Études, rapports et statistiques
Il y a 102 résultat(s) pour votre recherche.
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Études réalisées sur l'inspection du travail
De l'ancien régime à nos jours, découvrez l'inspection du travail à travers des études réalisées par le Comité d'histoire.
Étude
Date de mise à jour le
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Études réalisées sur le Ministère du Travail
Des prémices du Ministère à sa structure depuis 1939... Découvrez l'histoire du Ministère du Travail à travers les études…
Étude
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Rapports | Bilan du travail détaché en France
Ce rapport dresse un état des lieux statistique et un bilan de l'action public en matière de travail détaché. Il résume les…
Rapport
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Le maintien à distance de l'activité de formation | Enquête OF-Covid
Pendant la période de confinement liée au COVID-19, le maintien d’un lien pédagogique à distance avec les stagiaires et les…
Enquête
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Un plan national pluriannuel pour des achats durables
La ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, le ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, Bruno Le…
Commande publique
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Remise du rapport Rivoire et lancement de nouvelles expérimentations de parcours simplifi
À l’occasion de la remise du rapport sur la VAE réalisé par Claire Khecha, Yanic Soubien et David Rivoire, le ministre de l…
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
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Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne | Rapport
Face à l’épidémie de la Covid-19, près de 4,6 millions de salariés, dits « travailleurs de la deuxième ligne » – hôtes et…
COVID-19
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Introduction d'une logique de branche dans le régime AT/MP des marins
Par lettre de mission en date du 4 juin 2021, la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, le ministre des Solidarités…
Rapport
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Conciliation entre vie des enfants, vie des parents et vie des entreprises
Dans le cadre de la Conférence des familles, Christel Heydemann, présidente de Schneider Electric France et Julien Damon,…
Rapport
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Rapports sur l'application de la loi des assurances sociales et sur l…
La collection des « rapports sur l’application de la loi des assurances sociales » (1930-1945) puis celle des « rapports sur l…
Publié le
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Bulletins des services médicaux et sociaux du travail de 1943 à 1944
Le Bulletin des Services Médicaux et Sociaux du Travail réunit la documentation et les études administratives ayant trait aux…
Publié le
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La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
Dialogue social
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Rapport « régulation des contrats à durée déterminée d’usage, enjeu de lutte…
Le député Jean François MBAYE et le sénateur Xavier IACOVELLI ont remis à la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion…
Rapport
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Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
Négociation collective
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Rapport de synthèse | Concertation sur le service public de l’insertion et de l…
À l’occasion de la présentation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le 13 septembre 2018, le…
Rapport
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