200 r Animateur qualité III
  Site : Talence (33).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Université Paul-Sabatier
(Toulouse-III) IUT Toulouse
200 r Animateur qualité III
  Site : Toulouse (31).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation  
  CCI de Bordeaux - Institut de décoration
et d’aménagement d’espaces (IDAE)
312 v Décorateur étalagiste, aménageur d’espaces commerciaux III
  Site : Bordeaux (33).  
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
  CCI de Nîmes - Institut
de promotion commerciale (IPC)
233 w Technicien supérieur du commerce : décorateur, concepteur d’espaces commerciaux III
  Site : Nîmes (30).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1987 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Centre d’études et de formation
des assistants techniques du commerce (CEFAC)
312 m Assistant technique du commerce et des services II
  Site : Paris (75).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1962 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présentés par le ministère de la culture
et de la communication
  Centre de formation professionnelle
aux techniques du spectacle
323 p Titre de régisseur spécialisé du spectacle, options : plateau, lumière ou son III
  Site : Bagnolet (93).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1991 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Ecole d’art Maryse-Eloy
320 t Communication visuelle : design graphique, édition, publicité II
  Site : Paris (75).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1988 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Ecole de la communication visuelle
(ECV-ICA) Paris
322 t Certificat supérieur de communication visuelle II
  Site : Paris (75).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1986 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Ecole de la communication visuelle
(ECV-ICB) Bordeaux
322 t Certificat supérieur de communication visuelle II
  Site : Bordeaux (33).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Ecole supérieure d’arts graphiques
et d’architecture d’intérieur
233 n Architecte d’intérieur II
  Site : Paris (75).  
  L’homologation à compter du 1er janvier 1972 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Ecole supérieure de créatifs
en communication (Sup de création)
321 t Créatifs en communication II
  Site : Roubaix (59).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Ecole supérieure des arts décoratifs
de Strasbourg
132 Diplôme supérieur d’arts décoratifs, options objet et communication visuelle II
  Site : Strasbourg (67).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1984 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Mobilier national et manufactures nationales
des Gobelins et de Beauvais
241 v Artiste licier, option tapisserie de haute-lice, option tapis de savonnerie de haute-lice, option tapisserie de basse-lice IV
  Site : Paris (75).  
  L’homologation prend effet à compter du 4 juin 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
241 v Restaurateur-spécialiste en rentraiture option tapis, option tapisseries IV
  Site : Paris (75).  
  L’homologation prend effet à compter du 4 juin 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Studio Ecole de France
320 p Animateur technico-réalisateur en expression radiophonique III
  Site : Boulogne (92).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1988 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présenté par le ministère de l’économie, des finances et de l’industrie et le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales  
  Groupement interconsulaire de la Manche groupe FIM/Ecole supérieure des cadres de l’agroalimentaire  
221 w Cadres commerciaux pour l’agroalimentaire II
  Site : Saint-Lô (50).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1984 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présentés par le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales  
  CCI de l’Ain - groupe Ecole supérieure
de commerce et d’industrie de l’Ain
221 w Cadres commerciaux pour l’agroalimentaire II
  Site : Bourg-en-Bresse (01).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  CCI de Niort CC2A
221 w Cadres commerciaux pour l’agroalimentaire II
  Site : Niort (79).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1988 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Sud Management
221 w Cadres commerciaux pour l’agroalimentaire II
  Site : Agen (47).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présentés par le ministère de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer  
  Institut supérieur des métiers de la finition
et de la décoration (IFIDEC) AFOR peinture
233 p Technicien de chantier en peinture et aménagement IV
  Site : Pantin (93).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1981 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Institut géographique national IGN (ENSG)
117 b Certificat de spécialité en télédétection II
