Equipes successives alternantes

Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils

La directive européenne du 4 novembre 2003, relative à l’aménagement du temps de travail, précise que le travail en équipes successives alternantes, appelé plus communément travail posté désigne « tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu ou discontinu, entraînant pour les travailleurs la nécessité d’accomplir un travail à des heures différentes sur une période donnée de jours ou de semaines ».

Le travail posté, comme par exemple les 3x8, 2x8, 2x12, fait partie des organisations temporelles atypiques et inclut souvent un poste horaire de nuit.

Les principaux effets du travail posté sur la santé des travailleurs

- Désadaptation et isolement social, professionnel et/ou familial,
- fatigue,
- troubles du sommeil,
- anxiété, dépression,
- déséquilibre métabolique et endocrinien suite au dérèglement chronobiologique,
- troubles gastro-intestinaux,
- risque cardio-vasculaire (hypertension artérielle, surpoids) plus élevé généré par le stress.

Caractérisation

Les principaux textes qui encadrent le travail posté sont :
- La directive du 4 novembre 2003 donnant les principales définitions (travail posté, travail de nuit…) et fixant les prescriptions minimales générales de sécurité et de santé en matière d’aménagement du temps de travail,
- Les règles relatives à la durée du travail et les modalités de répartition et d’aménagement des horaires sont précisés dans les articles L.3121-1 et suivants et aux articles R. 3121-1 et suivants du Code du travail. La loi donne une grande place à la négociation collective et de nombreuses règles d’aménagement peuvent donc figurer dans les conventions ou accords de branche ou dans les accords collectifs d’entreprise ou d’établissement.

Eléments de diagnostic d’une situation de pénibilité

L’existence de situations de travail en équipes successives alternantes au sens de la définition rappelée ci-dessus constitue une situation de pénibilité. Cette organisation du travail est en outre souvent associée à d’autres facteurs de pénibilité (port de charges, travaux répétitifs, postures contraignantes, bruit).

Démarche de prévention

Votre accord ou votre plan d’action peut contenir par exemple des mesures parmi celles proposées ci-dessous.

Actions techniques

- Aménager les lieux et postes de travail en fonction de l’alternance des équipes (dimensionnement suffisant des locaux en cas de recouvrement des équipes),
- Mettre à disposition un local de repos,
- mettre à disposition un local adapté pour la prise de repas chauds,

Actions organisationnelles

- Etre vigilant sur les heures de prise de poste pour limiter les effets négatifs sur le sommeil, les repas et la vie sociale, tenir compte des horaires de transports en commun,
- proposer éventuellement des modes de transport, organisés par l’entreprise, en restant vigilant sur les conditions à réunir pour optimiser la sécurité routière (éviter qu’un travailleur cumule temps de travail et temps de conduite d’un véhicule de transport collectif),
- déterminer des rythmes de rotation après avis du médecin du travail, des instances représentatives du personnel et du responsable des ressources humaines en prenant en compte le point de vue des travailleurs, notamment par rapport à leur vie sociale,
- privilégier le sens de rotation physiologiquement « naturel » : matin, après-midi, nuit,
- concernant les rythmes d’alternance, prévoir les conditions et délais de prévenance des changements d’horaires,
- prévoir un temps consacré à la relève de poste,
- favoriser les évolutions de carrière à partir d’une certaine ancienneté dans ce type de poste,
- prendre en compte les contraintes familiales et le niveau d’acceptabilité de ce rythme de travail par l’environnement familial,
- limiter la durée d’exposition à ce type d’horaires de travail,
- mettre en place un dispositif de gestion anticipée des emplois et de formation ad hoc permettant la mobilité du travailleur entre différents types d’horaires, notamment de jour si nécessaire,
- organiser et porter à la connaissance des travailleurs postés les procédures à suivre pour une demande de sortie du travail posté,
- organiser les conditions dans lesquelles les travailleurs peuvent aussi bénéficier des services de l’entreprise accessibles en journée (service RH, service de santé au travail, action sociale…). Ils doivent pouvoir également accéder à l’offre de formation professionnelle, aux équipements et locaux sociaux (vestiaires, douches, etc.) ainsi qu’aux fonctions de représentants du personnel,
- mettre en place un tableau de bord spécifique avec les indicateurs d’alerte suivants :

  • Accidents du travail : taux de fréquence et de gravité, accidents de trajet (travail-domicile),
  • incidents : suivre et exploiter les données sur les incidents,° Maladies professionnelles reconnues et demandes de reconnaissance de « nouvelles » maladies,
  • taux d’absentéisme,
  • avis médicaux de restriction d’aptitude
  • nombre de changements d’horaire non programmés en cours de cycle ( remplacement d’un collègue absent dans une autre équipe, fabrication urgente …)

Actions médicales

- Organiser des campagnes collectives de sensibilisation à une bonne hygiène de vie : alimentation et gestion du sommeil en relation avec le travail posté,
- Personnaliser si nécessaire l’information sur des règles de bonne hygiène de vie,
- Assurer le suivi de l’exposition aux risques pour les « travailleurs postés » et ses effets sur la santé grâce à la tenue du dossier médical en santé au travail (DMST),
- Assurer le suivi des inaptitudes et des reclassements liés aux accidents en travail posté,
- Participer à la mise en place des dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels.

Ressources complémentaires

- www.inrs.fr :

- MSA : Enquête SUMER - Contraintes organisationnelles et relationnelles

- www.ces.fr : « Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés ». Avis et rapport du Conseil Economique, Social et environnemental, rapporteur François Edouard, 2010.
- www.cee-recherche.fr : Départs en retraite et « travaux pénibles » L’usage des connaissances scientifiques sur le travail et ses risques à long terme pour la santé, Gérard Lasfargues, 2005.
- www.anact.fr : Prévenir les situations pénibles, fiche pratique 4, Ludovic Bugand, 2009.
- Dossier Anact, le temps de travail : http://www.anact.fr/web/dossiers/mutations-changements-organisationnels/temps-travail
- www.oppbtp.fr/conditions_de_travail
- « Concilier les temps professionnels et personnels », Aract Bretagne, collection « Arrêt sur image », 2008, 8p.
- « Age et travail posté : Anticiper pour limiter les effets », Aract Nord-Pas de Calais, IMPACT N°28, Juill. 2007, 4p.
- http://references-sante-securite.msa.fr
- www.fmpcisme.org/nuisance-smr.asp
- www.fmpcisme.fr - EQUIPES ALTERNANTES de nuit ou en partie (SMR)
- www.travail.gouv.fr (rubrique Etudes et Statistiques). Premières Informations et Premières Synthèses. N° 03.1. Pénibilité du travail et sortie précoce de l’emploi. Janvier 2008.
- www.ast67.org/media/documents/publications/fiches-conseils-express/19-travail-poste.pdf
- L’organisation du travail posté, M. Pépin, Ed. de l’Anact, 1987.
- Repères pour négocier le travail posté, Y. Quéinnec, C. Teiger, G. de Terssac, Ed. Octares, deuxième édition 1992.
- www.dialogue-social.fr - rubrique pénibilité