Groupe permanent d’orientation du COCT

Le groupe permanent d’orientation du Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT) est le bureau du COCT. Il est composé des organisations syndicales et patronales, de l’Etat (ministère du travail et de l’agriculture) et de la Cnamts (direction des risques professionnels).

Il se donne un programme de travail et se réunit régulièrement, en moyenne une fois par mois. Il adopte des avis et déclarations qu’il peut rendre publics.

pdf Synthèse à l’attention de la ministre et du conseil national d’orientation des (...) Téléchargement du pdf (660.4 ko)

Avis du GPO du COCT sur les orientations de la stratégie de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail

pdf Avis du GPO du COCT sur les orientations de la stratégie de l’Union (...) Téléchargement du pdf (529.1 ko)
pdf Cadre stratégique de l’UE en matière de santé et de sécurité au travail (version (...) Téléchargement du pdf (200.2 ko)

Déclaration du GPO du COCT sur la relation entre expertise scientifique et dialogue social dans la procédure d’élaboration des tableaux des maladies professionnelles

pdf Déclaration du GPO du COCT sur la relation entre expertise scientifique et (...) Téléchargement du pdf (309.3 ko)

Déclaration du GPO du COCT en vue de favoriser le caractère opérationnel d’une approche différenciée selon le sexe dans l’évaluation et la prévention des risques professionnels

pdf Déclaration du GPO du COCT en vue de favoriser le caractère opérationnel d’une (...) Téléchargement du pdf (379.7 ko)

Le GPO répond favorablement à la lettre d’orientation du Gouvernement

pdf Le GPO répond favorablement à la lettre d’orientation du Gouvernement Téléchargement du pdf (193.4 ko)

Avis du GPO sur le projet de norme ISO portant sur la santé et la sécurité au travail

pdf Avis sur la norme ISO portant sur la santé et la sécurité au travail Téléchargement du pdf (402.8 ko)
pdf Avis sur la norme santé et psychologique au travail (version (...) Téléchargement du pdf (356.6 ko)

Prévention de la désinsertion professionnelle

pdf Déclaration du GPO du 25 avril 2018 sur la prévention de la désinsertion (...) Téléchargement du pdf (68.5 ko)
pdf Communiqué de presse du 25 avril 2018 – prévention de la désinsertion (...) Téléchargement du pdf (20.7 ko)

Pour des données en santé au travail au service de la prévention

pdf Déclaration du groupe permanent d’orientation du COCT Pour des données en (...) Téléchargement du pdf (71.3 ko)
pdf Communiqué - Pour les partenaires sociaux du groupe permanent d’orientation (...) Téléchargement du pdf (20.2 ko)

Normalisation dans le champ de la santé au travail

pdf Avis normalisation dans le champ de la santé au travail du 3 novembre (...) Téléchargement du pdf (94.5 ko)
pdf Avis normalisation du 3 novembre 2016 (version anglaise) Téléchargement du pdf (382.1 ko)
pdf Communiqué de presse du 3 novembre 2016 Téléchargement du pdf (21.8 ko)
pdf Communiqué de presse du 3 novembre 2016 (version anglaise) Téléchargement du pdf (118 ko)

Avenir des services de santé au travail et de la médecine du travail

pdf formation des professionnels de la santé au travail : propositions des (...) Téléchargement du pdf (76.2 ko)
pdf communiqué de presse du 13 juin 2016 Téléchargement du pdf (27 ko)
pdf note du 17 mars 2016 relative au suivi des salariés par les services de (...) Téléchargement du pdf (44.6 ko)
pdf communiqué de presse du 17 mars 2016 Téléchargement du pdf (27.1 ko)
pdf communiqué de presse du 9 décembre 2015 Téléchargement du pdf (18.8 ko)
pdf Mémorandum du 2 décembre 2015 Téléchargement du pdf (33 ko)

Formation et développement d’une culture de prévention

pdf Memorandum formation du 10 juillet 2015 Téléchargement du pdf (74.2 ko)
pdf Communiqué formation du 10 juillet 2015 Téléchargement du pdf (18.8 ko)

Aptitude et médecine du travail

pdf Communiqué avenir de la médecine du travail du 16 juin 2015 Téléchargement du pdf (15 ko)
pdf Communiqué aptitude du 28 mai 2015 Téléchargement du pdf (31.1 ko)

Prévention du syndrome d’épuisement professionnel ou burn out

pdf Avis syndrome d’épuisement professionnel du 26 mai 2015 Téléchargement du pdf (47.4 ko)

Synthèse annuelle du GPO pour le Ministre

pdf Synthèse à l’attention de la ministre et du conseil national d’orientation des (...) Téléchargement du pdf (660.4 ko)
pdf Lettre pour le ministre - synthèse annuelle 2013-2014 Téléchargement du pdf (507.7 ko)
pdf Synthèse annuelle 2013-2014 Téléchargement du pdf (96.5 ko)

Orientations pour le Plan santé au travail 2016-2020 (PST3)

Le groupe permanent d’orientation du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT) s’est réuni à 5 reprises afin d’élaborer les propositions d’orientations du PST 3 qui ont été remises au ministre fin 2014. Ces orientations font consensus au sein du groupe qui rassemble organisations professionnelles d’employeurs (MEDEF, CGPME, UPA, FNSEA, UNAPL), organisations syndicales de salariés (CFE-CGC, CFDT, CFTC, CGT, CGT-FO), et pouvoirs publics (DGT, SAFSL du SG ministère agriculture, et branche AT-MP de la CNAMTS).
Elles ont été validées, par le ministre, lors du Comité permanent du 27 janvier 2015.

pdf Comité permanent du COCT du 27 janvier 2015 - Propos conclusifs du Ministre (...) Téléchargement du pdf (66.9 ko)
pdf Orientations pour le PST 3 Téléchargement du pdf (291.9 ko)