Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/24 du dimanche 5 janvier 2003
NOR : SOCF0211711A
Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
Vu le décret no 46-2511 du 9 novembre 1946 relatif aux centres de formation ;
Vu le décret no 2002-615 du 26 avril 2002 relatif à la validation des acquis de lexpérience pour la délivrance dune certification professionnelle ;
Vu le décret no 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au Répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu le décret no 2002-1029 du 2 août 2002 relatif au titre professionnel délivré par le ministre chargé de lemploi, et notamment son article 5 ;
Vu lavis de la commission interprofessionnelle consultative en date du 10 octobre 2002,
Arrête :
Art. 1er. - Peuvent se présenter aux sessions de validation, visées à larticle 8 du décret du 2 août 2002 susvisé, en vue de lobtention du titre professionnel délivré au nom du ministre chargé de lemploi :
1o Les candidats ayant effectué une formation professionnelle continue dans les centres visés à larticle 8 du décret du 2 août 2002 susvisé, selon une des deux modalités suivantes :
a) Un parcours composé exclusivement de périodes de formation ;
b) Une succession de périodes de formation et de périodes demploi dans des activités en correspondance avec le titre visé. Dans ce cas, le titre est obtenu par capitalisation de certificats de compétences professionnelles et dans les conditions prévues à larticle 6 (b) ci-après. Le premier certificat de compétences professionnelles doit être présenté à lissue dune période de formation.
2o Les candidats souhaitant faire valider les acquis de leur expérience. Dans ce cas, le titre est obtenu par capitalisation de certificats de compétences professionnelles au cours dune seule ou de plusieurs sessions de validation et dans les conditions prévues à larticle 6 (b) ci-après.
Pour lapplication de larticle 2 du décret no 2002-615 du 26 avril 2002, la durée totale dactivité cumulée exigée, en rapport avec le titre professionnel, est de trois ans et peut être prise en compte jusquà cinq ans après la cessation de cette activité. Toutefois, larrêté prévu à larticle 2 ci-dessous peut prévoir des adaptations et, notamment, une période de référence spécifique, pour tenir compte des caractéristiques particulières à lactivité professionnelle à laquelle le titre donne accès.
Art. 2. - Larrêté mentionné à larticle 2 du décret du 2 août 2002 susvisé détermine, pour la spécialité du titre ainsi que pour chaque unité constitutive ou certificat complémentaire associé, les documents de référence appelés « référentiel demploi, dactivités, compétences » et « référentiel de certification » et respectivement prévus à larticle 4-III (a et b) du décret no 2002-616 du 26 avril 2002 susvisé. Ces documents constituent le cadre auquel se réfèrent les membres du jury ou du binôme dévaluateurs mentionnés au deuxième alinéa de larticle 6 du décret du 2 août 2002 susvisé.
Le référentiel de certification est établi pour la spécialité du titre et pour chacune des unités qui la constituent ou lui sont associées. Il fixe les modalités dévaluation permettant de vérifier la maîtrise effective des acquis du candidat.
Il comporte :
- les objectifs dévaluation ainsi que les critères dappréciation, et notamment des seuils requis pour chaque bloc de compétences visé ;
- la nature des preuves dune pratique professionnelle fournies par le candidat, ainsi que le contexte professionnel dans lequel cette pratique est réalisée ;
- la nature de la situation professionnelle dévaluation, ses modalités de mise en uvre ainsi que les conditions matérielles de son organisation, tant pour lépreuve finale conduisant à loctroi du titre que pour loctroi de chaque certificat de compétences professionnelles. Dans ce dernier cas, le référentiel prévoit la description de la situation professionnelle dévaluation observable, quelle soit en situation réelle ou en situation reconstituée, et prévoit lensemble des éléments susceptibles détablir que le candidat possède les compétences, aptitudes et connaissances requises, si la situation professionnelle ne peut être observée ou mise en uvre ;
- les objectifs de lentretien avec le jury, destiné à vérifier le niveau de maîtrise par le candidat de lensemble des compétences requises pour lexercice de lactivité à laquelle conduit le titre.
