Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche
Aller au plan du site
Suivez-nous sur Twitter
Suivez-nous sur Facebook
Suivez-nous sur Dailymotion
S'abonner aux flux RSS
Rechercher :
>>
Suivez-nous sur Twitter
Suivez-nous sur Facebook
Suivez-nous sur Dailymotion
S'abonner aux flux RSS
Actualités
Le ministère en action
France Relance, plan de relance de l’activité
Accompagner les jeunes - Plan 1 jeune, 1 solution
Aide à l’embauche des jeunes
Aide exceptionnelle aux employeurs qui recrutent en apprentissage
Activité partielle de longue durée (APLD)
Coronavirus – COVID-19
Assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise - Protocole national et questions-réponses
Plan d’investissement dans les compétences
Appels à projets d’expérimentations
Pactes régionaux d’investissement dans les compétences
Renforcement du dialogue social
Le CSE, instance unique de représentation du personnel
Les entreprises s’engagent !
Égalité Femmes-Hommes
Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
L’index de l’égalité professionnelle femmes-hommes
Formation, je passe à l’action !
Apprentissage
Être apprenti
Embaucher un apprenti
La loi Liberté de choisir son Avenir professionnel | Apprentissage
Ministère
La ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
Biographie
Presse
La ministre déléguée à l’Insertion
Organisation
Organisation des directions et services
DREETS (Directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités)
Secrétaire d’État en charge des Retraites et de la Santé au travail
Haut-commissaire aux compétences
Haut-commissaire à l’emploi et à l’engagement des entreprises
Service public de l’emploi
Agences et opérateurs
Instances rattachées
Europe et international
Coopération européenne
Coopération internationale
Brexit | vos questions / nos réponses
Actualités Europe et International
Bulletin officiel Travail - Emploi - Formation professionnelle
Métiers et concours
Devenir inspecteur du travail
Passer le concours
Recrutement réservé aux travailleurs handicapés
Médecin Inspecteur du Travail
Examens professionnels et concours réservés
Concours réservé d’inspecteur du travail (CRIT)
Examen professionnel de contrôleur du travail hors classe (CTHC)
Calendrier des concours et examens du ministère du Travail
Cycles et classes préparatoires intégrés
Classe préparatoire intégrée (CPI) du concours externe d’inspecteur du travail
Cycle préparatoire intégré du concours interne d’inspecteur du travail
Résultats, annales, statistiques, FAQ
Résultats, composition des jurys, rapports des jurys, statistiques
Annales des concours et examens
Foire aux questions (FAQ)
Démarches et ressources documentaires
Annuaire du service public de l’emploi
Formulaires et télédéclarations
Jeunes actifs et actifs en formation
Le défenseur syndical
Salariés
Relations professionnelles
Travailleurs et personnes handicapées
Pré-retraite et pré-retraite progressive
Entreprises
Associations
Insertion
Étrangers en France
1 jeune 1 solution
Code du travail numérique
Mon compte formation
Portail de l’alternance
Documentation et publications officielles
Bulletin officiel Travail - Emploi - Formation professionnelle
Documents opposables Travail - Emploi - Formation professionnelle
Rapports
Guides
Ressources documentaires
Europe et international
DARES – Etudes et statistiques
Presse
Communiqués de presse
Invitations presse
Discours
Dossiers de presse
Droit du travail
Toute la rubrique Droit du travail
Les contrats de travail
Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI)
Le contrat à durée indéterminée de chantier ou d’opération
Le contrat de travail temporaire
Toute la rubrique
La vie du contrat de travail
Contrat de travail : les principales caractéristiques
La période d’essai
Télétravail | mode d’emploi
Toute la rubrique
La rupture du contrat de travail
La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
La définition du licenciement pour motif économique
L’indemnité légale de licenciement
Toute la rubrique
La rémunération
Le salaire : fixation et paiement
L’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes et les obligations des employeurs
Le bulletin de paie
Toute la rubrique
L’épargne salariale
Epargne salariale : principes généraux
La participation
Les plans d’épargne salariale
Les avantages sociaux et fiscaux de l’épargne salariale
Temps de travail
La durée légale du travail
Le travail en soirée
Le travail de nuit
Le travail du dimanche
Les heures supplémentaires
Les heures supplémentaires : contreparties
Toute la rubrique
Les congés payés et les congés pour projets pro et perso
Les congés payés
Le compte épargne-temps (CET)
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d’une "jeune entreprise innovante"
Toute la rubrique
Les absences pour maladie et congés pour événements familiaux
Le congé de maternité
Le congé parental d’éducation
Toute la rubrique
Handicap et travail
La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
Toute la rubrique
Le particulier employeur
Recruter un(e) assistant(e) maternel(le) : les obligations à respecter
Emplois à domicile : crédit d’impôt et exonération de charges patronales
Le chèque emploi-service universel (CESU) "déclaratif"
Toute la rubrique
Egalité professionnelle, discrimination et harcèlement
Index égalité professionnelle
Discriminations à l’embauche, de quoi parle t-on ?