  Site : Marne-la-Vallée (77).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1981 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Ministère des transports,
direction générale de l’aviation civile (DGAC)
311 u Licence de pilote de ligne - ATPL (A) II
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
311 u Licence de pilote professionnel avion - CPL (A) IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
311 u Qualification de vol aux instruments avion - IR (A) III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
311 u Brevet de pilote professionnel hélicoptère IV
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
311 u Brevet de pilote de ligne hélicoptère III
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présentés par le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et le ministère de la culture et de la communication  
  Lycée professionnel des métiers de l’ameublement GRETA arts appliqués - antenne spectacle  
242 v Réalisateur de costumes de spectacles IV
  Site : Bagnolet (93).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1991 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
323 p Administrateur de spectacle vivant : de la compagnie à la salle de spectacle III
  Site : Bagnolet (93).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présenté par le ministère de la santé,
de la famille et des personnes handicapées
Commission nationale de qualification
des assistants odonto-stomatologie (CNQAOS)
331 s Certificat de qualification d’assistant dentaire IV
  Site : Annecy (74), Besançon (25), Bordeaux (33), Brest (29), Caen (14), Clermont-Ferrand (63), Dijon (21), Lille (59), Lyon (69), Marseille (13), Montpellier (34), Nancy (54), Nantes (44), Nice (06), Paris (75), Rennes (35), Rouen (76), Strasbourg (67), Toulouse (31), Tours (37), Réunion (974).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présenté par le ministère
du commerce extérieur
CCI de Limoges et de la Haute-Vienne
CCI Formation
312 t Technicien supérieur du commerce international III
  Site : Limoges (87).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1989 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Association
Ecoles de gestion et de commerce (EGC)
310 m Certificat supérieur consulaire - gestion et commerce III
  Sites : CCI d’Angoulême [L’Isle-d’Espagnac (16)] ; CCI des Ardennes [Charleville-Mezières (08)] ; CCI d’Avignon et de Vaucluse [Avignon (84)] ; CCI de Chalon-sur-Saône [Chalon-sur-Saône (71)] ; CCI de Chartres et d’Eure-et-Loir [Chartres (28)] ; CCI de la Drôme [Valence (26)] ; CCI de Gray-Vesoul [Vesoul (70)] ; groupement interconsulaire de la Manche groupe FIM [Saint-Lô (50)] ; groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis [Valenciennes (59)] ; CCI de Lille CEPRECO [Roubaix (59)] ; CCI du Loiret [Orléans (45)] ; CCI du Mans et de la Sarthe [Le Mans (72)] ; CCI de la Martinique [Fort-de-France (97)] ; CCI de Montauban et de Tarn-et-Garonne [Montauban (82)] ; CCI de Nantes et de Saint-Nazaire [Saint-Nazaire (44)] ; CCI de Nantes et de Saint-Nazaire [Nantes (44)] ; CCI de Nevers [Nevers (58)] ; CCI de Nouvelle-Calédonie [Nouméa (98)] ; CCI du Pays de Brive [Brive (19)] ; CCI de la Réunion [Sainte-Clothilde (97)] ; CCI de Rodez [Rodez (12)] ; CCI de Saint-Dié [Saint-Dié (88)] ; CCI de Saint-Malo [Saint-Jouan-des-Guérêts (35)] ; CCI de Toulouse [Balma (31)] ; CCI de la Vendée [La Roche-sur-Yon (85)].
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI d’Avignon
Institut supérieur d’enseignement management
agroalimentaire (ISEMA)
221 w Technicien supérieur du commerce spécialité fruits et légumes III
  Site : Avignon (84).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Brest
Centre d’études des techniques de marketing
(CETMA)
312 p Diplôme du centre d’études des techniques de marketing III
  Site : Brest (29).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1972 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Clermont-Ferrand
CCI Formation
334 w Certificat de l’institut de promotion commerciale hôtellerie-restauration III
  Site : Clermont-Ferrand-Issoire (63).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1977 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Grenoble
Institut de formation montagne tourisme
(IFMT)
334 w Technicien supérieur du tourisme en montagne III
  Site : Grenoble (38).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Limoges et de la Haute-Vienne
CCI Formation		  
313 w Négociateur gestionnaire immobilier III
  Site : Limoges (87).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Metz - CCI Formation
312 t Technicien supérieur de commerce : audiovisuel et équipement ménager III
  Site : Metz (57).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1964 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Mulhouse
Ecole de spécialisation vente produits
services industriels ESV
200 w Responsable commercial en produits industriels II
  Site : Mulhouse (68).