Art. 3. - Pour lapplication de larticle 6 du décret du 2 août 2002 susvisé, le directeur départemental du travail, de lemploi et de la formation professionnelle désigne les membres du jury à partir dune liste établie et actualisée par spécialité, notamment sur la base des propositions des organisations professionnelles et syndicales. Cette liste est exclusivement composée de professionnels du secteur dactivité visé par le titre. Ils doivent justifier dau moins cinq années dexercice de la profession et ne pas avoir quitté le secteur depuis plus de cinq ans.
Art. 4. - Un arrêté du ministre chargé de lemploi fixe le règlement général des sessions de validation. Il précise leurs modalités dorganisation par les centres de lAssociation nationale de formation professionnelle des adultes et les centres agréés. Il est porté à la connaissance des candidats. Les sessions sont placées sous le contrôle du directeur départemental du travail, de lemploi et de la formation professionnelle.
Art. 5. - Pour faire acte de candidature à lobtention du titre par la voie de la validation des acquis de lexpérience, le candidat dépose par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du directeur départemental du travail, de lemploi et de la formation professionnelle :
- le formulaire disponible à la direction départementale du travail, de lemploi et de la formation professionnelle comportant, notamment, un engagement sur lhonneur par lequel le candidat atteste ne pas effectuer dautres demandes pour la même certification, ni déposer plus de trois demandes concernant dautres certifications au cours de la même année civile ;
- un dossier rassemblant, outre les attestations de formation suivies et les certificats obtenus, les justifications de lexpérience professionnelle acquise dans le cadre dune dactivité salariée, non salariée ou bénévole. Celle-ci doit être en lien avec les activités décrites dans le référentiel demploi, activités, compétences de la spécialité du titre visé.
Le directeur départemental du travail, de lemploi et de la formation professionnelle notifie la recevabilité de la demande et motive sa décision lorsque celle-ci est négative. En labsence de réponse à lissue des deux mois suivant la demande, celle-ci est réputée acceptée.
Art. 6. - Le titre professionnel est délivré dans les conditions suivantes :
a) Pour les candidats visés à larticle 1er (1, a) ci-dessus, le jury se prononce à lissue dun entretien avec le candidat et au vu des éléments suivants :
- les résultats obtenus à lépreuve finale telle que définie à larticle 2 ci-dessus et les documents attestant de leur pratique professionnelle en entreprise pendant la période dalternance ou en site de formation. Ces documents sont remis par lorganisme de formation ;
- les résultats des évaluations passées en cours de formation
b) Pour les candidats visés à larticle 1er (1o [b] et 2o) ci-dessus, le jury se prononce à lissue dun entretien avec le candidat et au vu de lensemble des certificats de compétences professionnelles, composant le titre visé, obtenus par décision du binôme dévaluateurs ainsi que, pour les seuls candidats visés à larticle 1er (2o), au vu du dossier mentionné à larticle 5 du présent arrêté.
Le binôme dévaluateurs se prononce sur lobtention de chaque certificat de compétences professionnelles :
- au vu des résultats de la mise en situation professionnelle dévaluation, observable en situation réelle ou reconstituée, ou, pour les cas mentionnés au sixième alinéa de larticle 2 ci-dessus, à laide de tout document susceptible détablir que le candidat possède les connaissances, compétences et aptitudes requises ;
- et, pour les seuls candidats visés à larticle 1er (1o, b) ci-dessus, au vu du dossier récapitulant le parcours du candidat afin de vérifier ladéquation des pratiques professionnelles, exercées par celui-ci en période de formation ou demploi, avec lactivité correspondant au certificat de compétences professionnelles visé.
Art. 7. - Les candidats visés à larticle 1er (1o, a) du présent arrêté nayant pas obtenu le titre peuvent se voir accorder un ou plusieurs certificats de compétences professionnelles par le jury.
Pour les candidats visés à larticle 1er (1o [b] et 2o) ci-dessus nayant pas obtenu le titre, à lissue de la capitalisation des certificats de compétences professionnelles et de lentretien, le jury se prononce sur la nature des compétences, connaissances et aptitudes devant faire lobjet dun nouvel entretien.
