Ministère du Travail, des Relations Sociales,
de la Famille, de la Solidarité et de la ville
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Ministère du Travail, des Relations Sociales, |
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Arrêté du 13 mai 2009 portant modification des membres du comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central institué auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 18 mai 2009 portant nomination
Arrêté du 19 mai 2009 portant désignation des membres du jury d'évaluation de la période de formation générale des inspecteurs-élèves du travail de la promotion 2008
Arrêté du 19 mai 2009 portant nomination
Circulaire DGT n° 2009-13 du 19 mai 2009 relative à la loi des revenus du travail
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 7 août 2008 fixant les modèles de certains documents électoraux en vue de l'élection des conseillers prud'hommes du 3 décembre 2008
Arrêté du 29 mai 2009 portant nomination des membres de la commission de sélection des candidatures à l'entrée en classe préparatoire intégrée au concours d'inspecteur du travail
Circulaire DSS5B/DGT n° 2009-145 du 29 mai 2009 relative à la mise en oeuvre du mécanisme de conditionnalité des allégements de cotisations sociales
Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination
Arrêté du 4 juin 2009 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d'elles au sein du comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du travail, de l'emploi et de la formation profesionnelle de Mayotte
Arrêté du 8 juin 2009 portant nomination
Arrêté du 11 juin 2009 portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du 15 juin 2009 portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle