Documentation et publications officielles

Découvrez les différentes publications du ministère du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Liste des entreprises adaptées retenues pour mettre en œuvre le CDD « (...)

L’arrêté du 5 décembre 2018 complète la liste des entreprises adaptées volontaires retenues pour mener (...)

Bulletin officiel Travail, Emploi, Formation professionnelle

Sont publiés au Bulletin officiel les arrêtés, avis, décisions, circulaires du ministère chargé du travail, de (...)

Rapports | Bilans du Conseil d’orientation sur les conditions de travail - (...)

Ces ouvrages, préparés annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis (...)

Questions - réponses | Emplois francs

Employeurs ou demandeurs d’emploi résidant en quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV), vous (...)

Rapport | Les opérateurs de compétences : transformer la formation (...)

Rapport de la mission confiée à MM. Jean-Marie Marx et René Bagorski par Mme Muriel Pénicaud, ministre du (...)
Rapports

Loi | « Avenir professionnel »

La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » est organisée (...)

Rapports | Santé au travail

Rapports sur la santé au travail confiés par la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, et la ministre des (...)

Guide | Tapis roulants de montagne

Le présent document constitue un repère principalement à destination des exploitants pour la mise à niveau du (...)
Guide