Les candidats visés aux deux alinéas ci-dessus ont la possibilité de se présenter au jury, dans la limite de cinq ans maximum à partir de lobtention du premier certificat de compétences professionnelles, afin que celui-ci se prononce sur lobtention des éléments souhaités en vue de lobtention du titre.
Art. 8. - Pour les candidats titulaires dune spécialité du titre, le jury se prononce sur lobtention du certificat complémentaire de spécialisation au vu des mêmes éléments dévaluation que ceux mentionnées à larticle 6 du présent arrêté, selon la voie daccès.
Art. 9. - Les procédures de délivrance du titre professionnel prévues par le présent arrêté seront applicables pour chaque spécialité du titre à compter de la publication de larrêté visé à larticle 2 du décret du 2 août 2002 susvisé.
Toutefois, les dispositions des articles 1er (1o [b] et 2o) et 6 (b) sont applicables dès publication du présent arrêté pour la délivrance des titres professionnels accessibles par capitalisation de certificats de compétences professionnelles.
La liste des titres professionnels délivrés au nom du ministre chargé de lemploi, annexée au présent arrêté, mentionne les titres professionnels accessibles par capitalisation de certificats de compétences professionnels.
Art. 10. - La déléguée générale à lemploi et à la formation professionnelle est chargée de lexécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 novembre 2002.
François Fillon |
A N N E X E
LISTE DES TITRES PROFESSIONNELS ARRÊTÉE AU 1er NOVEMBRE 2002
INTITULÉ DU TITRE | NIVEAU | HOMOLOGATION | ||
---|---|---|---|---|
Arrêté | Date JO | CCP | ||
A | ||||
Adjoint dadministration sanitaire et sociale | IV | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Adjoint technique études et chantier | IV | |||
Agent administratif dentreprise | V | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Agent daccueil et de communication | V | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Agent daccueil touristique | V | 10 janvier 2002 | 25 janvier 2002 | |
Agent dassainissement et de décontamination, option nucléaire | V | 6 juillet 2001 | 14 juillet 2001 | |
Agent de contrôle et de métrologie | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Agent de fabrication des métiers de lhabillement | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Agent de fabrication en fonderie | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Agent de fabrication industrielle | V | 5 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | CCP |
Agent de loisirs | V | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | CCP |
Agent de maintenance dascenseurs | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Agent de maintenance de remontées mécaniques | V | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | |
Agent de maintenance des équipements industriels | V | 6 juillet 2001 | 14 juillet 2001 | CCP |
Agent de maintenance en chauffage | V | CCP | ||
Agent de maintenance en conditionnement dair | V | CCP | ||
Agent de maintenance en génie climatique | V | 22 mars 2000 | 29 mars 2000 | |
Agent de maintenance en marine de plaisance | V | 28 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Agent de maintenance sur équipements bureautiques | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Agent de maintenance sur systèmes automatisés | V | 19 juillet 2001 | 28 juillet 2001 | CCP |
Agent de maison et de jardin | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Agent de médiation, information et service | V | 26 mai 2000 | 8 juin 2000 | CCP |
Agent de montage et de câblage en électronique | V | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | CCP |
Agent de montage et installation en équipement électronique | V | 4 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | |
Agent de propreté et dhygiène | V | |||
Agent de restauration | V | 8 février 2001 | 15 février 2001 | CCP |
Agent de surveillance et dintervention | V | |||
Agent de transit douane | V | 15 octobre 1999 | 23 octobre 1999 | |
Agent dentretien du bâtiment | V | 23 mars 2000 | 29 mars 2000 | CCP |
Agent dentretien et de distribution, option matériels légers de jardinage, option matériels de sport | V | 26 mai 2000 | 8 juin 2000 | CCP |
Agent dexploitation des transports routiers | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Agent dhôtellerie | V | 8 février 2001 | 15 février 2001 | |
Agent dintervention en distribution automatique | V | 19 juillet 2001 | 28 juillet 2001 | |
Agent dintervention sur équipements électroniques | V | |||
Agent dintervention sur systèmes de téléphonie privée | V | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Agent magasinier tenue de stocks | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Agent polyvalent de pressing | V | |||
Agent technique de vente | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Agent technique force de vente | V | |||
Aide de laboratoire de lindustrie chimique | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Ajusteur en moules métalliques | V | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | CCP |
Animateur de tourisme local | IV | 27 mars 2002 | 6 avril 2002 | |
Animateur des technologies de linformation et de la communication | IV | CCP | ||
Assistant de chargé daffaires en électricité | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Assistant de développement de tourisme local | III | 27 mars 2002 | 6 avril 2002 | |
