Principes et pratiques recommandés par l’Assurance Maladie - Risques Professionnels, les CARSAT, les CGSS et l’INRS

Les recommandations contenues dans ce document ont été élaborées par les organismes de prévention de la sécurité sociale et approuvées par la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (CAT/MP).
Destinées aux personnes ayant un rôle à jouer dans la mise en œuvre d’une politique de sécurité et santé au travail, elles n’ont pas pour objet de se substituer à la législation ou réglementation existantes.
Elles constituent un guide dont chacun pourra utilement s’inspirer.