Documentation et publications officielles

Découvrez les différentes publications du ministère du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Questions - réponses | Emplois francs

Employeurs ou demandeurs d’emploi résidant en quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV), vous (...)

Enquêtes et études de l’Office du travail 1893 - 1914

Les enquêtes et études de l’Office du travail de 1893 à 1914 (26 recueils représentant environ 12 860 pages) (...)

Guide | Acheteurs de machines

Pourquoi acquérir une machine bruyante alors qu’il existe des modèles plus silencieux ? Ce guide vous aide à (...)
Bruit en milieu de travail Conditions de travail et Santé au travail Guide

ECAP | Ressources documentaires

Cette page contient ou renvoie à des adresses donnant accès à des guides, brochures ou références (...)

ECAP | Cadre statistique et juridique actuel

Des éléments de présentation du dispositif ECAP actuel sont ici rassemblés. De même, le contexte statistique et (...)

ECAP | Repères pour la révision de la liste

Une méthodologie pour l’examen des critères de révision de la liste des ECAP est ici proposée. Des fiches (...)

Guide | Comment réagir face au harcèlement sexuel et...

Comment réagir face au harcèlement sexuel et aux agissements sexistes au travail ? Le Ministère du travail (...)

Kit | Ouvrir votre propre centre de formation d’apprentis (CFA)

La loi « avenir professionnel » libère l’offre de formation en apprentissage et ouvre la possibilité aux (...)

Kits | Mobilité européenne ou internationale des alternants

La Loi pour la Liberté de choisir son avenir professionnel permet de sécuriser et de développer la mobilité (...)

Rapport | Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la (...)

Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation Enjeux et propositions pour l’élaboration (...)

Rapport | Plan de programmation des emplois et des compétences

Rapport de la mission confiée à Mme Laurence Parisot Par le ministre d’État, ministre de la Transition (...)

Rapport | Préparation des conventions pauvreté entre l’État et les (...)

Mission confiée à Frédéric Bierry pour la mise en œuvre de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre (...)