Assistant en comptabilité et gestion | IV | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Assistant(e) de direction, options bilingue, trilingue | III | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Assistant(e) de vie | V | 31 juillet 2000 | 11 août 2000 | CCP |
B | ||||
Boulanger pâtissier | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
C | ||||
Cariste dentrepôt | V | CCP | ||
Carreleur | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Carrossier réparateur | V | 27 mars 2002 | 6 avril 2002 | CCP |
Charpentier poseur bois | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Charpentier métallique | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Chaudronnier | V | CCP | ||
Chaudronnier en aéronautique | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Chaudronnier sur tôle mince | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Chaudronnier sur tôle moyenne | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Chaudronnier tuyauteur des matières plastiques | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Chef de chantier des travaux publics, ouvrages dart | IV | |||
Chef de chantier travaux publics canalisation | IV | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Chef de chantier travaux publics routes | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Coiffeur | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Concepteur développeur de systèmes électroniques | III | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Conducteur dappareils de lindustrie chimique | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Conducteur de bouteur, chargeuse à chenilles | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Conducteur de grues à tour | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Conducteur de grues mobiles | V | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | |
Conducteur de niveleuse | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Conducteur de pelle hydraulique, chargeuse-pelleteuse | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Conducteur de scies automatisées, affûteur | V | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Conducteur de travaux aménagement finitions | III | 23 mars 2000 | 29 mars 2000 | |
Conducteur de travaux du bâtiment et des travaux publics, option bâtiment, option terrassement, routes, canalisations, option génie civil | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Conducteur dinstallations et de machines automatisées | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Conducteur livreur | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Conducteur routier, option transport urbain de voyageurs | V | 31 juillet 2000 | 11 août 2000 | |
Conducteur routier, option grand routier marchandises sur tous véhicules, filière M 148 | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Conducteur routier, option grand tourisme | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Conducteur routier, option marchandises sur porteur, filière M 128 | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Conducteur routier, option voyageurs, filière M 138 | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Conseiller en insertion professionnelle | III | 22 février 2000 | 1er mars 2000 | |
Conseiller service client à distance | IV | CCP | ||
Constructeur en béton armé | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Constructeur en carrosserie | V | |||
Constructeur en thermique industrielle | V | 5 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | |
Constructeur professionnel en voirie et réseaux | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Cordonnier réparateur | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Couvreur-zingueur | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Cuisinier | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
D | ||||
Dessinateur dexécution en systèmes mécaniques | IV | 9 novembre 1999 | 19 novembre 1999 | CCP |
Dessinateur en constructions métalliques | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Développeur informatique | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
E | ||||
Ebéniste | V | 23 mars 2000 | 29 mars 2000 | |
Electricien automobile | V | 10 janvier 2002 | 25 janvier 2002 | CCP |
Electricien déquipement | V | CCP | ||
Electricien déquipement industriel | V | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | |
Employée de collectivité (agent polyvalent) | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Employée de maison (tous travaux dintérieur) | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Encadrant technique dinsertion | IV | |||
F | ||||
Ferronnier | V | 22 mars 2000 | 29 mars 2000 | |
Finisseur vernisseur sur bois | V | |||
Formateur professionnel dadultes | III | 6 juillet 2001 | 14 juillet 2001 | CCP |
Formeur usineur des matières plastiques | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Fraiseur doutillages en commande numérique | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
G | ||||
Garçon ou serveuse de restaurant | V | 8 février 2001 | 15 février 2001 | CCP |
Gérant en restauration collective | III | 8 février 2001 | 15 février 2001 | |
Gouvernant(e) en hôtellerie | IV | 8 février 2001 | 15 février 2001 | |
H | ||||
Horloger réparateur | V | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | |
I | ||||
