Michel SapinDocumentation - Publications
Études, recherches, statistiques de la Dares
-
-
-
-
Enquête trimestrielle Acemo- Enquête Acemo sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
- Enquête sur les mouvements de main-d’oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Déclaration des mouvements de main-d’oeuvre (DMMO)
-
-
Informations pratiques
-
-
- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Activité partielle
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Elections salariés TPE
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
- Alternance - formation
-
-
-
Textes et circulaires réglementaires
Le droit du travail en questions-réponses
-
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Congés payés
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
Services de renseignement du public par téléphone
Allô Service Public, accessible en composant le 39 39 sur votre téléphone
Pour connaître dans quels cas appeler Allô Service Public, cliquer ici.
3939 Allô service public vous répond du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h30 à 18h.
Coût : 0,06 €/minute en moyenne en France.
+33 (0) 1 73 60 39 39 : depuis l’étranger ou hors métropole, uniquement depuis un poste fixe, au coût d’une communication + coût de l’appel international variable selon les pays et les opérateurs.
Le chèque emploi service universel (CESU)
Pour toute question concernant le chèque emploi service universel, appelez le :
ou vous pouvez consulter le site internet de l’Agence des services à la personne.
Le ministre
Travail
Emploi
Formation prof
Santé / sécurité au travail
