Ministère du travail, de l'emploi et de la santé |
Décision du 7 mars 2012 portant création d'un comité de suivi du contrat de service entre le service facturier, le centre de services partagés et les services prescripteurs du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Arrêté du 24 février 2012 portant nomination à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Décision du 7 mars 2012 portant création d'un comité de suivi du contrat de service entre le service facturier, le centre de services partagés et les services prescripteurs du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Arrêté du 24 février 2012 portant nomination à la sous-direction action régionale, diffusion, moyens de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Arrêté du 6 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine à Mme Catherine Lagneau
Arrêté du 8 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne à M. Patrick Aussel
Arrêté du 12 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France à M. Marc LERAY
Instruction n° 2012-05 du 12 mars 2012 relative à la prise en compte des conclusions des audits communautaires réalisés sur des opérations d'aide aux postes des entreprises d'insertion au titre du programme opérationnel FSE national de l'objectif « compétitivité régionale et emploi »
Instruction n° 2012-05 du 12 mars 2012 relative à la prise en compte des conclusions des audits communautaires réalisés sur des opérations d'aide aux postes des entreprises d'insertion au titre du programme opérationnel FSE national de l'objectif « compétitivité régionale et emploi »
Circulaire DGEFP n° 4 du 20 février 2012 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle ; application de l'article L. 6342-3 du code du travail ; réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2012 ; montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés
Instruction n° 2012-05 du 12 mars 2012 relative à la prise en compte des conclusions des audits communautaires réalisés sur des opérations d'aide aux postes des entreprises d'insertion au titre du programme opérationnel FSE national de l'objectif « compétitivité régionale et emploi »
Arrêté du 25 janvier 2012 portant nomination au conseil d'administration de Pôle emploi
Arrêté du 22 février 2012 portant nomination au comité de suivi de la convention pluriannuelle mentionnée à l'article L. 5312-3 du code du travail
Arrêté du 23 février 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane à M. Mahoussi Migan
Arrêté du 24 février 2012 portant nomination à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 24 février 2012 portant nomination à la sous-direction action régionale, diffusion, moyens de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Arrêté du 6 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine à Mme Catherine Lagneau
Arrêté du 8 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne à M. Patrick Aussel
Arrêté du 12 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France à M. Marc LERAY
Arrêté du 8 mars 2012 modifiant l'arrêté du 31 mars 2010 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au titre de l'année 2010
Arrêté du 25 janvier 2012 portant nomination au conseil d'administration de Pôle emploi
Arrêté du 22 février 2012 portant nomination au comité de suivi de la convention pluriannuelle mentionnée à l'article L. 5312-3 du code du travail
Circulaire DGEFP n° 4 du 20 février 2012 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle ; application de l'article L. 6342-3 du code du travail ; réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2012 ; montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés
Arrêté du 6 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine à Mme Catherine Lagneau
Arrêté du 8 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne à M. Patrick Aussel
Arrêté du 12 mars 2012 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France à M. Marc LERAY
Arrêté du 8 mars 2012 modifiant l'arrêté du 31 mars 2010 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au titre de l'année 2010
Circulaire DGEFP n° 4 du 20 février 2012 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle ; application de l'article L. 6342-3 du code du travail ; réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2012 ; montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés
Arrêté du 23 février 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane à M. Mahoussi Migan