Infographiste en multimédia | III | 30 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Infographiste metteur en pages | IV | 30 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Installateur dantennes de télévision | V | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Installateur de réseaux câblés de communications | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Installateur en équipement électrique | V | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | |
Installateur en réception, émission et distribution audiovisuelles | V | |||
Installateur en téléphonie et systèmes de surveillance et télésurveillance | V | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Installateur en thermique et sanitaire | V | 5 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | CCP |
M | ||||
Maçon | V | 1er août 2000 | 11 août 2000 | CCP |
Maîtrise de chantier du gros uvre | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Marbrier de bâtiment et de décoration | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Mécanicien automobile | V | 10 janvier 2002 | 25 janvier 2002 | CCP |
Mécanicien déquipements et dengins motorisés, options machinisme agricole, matériels de parcs et jardins, matériels de manutention | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Mécanicien outilleur en découpage et emboutissage | V | 27 mars 2002 | 6 avril 2002 | CCP |
Mécanicien réparateur de cycles et motocycles | V | 1er août 2000 | 11 août 2000 | CCP |
Mécanicien réparateur de matériel nautique | V | 1er août 2000 | 11 août 2000 | |
Mécanicien réparateur de véhicules industriels | V | 10 janvier 2002 | 25 janvier 2002 | CCP |
Mécanicien réparateur dengins de chantier | V | 1er août 2000 | 11 août 2000 | CCP |
Menuisier dagencement | V | 21 juin 2001 | 29 juin 2001 | |
Menuisier de fabrication bâtiment ameublement | V | CCP | ||
Métallier-serrurier | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Métreur | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Modéliste styliste, industrie du cuir | IV | 15 octobre 1999 | 23 octobre 1999 | |
Monteur ajusteur de structures daéronefs | V | |||
Monteur assembleur poseur en menuiserie aluminium verre | V | |||
Monteur de réseaux électriques aéro-souterrains | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Monteur dépanneur frigoriste | V | 28 mai 2001 | 9 juin 2001 | CCP |
Monteur en isolation acoustique et thermique | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Monteur en isolation industrielle | V | 5 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | |
Monteur en optique-lunetterie | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Monteur levageur | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Monteur poseur aluminium verre | V | |||
Monteur régleur de systèmes mécaniques et automatisés | V | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | CCP |
Monteur-assembleur en construction soudée | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
O | ||||
Opérateur de contrôle non destructif | V | 17 septembre 2001 | 13 octobre 2001 | |
Opérateur de fabrication en chaussures, option coupe-piquage, coupe-pied ou piquage-pied | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Opérateur de fabrication en maroquinerie | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Opérateur de fabrication en vêtement de cuir | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Opérateur de prise de vue - Monteur sur système virtuel | III | 6 juillet 2001 | 14 juillet 2001 | |
Opérateur de station centrale de télésurveillance | V | 6 juillet 2001 | 14 juillet 2001 | |
Opérateur en podo-orthèse, options forme liège, montage finissage | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Opérateur en prothèse dentaire | V | 22 février 2000 | 1er mars 2000 | |
Opérateur graphiste | V | |||
Opérateur régleur sur centre dusinage | V | |||
Opérateur régleur sur fraiseuse | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Opérateur régleur sur tour | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Organisateur de transports multimodaux internationaux, option gestionnaire en location et transports industriels | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Organisateur de transports multimodaux internationaux, options transports continentaux, transports intercontinentaux | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Orthoprothésiste | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Ouvrier de production horticole, options floriculture, pépinière | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Ouvrier du paysage | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Ouvrier fleuriste | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
P | ||||
Pâtissier, glacier, chocolatier, confiseur | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Patronier gradueur | V | |||
Peintre en bâtiment | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Peintre en carrosserie | V | 27 mars 2002 | 6 avril 2002 | |
Peintre en décors | V | |||
Plaquiste | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Plâtrier | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Poseur de menuiseries et aménagements intérieurs | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Poseur installateur menuiseries, fermetures et équipements | V | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Préparateur de commandes en entrepôt | V | CCP | ||
R | ||||
Réceptionniste en hôtellerie | IV | 8 février 2001 | 15 février 2001 | |
