Guide pratique pour la gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail

L’exposition au radon, gaz radioactif d’origine naturelle, constitue un enjeu sanitaire majeur au regard de son caractère cancérogène certain reconnu depuis 1987 par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC). En pénétrant dans les poumons avec l’air respiré, les rayonnements ionisants émis peuvent induire le développement d’un cancer pulmonaire.

La gestion de ce risque est devenue en conséquence une priorité nationale qui s’est traduite par l’inscription de cette problématique dans plusieurs plans (plan national santé-environnement, plan cancer, plan santé-travail) jusqu’à faire l’objet, depuis 2005, d’un plan particulier, le plan national d’action pour la gestion du risque lié au radon.

Du fait de sa nature (gaz) radioactive et de sa présence potentielle à des concentrations élevées du fait d’une accumulation dans l’air de bâtiments ou autres lieux confinés où exercent des travailleurs, le radon est susceptible de présenter un risque pour ces derniers. En conséquence, le code du travail prévoit depuis 2003 des dispositions particulières visant, en application des principes généraux de prévention et en articulation avec le code de la santé publique, à préserver la santé des travailleurs concernés.

Dans le cadre du 2ème plan national d’action (2011-2015), et en concertation avec l’Autorité de sûreté nucléaire, le ministère s’est donné comme objectif le développement d’un outil de sensibilisation et d’accompagnement des employeurs dans la mise en œuvre du dispositif réglementaire spécifique, sous forme d’un guide pour la gestion du risque lié au radon à destination des employeurs, afin de contribuer à son effectivité pour les travailleurs concernés.

Ce guide d’aide à la décision :
- précise les obligations des employeurs en termes de gestion du risque lié au radon auquel certains travailleurs sont susceptibles d’être exposés ;
- apporte des recommandations de « bonnes pratiques » dans le domaine de la prise en charge du risque lié au radon.

Ce guide a également vocation à s’adresser aux salariés et à leurs représentants.

Enfin, il convient de souligner que ce guide sera actualisé à l’issue de la publication des textes portant les aménagements du code du travail nécessaires à la transposition en cours de la directive 2013/59/Euratom du Conseil et modifiant pour partie les modalités de la gestion de ce risque sur les lieux de travail.

Pour en savoir plus

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Consulter le site : de l’Autorité de sûreté nucléaire