Conditions de travail
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Les risques liés aux soudures et fumées de soudage
Le soudage est un procédé d’assemblage par fusion de parties en contact nécessitant une source de chaleur (qui réalise la fusion) et l’apport extérieur d’un métal (métal d’apport) qui peut être de même nature ou d’une composition différente de celle…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 puis, plus récemment l’ordonnance du 22 septembre 2017 citée en référence, ont modifié les dispositions relatives à l’inaptitude médicale au travail du salarié. Cette inaptitude peut être…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du travail s’exerce devant le conseil de prudhommes. Qui peut l’exercer ? Dans quels délais ? Selon quelle procédure ?…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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Égalité et mixité professionnelles : outils pour les entreprises
Découvrez une sélection de ressources à votre disposition pour favoriser l’égalité et la mixité professionnelles dans votre structure. Ces guides et outils permettent d’outiller les TPE et les PME qui souhaitent engager leur entreprise et s…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le conseil de prud'hommes
Les conseils de prud'hommes sont compétents pour connaître les litiges individuels nés à l'occasion d'un contrat de travail de droit privé. Dans le cadre de cette mission, les conseillers prud'hommes sont chargés de la conciliation des parties et, à…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le suivi de l'état de santé des salariés
Tout salarié nouvellement recruté doit bénéficier d’une visite d’information et de prévention, dans le délai de 3 mois à partir de sa prise de fonction effective. Cette visite doit toutefois être réalisée préalablement à leur affectation sur le…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Le compte épargne-temps (CET)
Le principe du compte épargne temps (CET) : permettre au salarié d'accumuler des droits à congé rémunéré ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises ou des sommes qu'il y a…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le portage salarial
Le portage salarial est défini par l’article L. 1254-1 du code du travail comme l'ensemble organisé constitué par la relation entre une entreprise de portage salarial et une entreprise cliente, et, d’autre part, le contrat de travail conclu entre l…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La sous-déclaration des accidents du travail
Les accidents du travail entraînant un arrêt de plus de trois jours concernent tous les pays d’Europe, avec des taux d’incidence très variables d’un pays à l’autre, compris en 2019 entre 62 et 3 425 pour 100 000 travailleurs. Cependant, la…
Eurogip | Publié le
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La certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) devront être certifiés avant le 1er mai 2025.
Référentiels | Date de mise à jour le
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Guide des grands événements sportifs
À l'approche des prochains grands événements sportifs, et notamment des Jeux olympiques et paralympiques 2024, ce guide du ministère du Travail s'adresse aux organisateurs de ces évènements ainsi qu’aux entreprises prestataires intervenant dans ce…
Guide pratique | Publié le
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Quels salariés ? Quelles conditions de travail ?
Deux salariés de bureau sur cinq travaillent en open space. Leurs conditions de travail sont globalement moins bonnes que celles des travailleurs en bureau classique.
Open space | Publié le