Rapports

Rapport | Du télétravail à la mobilité

Rapport sur le télétravail et les téléactivités remis au Premier ministre en décembre 2006 remis par Pierre Morel-a-Lhuissier, député de Lozère
Code du travail Contrats et carrières Fiches pratiques Rapports Salarié

RAPPORT | Le travail économiquement dépendant

Rapport sur le travail économiquement dépendant visant à réfléchir à la manière d’offrir des garanties et des protections à certains travailleurs indépendants parmi les 2 millions existants en France, remis en novembre 2008 par MM. Antonmattéi et (...)
Rapports

Rapports | L’inspection du travail en France

Le présent rapport a pour objet de présenter à l’autorité internationale les informations dont la transmission est prévue par les conventions de l’Organisation internationale du travail, et de les compléter par toutes informations utiles permettant de mieux (...)
Rapports

Rapport | Responsabilité et performance des organisations

Rapport présentant 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE) établi à la demande de quatre ministres du Gouvernement français par Lydia BROVELLI, Xavier DRAGO et Éric (...)
Rapports

Rapport | Aptitude et médecine du travail

Rapport sur la notion d’aptitude et les enjeux qui s’y attachent pour les salariés et les employeurs, d’une part, les médecins du travail, d’autre part, et pour le système français de protection de la santé au travail, confié le 7 novembre 2014 au député Michel (...)
Conditions de travail Rapports

Rapport | Le bien-être et l’efficacité au travail

Rapport présentant 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail remis au Premier ministre par Henri LACHMANN, Président du conseil de surveillance de Schneider Electric, Christian LAROSE, Vice-président du Conseil économique, (...)
Rapports