La protection contre les discriminations
L’égalité professionnelle Femme-Homme
Toute la rubrique
Le règlement intérieur et le pouvoir de direction
Le règlement intérieur
La sanction disciplinaire
Toute la rubrique
Le règlement des conflits individuels et collectifs
L’inspection du travail
Le conseil de prud’hommes
Le défenseur syndical
Toute la rubrique
Lutte contre le travail illégal
Qu’est-ce que le travail illégal ?
Les sanctions liées au travail illégal
Toute la rubrique
Détachement des salariés - Posting of employees
Cadre général
Employeurs : vos formalités préalables obligatoires
Salariés détachés : vos droits
Infos en langues étrangères
Toute la rubrique
Dialogue social
Toute la rubrique Dialogue social
Négociation collective
Les négociations obligatoires dans l’entreprise : thème, périodicité et déroulement
La négociation collective en entreprise en faveur de l’égalité professionnelle
Conventions collectives : nomenclatures
Toute la rubrique
Le Comité social et économique
CSE : définition et cadre de mise en place
CSE : élection de la délégation du personnel
CSE : attributions
CSE : fonctionnement et moyens d’actions
Toute la rubrique
La restructuration des branches professionnelles
Autres IRP et délégué syndical
Les délégués du personnel : missions et moyens d’action
Le Comité d’entreprise : attributions et fonctionnement
La délégation unique du personnel (DUP)
Les délégués syndicaux
Toute la rubrique
La représentativité syndicale et patronale
Mesure d’audience de la représentativité syndicale pour le cycle 2017-2020
Mesure de l’audience pour la représentativité patronale 2017
Coordonnées des organisations syndicales de salariés
Toute la rubrique
Certification compétences représentants du personnel et mandataires syndicaux
La protection en cas de licenciement
Emploi et insertion
Toute la rubrique Emploi et insertion
Accompagnement des mutations économiques
Activité partielle - chômage partiel
Activité partielle de longue durée (APLD)
Contrat de sécurisation professionnelle (CSP)
Rupture conventionnelle collective
Toute la rubrique
Appui aux mutations économiques
Engagement développement et compétences - EDEC
Toute la rubrique
Création ou reprise d’activité
Salarié créateur ou repreneur d’entreprise : congé et temps partiel
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d’une "jeune entreprise innovante"
Demandeur d’emploi créateur ou repreneur d’entreprise : cumul de revenus
Toute la rubrique
Emplois francs
Embaucher une personne en emploi franc
Être recruté en emploi franc
Mesures jeunes
Aide à l’embauche des jeunes
Parcours contractualisé d’accompagnement vers l’emploi et l’autonomie (PACEA)
Garantie jeunes
Écoles de la deuxième chance (E2C)
EPIDE (Établissement pour l’insertion dans l’emploi)
Toute la rubrique
Parcours emploi compétences
Parcours emploi compétences
Toute la rubrique
Service public de l’insertion et de l’emploi (SPIE)
Insertion par l’activité économique
Associations intermédiaires (AI)
Ateliers et chantiers d’insertion (ACI)
Groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification (GEIQ)
Toute la rubrique
Emploi et handicap
Obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés (OETH)
Emploi et handicap : l’emploi accompagné
Emploi et handicap : travail en milieu ordinaire
Toute la rubrique
Bonus-malus assurance chômage
Simulateur pour les entreprises
Cas-types Bonus-Malus
Questions-réponses Bonus-malus assurance chômage
TPE-PME : vos solutions RH
Groupement d’employeurs
Bénéficier d’aides pour embaucher
Les principales formalités pour recruter
Initiatives territoriales pour l’emploi (ite)
Guide du projet territorial pour l’emploi
Formation professionnelle
Toute la rubrique Formation professionnelle
Droit à la formation et orientation professionnelle
Compte personnel de formation (CPF)
Conseil en évolution professionnelle (CÉP)
Toute la rubrique
Reconnaissance et certification des compétences professionnelles
Titres professionnels
Certificat de Qualification Professionnelle (CQP)
La validation des acquis de l’expérience (VAE)