  L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1987 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Pau - IPC
312 p Technicien supérieur du commerce III
  Site : Lescar (64).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1970 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Rodez, Villefranche, Espalion
312 p Technicien supérieur du commerce III
  Site : Rodez (12).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI du Cher
312 p Technicien supérieur du commerce III
  Site : Bourges (18).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI Paris - Centre des formations industrielles
(CFI), site Andrésy
233 s Technicien en acoustique du bâtiment IV
  Site : Andrésy (78).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CFA de l’ESSEC
310 m Mastère spécialisé en droit des affaires internationales et management I
  Site : Cergy-Pontoise (95).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Institut AXA Assurances
direction formation AXA Assurances
313 p Agent général d’assurances AXA II
  Site : Paris-La Défense (92).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Institut des techniques de marché
312 n Techniques de marché I
  Site : Paris (75).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation et le ministère de l’économie, des finances et de l’industrie
CCI d’Epinal Centre consulaire de formation
312 p Technicien supérieur du commerce III
  Site : Epinal (88).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1988 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation et le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Sud Management
221 p Technicien supérieur en logistique agroalimentaire III
  Site : Agen (47).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1991 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présenté par le conseil régional d’Ile-de-France
CAPARIF
333 t Certificat de formateur de CFA III
  Site : Paris (75).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1992 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présentés par le conseil régional
de Rhône-Alpes
CCI de l’Ain - groupe Ecole supérieure
de commerce et d’industrie de l’Ain		  
230 r Gestionnaire de l’habitat et de la construction, option patrimoines bâtis, option construction II
  Site : Bourg-en-Bresse (01).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Groupe Ecole supérieure de commerce
et d’industrie de l’Ain (ESCI)
200 w Responsable de développement et commercialisation en milieu industriel II
  Site : Bourg-en-Bresse (01).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Maison familiale rurale de Cruseilles
221 r Technicien supérieur qualité des industries agroalimentaires III
  Site : Cruseilles (74).
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 1991 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présentés par le conseil régional
des Pays de Loire
Institut supérieur de formation (ISF)
222 s Technicien supérieur en bio-industries III
  Site : Le Mans (72).
  Transfert du site de Damigny sur le site du Mans à compter de 1998.
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  SARL Bretagne Atlantique conseils-formation
312 p Chef de rayon III
  Site : Nantes (44).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présentés par la préfecture de la région Rhône-Alpes
Association des facultés catholiques de Lyon
Ecole supérieure de management
et de gestion
310 m Management et gestion des entreprises II
  Site : Lyon (69).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1991 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  CCI de Grenoble
Groupe ESC Ecole supérieure de commerce
310 p Manager international II
  Site : Grenoble (38).
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.
  Ecole Emile-Cohl
320 v Dessinateur-concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option animation, option bande dessinée II
  Site : Lyon (69).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1987 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Syndicat agricole pour la formation
et la promotion
221 w Technico-commercial pour l’agroalimentaire et l’agrofourniture III
  Site : Anjou (38).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présentés par la préfecture de la région Provence-Côte d’Azur et le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Ecole supérieure d’ébénisterie d’Avignon
(ESEA)
234 v Sculpteur doreur sur bois IV
  Site : Le Thor (84).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
234 v Ebéniste de l’ESEA IV
  Site : Le Thor (84).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994 et jusqu’au 31 décembre 2003.
  Présenté par le rectorat
de l’académie de Bordeaux
Lycée Kastler - Centre académique
de formation continue (CAFOC) de Bordeaux
333 p Formateur responsable pédagogique II
  Site : Bordeaux (33).  
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présenté par le rectorat
de l’académie de Dijon
Lycée technique Gustave-Eiffel
220 u Technicien supérieur emballage conditionnement III
  Site : Dijon (21).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présentés par le rectorat
de l’académie de Lille
Ecole supérieure de commerce de Lille -
Institut supérieur de gestion industrielle
200 n Gestion industrielle, option responsable de projet I
  Site : Marcq-en-Barœul (59).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1999 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
200 r Gestion industrielle, option responsable qualité et environnement I
  Site : Marcq-en-Barœul (59).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1999 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
311 n Gestion industrielle, option responsable de flux logistiques I
  Site : Marcq-en-Barœul (59).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 2000 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Université de Valenciennes - Institut
de formation et recherches en pédagogie
333 t Formateur d’adultes III
  Site : Valenciennes (59).  
