Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
Instruction DGEFP n° 2013-03 du 4 avril 2013 relative à la mise en oeuvre des nouvelles modalités d'organisation de sessions des titres professionnels de la conduite routière, modifiant la circulaire DGEFP n° 2005-31 du 1er août 2005 relative aux nouvelles modalités d'agrément des centres préparant à la conduite routière et la circulaire DGEFP n° 2005-30 du 1er août 2005 relative aux nouveaux modèles de procès-verbaux de sessions de validation
Arrêté du 8 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 9 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 18 mars 2013 portant nomination à la sous-direction des ressources humaines de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 9 avril 2013 portant nomination à la sous-direction des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 9 avril 2013 portant nomination à la sous-direction des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 18 mars 2013 portant nomination à la sous-direction des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 8 avril 2013 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Vendée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire à M. Daniel BRUNIN
Arrêté du 8 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 9 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 20 février 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Arrêté du 18 mars 2013 portant nomination à la sous-direction des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 18 mars 2013 portant nomination à la sous-direction des ressources humaines de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 8 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 8 avril 2013 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Vendée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire à M. Daniel BRUNIN
Arrêté du 9 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 9 avril 2013 portant nomination à la sous-direction des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 9 avril 2013 portant nomination à la sous-direction des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 25 mars 2013 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2012 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du 8 avril 2013 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Vendée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire à M. Daniel BRUNIN
Arrêté du 25 mars 2013 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2012 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Instruction DGEFP n° 2013-03 du 4 avril 2013 relative à la mise en oeuvre des nouvelles modalités d'organisation de sessions des titres professionnels de la conduite routière, modifiant la circulaire DGEFP n° 2005-31 du 1er août 2005 relative aux nouvelles modalités d'agrément des centres préparant à la conduite routière et la circulaire DGEFP n° 2005-30 du 1er août 2005 relative aux nouveaux modèles de procès-verbaux de sessions de validation
Instruction DGEFP n° 2013-03 du 4 avril 2013 relative à la mise en oeuvre des nouvelles modalités d'organisation de sessions des titres professionnels de la conduite routière, modifiant la circulaire DGEFP n° 2005-31 du 1er août 2005 relative aux nouvelles modalités d'agrément des centres préparant à la conduite routière et la circulaire DGEFP n° 2005-30 du 1er août 2005 relative aux nouveaux modèles de procès-verbaux de sessions de validation