Cadre national des certifications professionnelles
Certification relative aux compétences de maître d’apprentissage/tuteur
Formation des salariés
Transitions collectives
Reconversion ou promotion par alternance, Pro-A
Toute la rubrique
Formation des demandeurs d’emploi
Rémunération pendant la formation
Périodes de mise en situation en milieu professionnel - PMSMP
Préparation opérationnelle à l’emploi collective - POEC
Toute la rubrique
Formation des personnes en situation de handicap
Le stage de réadaptation professionnelle
Formation en alternance
Contrat d’apprentissage
Handicap | Contrat d’apprentissage aménagé
Aide au financement du permis de conduire B pour les apprentis
Contrat de professionnalisation
Apprentissage
Coronavirus-COVID 19 : Formation à distance
Entreprise et alternance
Aide exceptionnelle aux employeurs qui recrutent en apprentissage
Entreprise | ouvrir un centre de formation d’apprentis (CFA)
Entreprise | Mobilité européenne ou internationale des alternants
Tout ce qu’il faut savoir pour embaucher un apprenti !
Entreprise et formation
Entretien professionnel
Plan de développement des compétences
Participation au financement de la formation
Acteurs, cadre et qualité de la formation professionnelle
France compétences
Qualité de la formation : les fondamentaux
Organismes de formation : formalités administratives
Les opérateurs de compétences (OPCO)
Santé au travail
Toute la rubrique Santé au travail
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19
Coronavirus-COVID 19 : Fiches et guides conseils
Suivi de la santé au travail
Le suivi de l’état de santé des salariés
La reconnaissance de l’inaptitude médicale au travail et ses conséquences
Chaleur et canicule au travail : les précautions à prendre
Dispositions particulières
La protection de la santé des jeunes travailleurs
La protection des femmes enceintes
La liste des postes à risques
Toute la rubrique
Prévention des risques
Amiante
Risques psychosociaux
Troubles musculo-squelettiques
Toute la rubrique
Plans gouvernementaux
Plans santé au travail (PST)
Plan national Radon
Toute la rubrique Santé au Travail
Retraite
Droit du travail
Toute la rubrique Droit du travail
Les contrats de travail
Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI)
Le contrat à durée indéterminée de chantier ou d’opération
Le contrat de travail temporaire
Toute la rubrique
La vie du contrat de travail
Contrat de travail : les principales caractéristiques
La période d’essai
Télétravail | mode d’emploi
Toute la rubrique
La rupture du contrat de travail
La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
La définition du licenciement pour motif économique
L’indemnité légale de licenciement
Toute la rubrique
La rémunération
Le salaire : fixation et paiement
L’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes et les obligations des employeurs
Le bulletin de paie
Toute la rubrique
L’épargne salariale
Epargne salariale : principes généraux
La participation
Les plans d’épargne salariale
Les avantages sociaux et fiscaux de l’épargne salariale
Temps de travail
La durée légale du travail
Le travail en soirée
Le travail de nuit
Le travail du dimanche
Les heures supplémentaires
Les heures supplémentaires : contreparties
Toute la rubrique
Les congés payés et les congés pour projets pro et perso
Les congés payés
Le compte épargne-temps (CET)
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d’une "jeune entreprise innovante"
Toute la rubrique
Les absences pour maladie et congés pour événements familiaux
Le congé de maternité
Le congé parental d’éducation
Toute la rubrique
Handicap et travail
La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
Toute la rubrique
Le particulier employeur
Recruter un(e) assistant(e) maternel(le) : les obligations à respecter
Emplois à domicile : crédit d’impôt et exonération de charges patronales
Le chèque emploi-service universel (CESU) "déclaratif"
Toute la rubrique
Egalité professionnelle, discrimination et harcèlement
Index égalité professionnelle
Discriminations à l’embauche, de quoi parle t-on ?