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présenté par le rectorat
de l’académie de Rennes
Lycée P.-Mendès-France (GRETA de Rennes)
centre de formation métiers du batiment
230 t Technicien du cadre bâti IV
  Site : Rennes (35).  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 31 décembre 2003.  
  Présenté par le rectorat
de l’académie de Toulouse
Lycée polyvalent et technique
Antoine-Bourdelle
312 p Chef de rayon III
  Site : Montauban (82).  
  L’homologation est prolongée jusqu’au 31 décembre 2003.  

    Art.  2.  -  Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le ministère des affaires
sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des affaires sociales, du travail
et de la solidarité (DGEFP)
243 v CFP modéliste styliste, industrie du cuir IV
226 s CFP technicien de fabrication papetière IV
  Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2003.
232 s CFP revêtisseur-étanchéiste V
  Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2003.
326 n CFP technicien supérieur en informatique de gestion - études et développement III
  Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2003.
326 r CFP technicien assistant d’utilisateurs de l’informatique IV
  Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2003.
  Présentés par le ministère de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
Université d’Aix-Marseille
IUT département GEII
255 n Technicien supérieur en réseaux et télécommunications spatiales III
  Le titre est désormais délivré sous la forme de la licence professionnelle télécommunications.
  Université d’Aix-Marseille-II
IUT institut universitaire de technologie
200 w Attaché commercial industriel III
  Le titre est désormais délivré sous la forme de la licence professionnelle commerce mention attaché commercial industriel.
  Université Nancy-II
institut commercial de Nancy (ICN)
312 p Chef de rayon III
  Présenté par le ministère de la défense
  Armée de l’air
332 t Psychotechnicien-orienteur III
  Fin d’homologation à compter du 22 octobre 2002.
  Présentés par le ministère de l’industrie
CCI de Paris
Centre des formations industrielles (CFI)
Gambetta
255 r Technicien en télécommunications d’entreprise IV
  CCI Paris
Centre des formations industrielles (CFI)
Site Andrésy
255 r Technicien de maintenance des groupes électrogènes IV
  Ancien intitulé : agent de maintenance et de dépannage des groupes électrogènes.  
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993 et jusqu’au 31 décembre 2002.
  Groupe Charbonnages de France
310 m Certificat d’aptitude aux fonctions supérieures d’encadrement III
  Présentés par le ministère de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
  Ministère des transports
Direction générale de l’aviation civile (DGAC)
311 r Brevet de mécanicien navigant III
  Il est mis fin à compter de la parution du Journal officiel à l’homologation de ce titre.
323 t Brevet de photographe navigant professionnel IV
  Il est mis fin à compter de la parution du Journal officiel à l’homologation de ce titre.
  Présenté par le secrétariat d’Etat au tourisme
International Concierge Institute (ICI France)
344 t Concierge international de grand hôtel III
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales et à la consommation
  CCI de Rouen - Institut supérieur
de préparation professionnelle (ISPP)
312 t Certificat supérieur consulaire - gestion et commerce III
  Présenté par le rectorat
de l’académie de Poitiers
Université de Poitiers - IUT
200 r Animateur qualité III
  Le titre est désormais délivré sous la forme de la licence professionnelle animateur qualité.
  Présenté par le rectorat
de l’académie de Toulouse
Lycée polyvalent et technique
Antoine-Bourdelle
255 p Technicien supérieur des méthodes et procédés en assemblage électronique III
  Le titre est désormais délivré sous la forme d’une licence professionnelle.

    Art.  3.  -  Au vu du décret no 2002-1029 du 2 août 2002 relatif au titre professionnel délivré par le ministre chargé de l’emploi, et notamment ses articles 1er et 3, la certification professionnelle délivrée, au nom de l’Etat sur le plan national, par le ministre chargé de l’emploi est appelée « titre professionnel » (TP). Peuvent également être associés au titre, après obtention de celui-ci, des certificats complémentaires de spécialisation (CCS).
    Art.  4.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 9 décembre 2002.

François  Fillon