Régleur décolleteur sur tour automatique | V | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | CCP |
Régleur des machines et outillages de plasturgie-extrusion | V | |||
Régleur des machines et outillages de plasturgie-injection | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Responsable de projet en systèmes dinformation | II | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Responsable de rayons de grande surface | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Responsable détablissement touristique | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Responsable en restauration | IV | |||
Restaurateur de meubles anciens | IV | 3 janvier 2001 | 14 janvier 2001 | |
S | ||||
Secrétaire assistant(e) | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Secrétaire assistant(e) bilingue | IV | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Secrétaire assistant(e) spécialisé(e) : option commerciale | IV | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | CCP |
Secrétaire assistant(e) spécialisé(e) : option immobilier | IV | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Secrétaire assistant(e) spécialisé(e) : option ressources humaines | IV | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | CCP |
Secrétaire comptable | IV | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Secrétaire médico-sociale | IV | 10 janvier 2002 | 25 janvier 2002 | |
Sellerie générale | V | |||
Sellier harnacheur | V | |||
Sellier-maroquinier | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Solier-moquettiste | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Soudeur semi-automatique, MIG-MAG (Metal inert gas-Metal active gas) et fil fourré | V | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | CCP |
Soudeur, option Arc E (Electrode enrobée) et TIG (Tungstene inerte gaz) | V | 17 septembre 2001 | 13 octobre 2001 | CCP |
Stratifieur multiprocédés en matériaux composites | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Stratifieur-mouliste | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
T | ||||
Tailleur de pierre | V | 5 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | |
Tapisserie dameublement, option tapissier garnisseur, option couture décor | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien assistant en informatique | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien biochimiste | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien datelier de plasturgie | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien datelier des matériaux composites | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien datelier dusinage | IV | 23 mars 2000 | 29 mars 2000 | CCP |
Technicien de bureau détudes bâtiment, options dessin de projet, études de prix, économie de la construction | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de bureau détudes en électricité | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de bureau détudes en électronique | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de bureau détudes en industrie du cuir | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de chantier montage levage | IV | |||
Technicien de construction et de maintenance de piscines | IV | CCP | ||
Technicien de contrôle et de métrologie | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de fabrication de lindustrie chimique | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de gestion de fabrication de lhabillement | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de la communication, lecteur-correcteur | IV | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Technicien de laboratoire de lindustrie chimique | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de lindustrie chimique et de procédés, options fabrication, maintenance, laboratoire et tertiaire | IV | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Technicien de maintenance en appareils électroménagers | IV | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | CCP |
Technicien de maintenance en électronique grand public | IV | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | CCP |
Technicien de maintenance en génie climatique | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
Technicien de maintenance en matériels de chantier de travaux publics | IV | 1er août 2000 | 11 août 2000 | |
Technicien de maintenance industrielle | IV | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | CCP |
Technicien de production culinaire | IV | 22 mars 2000 | 29 mars 2000 | |
Technicien de production sur lignes automatisées | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien de production, bois (deuxième transformation) | IV | 23 mars 2000 | 29 mars 2000 | |
Technicien de réseaux câblés de communications | IV | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |
Technicien de traitement des eaux | IV | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Technicien déquipement en électricité | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien des méthodes matériaux souples, cuir | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien détudes en chaudronnerie et tuyauterie industrielles | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien détudes en systèmes mécaniques | IV | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | CCP |
Technicien dexploitation de remontées mécaniques | IV | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | |
Technicien dindustrialisation en électronique | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien dintervention en froid commercial et climatisation | IV | 28 mai 2001 | 9 juin 2001 | CCP |
Technicien dintervention en froid industriel | IV | 28 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Technicien dintervention et de maintenance en conditionnement dair | IV | 22 mars 2000 | 29 mars 2000 | |
Technicien du tourisme, option accueil, option accompagnement, option animation | IV | 10 janvier 2002 | 25 janvier 2002 | |
Technicien du tourisme, option commercial, option vente | IV | 10 janvier 2002 | 25 janvier 2002 | |
Technicien du transport et de la logistique | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien en automatismes du bâtiment | IV | |||
Technicien en biologie | IV | 5 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | |
Technicien en carrosserie construction | IV | |||
Technicien en conduite dessais moteur | IV | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Technicien en diagnostic et réparation automobile | IV | 10 janvier 2002 | 25 janvier 2002 | |
Technicien en électronique et informatique industrielles | IV | 4 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | |
Technicien en géomatique | IV | 8 février 2001 | 15 février 2001 | |
Technicien en gestion immobilière | IV | 26 mai 2000 | 8 juin 2000 | |
Technicien en installation de surveillance-intrusion | IV | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Technicien en logistique dentreposage | IV | CCP | ||
Technicien en modélisme, patronage, gradation | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien en soudage | IV | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | CCP |
Technicien en systèmes de sécurité incendie | IV | |||
Technicien horloger | IV | |||
Technicien méthode et préparation en mécanique générale | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien métreur dessinateur en métallerie serrurerie | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien métreur en charpente bois, couverture | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien métreur en menuiserie de bâtiment et dagencement | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien métreur en réhabilitation de lhabitat | IV | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien réparateur de véhicules industriels | IV | |||
Technicien supérieur commercial | III | 3 janvier 2001 | 14 janvier 2001 | |
Technicien supérieur comptable et financier | III | 6 août 2002 | 20 août 2002 | |
Technicien supérieur de grande distribution | III | 20 décembre 2000 | 27 décembre 2000 | |
Technicien supérieur de laboratoire dindustrialisation de la chimie | III | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Technicien supérieur de maintenance industrielle | III | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Technicien supérieur de maintenance en conditionnement dair | III | 22 mars 2000 | 29 mars 2000 | |
Technicien supérieur de support en informatique | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur des matériaux composites | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur détudes en constructions métalliques | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur détudes en génie climatique | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur détudes, béton armé | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur dexploitation de transport de personnes (urbain, interurbain et tourisme par autocar) | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur dexploitation et de maintenance en génie climatique | III | 5 janvier 2000 | 13 janvier 2000 | |
Technicien supérieur dindustrialisation de lindustrie chimique | III | 29 mai 2001 | 9 juin 2001 | |
Technicien supérieur du bâtiment en économie de la construction | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur du commerce international | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur en administration des ventes du commerce international | III | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | |
Technicien supérieur en automatique et informatique industrielles | III | 10 janvier 2002 | 26 janvier 2002 | |
Technicien supérieur en communication dentreprise | III | 21 février 2001 | 28 février 2001 | |
Technicien supérieur en conception de conditionnement | III | |||
Technicien supérieur en conception industrielle, option outillages de moulage | III | 23 mars 2000 | 29 mars 2000 | CCP |
Technicien supérieur en conception industrielle, option systèmes mécaniques | III | 23 mars 2000 | 29 mars 2000 | CCP |
Technicien supérieur en gestion de PME-PMI | III | 21 février 2001 | 28 février 2001 | |
Technicien supérieur en informatique de gestion production/exploitation | III | 27 septembre 2000 | 3 octobre 2000 | |
Technicien supérieur en méthodes et exploitation logistique | III | 22 février 2000 | 1er mars 2000 | |
Technicien supérieur en réseaux informatiques et télécommunications | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur géomètre topographe, option cabinet de géomètre, option entreprise de travaux publics | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Technicien supérieur méthodes industrialisation | III | |||
Technicien supérieur physicien chimiste | III | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | |
Tuyauteur industriel | V | 3 octobre 2002 | 12 octobre 2002 | CCP |
V | ||||
Vendeur délégué commercial | IV | 6 août 2002 | 20 août 2002 | CCP |