Études, rapports et statistiques
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Les relations professionnelles en Europe | Levier d’égalité et de convergence…
A l'occasion d'une conférence internationale organisée conjointement avec l’Organisation Internationale du Travail (OIT) et la…
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L'entreprise, objet d'intérêt collectif
Rapport remis à Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l…
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Rapport | Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
Les rapports annuels du Conseil de la Participation, de l'Intéressement, de l’Épargne Salariale et l'Actionnariat Salarié …
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Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la…
Rapport sur la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux,…
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Erasmus Pro : lever les freins à la mobilité des apprentis en Europe
Rapport sur les moyens de lever les freins à la mobilité en Europe des apprentis, remis à la ministre du Travail, le 19 janvier…
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« Donnons-nous les moyens de l'inclusion »
Rapport sur l'inclusion par l'emploi, la formation et l'accompagnement, remis à la ministre du Travail, le 16 janvier de Jean…
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Recueils des travaux du Comité consultatif d’hygiène publique de France et des…
Les Recueils des travaux du Comité consultatif d’hygiène publique de France et des actes officiels de l’administration sanitaire…
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Rapports sur l’application des lois réglementant le travail de 1893 à 1913
Les rapports sur l’application des lois réglementant le travail de 1893 à 1913 (21 recueils représentant environ 14 250 pages)…
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Bulletins de l’office du travail de 1894 à 1912
Les bulletins de l’office du travail de 1894 à 1912 regroupent des textes officiels, de la jurisprudence et des études sur le…
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Bulletins de l’inspection du travail et de l’hygiène industrielle de 1893 à 1936
Les bulletins de l'inspection du travail et de l'hygiène industrielle de 1893 à 1936 (44 volumes) regroupent les actes officiels …
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Travailleurs des plateformes de mise en relation, un état du droit
Des plateformes numériques emploient des travailleurs salariés qu’elles mettent en relation avec les consommateurs. D’autres…
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Propositions pour le droit du renouvellement et de l'extinction des conventions…
Rapport sur la dynamisation de la négociation collective, remis le 22 janvier 2016 remis par Jean-François Cesaro, professeur…
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Rapport | Vers une nouvelle structuration des branches professionnelles
Rapport proposant une feuille de route pour une nouvelle structuration des branches professionnelles remis le 17 décembre 2015 …
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Transformation numérique et vie au travail | Rapport de Bruno Mettling
Le DRH d’Orange, Bruno Mettling, a remis mardi 15 septembre son rapport « Transformation numérique et vie au travail » à Myriam…
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Rapport | Aptitude et médecine du travail
Rapport sur la notion d'aptitude et les enjeux qui s'y attachent pour les salariés et les employeurs, d'une part, les médecins du…
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