Rapports

Rapports | Santé au travail

Rapports sur la santé au travail confiés par la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, et la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, en janvier 2018, à Mme Charlotte Lecocq, députée du Nord, en complément de la mission confiée au Professeur Frimat, professeur des (...)

Rapport | L’entreprise, objet d’intérêt général

Rapport remis à Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, et Muriel Pénicaud, ministre du Travail, le 9 mars 2018 par Jean-Dominique Sénard, président (...)

RAPPORT | évaluation du dispositif de VAE

Rapport sur l’évaluation de la Validation des Acquis de l’expérience remis le 4 septembre 2008 remis par Eric Besson, secrétaire d’Etat chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques, et du développement de l’économie (...)
Rapports

RAPPORT | Le travail économiquement dépendant

Rapport sur le travail économiquement dépendant visant à réfléchir à la manière d’offrir des garanties et des protections à certains travailleurs indépendants parmi les 2 millions existants en France, remis en novembre 2008 par MM. Antonmattéi et (...)
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