La protection contre les discriminations
L’égalité professionnelle Femme-Homme
Toute la rubrique
Le règlement intérieur et le pouvoir de direction
Le règlement intérieur
La sanction disciplinaire
Toute la rubrique
Le règlement des conflits individuels et collectifs
L’inspection du travail
Le conseil de prud’hommes
Le défenseur syndical
Toute la rubrique
Lutte contre le travail illégal
Qu’est-ce que le travail illégal ?
Les sanctions liées au travail illégal
Toute la rubrique
Détachement des salariés - Posting of employees
Cadre général
Employeurs : vos formalités préalables obligatoires
Salariés détachés : vos droits
Infos en langues étrangères
Toute la rubrique
Dialogue social
Toute la rubrique Dialogue social
Négociation collective
Les négociations obligatoires dans l’entreprise : thème, périodicité et déroulement
La négociation collective en entreprise en faveur de l’égalité professionnelle
Conventions collectives : nomenclatures
Toute la rubrique
Le Comité social et économique
CSE : définition et cadre de mise en place
CSE : élection de la délégation du personnel
CSE : attributions
CSE : fonctionnement et moyens d’actions
Toute la rubrique
La restructuration des branches professionnelles
Autres IRP et délégué syndical
Les délégués du personnel : missions et moyens d’action
Le Comité d’entreprise : attributions et fonctionnement
La délégation unique du personnel (DUP)
Les délégués syndicaux
Toute la rubrique
La représentativité syndicale et patronale
Mesure d’audience de la représentativité syndicale pour le cycle 2017-2020
Mesure de l’audience pour la représentativité patronale 2017
Coordonnées des organisations syndicales de salariés
Toute la rubrique
Certification compétences représentants du personnel et mandataires syndicaux
La protection en cas de licenciement
Emploi et insertion
Toute la rubrique Emploi et insertion
Accompagnement des mutations économiques
Activité partielle - chômage partiel
Activité partielle de longue durée (APLD)
Contrat de sécurisation professionnelle (CSP)
Rupture conventionnelle collective
Toute la rubrique
Appui aux mutations économiques
Engagement développement et compétences - EDEC
Toute la rubrique
Création ou reprise d’activité
Salarié créateur ou repreneur d’entreprise : congé et temps partiel
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d’une "jeune entreprise innovante"
Demandeur d’emploi créateur ou repreneur d’entreprise : cumul de revenus
Toute la rubrique
Emplois francs
Embaucher une personne en emploi franc
Être recruté en emploi franc
Mesures jeunes
Aide à l’embauche des jeunes
Parcours contractualisé d’accompagnement vers l’emploi et l’autonomie (PACEA)
Garantie jeunes
Écoles de la deuxième chance (E2C)
EPIDE (Établissement pour l’insertion dans l’emploi)
Toute la rubrique
Parcours emploi compétences
Parcours emploi compétences
Toute la rubrique
Service public de l’insertion et de l’emploi (SPIE)
Insertion par l’activité économique
Associations intermédiaires (AI)
Ateliers et chantiers d’insertion (ACI)
Groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification (GEIQ)
Toute la rubrique
Emploi et handicap
Obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés (OETH)
Emploi et handicap : l’emploi accompagné
Emploi et handicap : travail en milieu ordinaire
Toute la rubrique
Bonus-malus assurance chômage
Simulateur pour les entreprises
Cas-types Bonus-Malus
Questions-réponses Bonus-malus assurance chômage
TPE-PME : vos solutions RH
Groupement d’employeurs
Bénéficier d’aides pour embaucher
Les principales formalités pour recruter
Initiatives territoriales pour l’emploi (ite)
Guide du projet territorial pour l’emploi
Formation professionnelle
Toute la rubrique Formation professionnelle
Droit à la formation et orientation professionnelle
Compte personnel de formation (CPF)
Conseil en évolution professionnelle (CÉP)
Toute la rubrique
Reconnaissance et certification des compétences professionnelles
Titres professionnels
Certificat de Qualification Professionnelle (CQP)
La validation des acquis de l’expérience (VAE)
Cadre national des certifications professionnelles
Certification relative aux compétences de maître d’apprentissage/tuteur
Formation des salariés
Transitions collectives
Reconversion ou promotion par alternance, Pro-A
Toute la rubrique
Formation des demandeurs d’emploi
Rémunération pendant la formation
Périodes de mise en situation en milieu professionnel - PMSMP
Préparation opérationnelle à l’emploi collective - POEC
Toute la rubrique
Formation des personnes en situation de handicap
Le stage de réadaptation professionnelle
Formation en alternance
Contrat d’apprentissage
Handicap | Contrat d’apprentissage aménagé
Aide au financement du permis de conduire B pour les apprentis
Contrat de professionnalisation
Apprentissage
Coronavirus-COVID 19 : Formation à distance
Entreprise et alternance
Aide exceptionnelle aux employeurs qui recrutent en apprentissage
Entreprise | ouvrir un centre de formation d’apprentis (CFA)
Entreprise | Mobilité européenne ou internationale des alternants
Tout ce qu’il faut savoir pour embaucher un apprenti !
Entreprise et formation
Entretien professionnel
Plan de développement des compétences
Participation au financement de la formation
Acteurs, cadre et qualité de la formation professionnelle
France compétences
Qualité de la formation : les fondamentaux
Organismes de formation : formalités administratives
Les opérateurs de compétences (OPCO)
Santé au travail
Toute la rubrique Santé au travail
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19
Coronavirus-COVID 19 : Fiches et guides conseils
Suivi de la santé au travail
Le suivi de l’état de santé des salariés
La reconnaissance de l’inaptitude médicale au travail et ses conséquences
Chaleur et canicule au travail : les précautions à prendre
Dispositions particulières
La protection de la santé des jeunes travailleurs
La protection des femmes enceintes
La liste des postes à risques
Toute la rubrique
Prévention des risques
Amiante
Risques psychosociaux
Troubles musculo-squelettiques
Toute la rubrique
Plans gouvernementaux
Plans santé au travail (PST)
Plan national Radon
Toute la rubrique Santé au Travail
Retraite
Accueil
>
Mot-clé
Elections professionnelles
Filtres
Filtrer par :
Années
Toutes les années
2021
2020
2019
2018
2016
2015
2014
2013
2011
2008
Mots-clés
Tous les mots-clés
Employeur / chef d’entreprise
Salarié
Actualités
Communiqués et dossiers de presse
Fiches pratiques du droit du travail
Guide
Publications et bulletins officiels
Rapports
Conditions de travail et Santé au travail
Communiqués de Elisabeth Borne
La négociation collective en entreprise en faveur de l’égalité professionnelle
Représentativité patronale : les résultats de la mesure d’audience 2021
Mesure d’audience de la représentativité patronale 2021
Résultats de l’élection syndicale TPE 2021
Audience et représentativité syndicale : les résultats pour le cycle 2017-2020
Mesure d’audience de la représentativité syndicale pour le cycle 2017-2020
Élection syndicale TPE 2021 : résultats
Mesure d’audience de la représentativité syndicale 2017
Élection syndicale TPE : votez pour désigner le syndicat qui vous représentera
Élection syndicale TPE : derniers jours pour voter !
10 articles de plus (reste 17)
