| Circulaire DAGEMO no 2004-05 du 1er décembre 2004 relative à diverses mesures d’action sociale pour les agents du ministère - secteur « travail » |
| Circulaire DAGEMO no 2004-05 du 1er décembre 2004 relative à diverses mesures d’action sociale pour les agents du ministère - secteur « travail » |
| Circulaire DRT no 2004-10 du 16 décembre 2004 concernant les dispositions sur la Journée de solidarité résultant des articles 2 à 5 de la loi no 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées |
| Circulaire no 2004-031 du 1er décembre 2004 relative au modèle de convention-cadre concernant la gestion par un organisme intermédiaire de crédits du FSE au titre des programmes communautaires 2000-2006 |
| Circulaire no 2004-031 du 1er décembre 2004 relative au modèle de convention-cadre concernant la gestion par un organisme intermédiaire de crédits du FSE au titre des programmes communautaires 2000-2006 |
| Circulaire DGEFP no 2004-033 du 13 décembre 2004 relative à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation complétant la circulaire no 2004-025 du 18 octobre 2004 : questions/réponses |
| Circulaire no 2004-031 du 1er décembre 2004 relative au modèle de convention-cadre concernant la gestion par un organisme intermédiaire de crédits du FSE au titre des programmes communautaires 2000-2006 |
| Instruction DGEFP no 2004-034 du 13 décembre 2004 relative à la programmation des crédits de l’État et du FSE pour l’insertion par l’activité économique (IAE) en 2005 |
| Circulaire DGEFP no 2004-035 du 17 décembre 2004 relative à la mise en œuvre de l’aide de l’Etat au remplacement des salariés en formation. |
| Circulaire DRT no 2004-10 du 16 décembre 2004 concernant les dispositions sur la Journée de solidarité résultant des articles 2 à 5 de la loi no 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées |
| Circulaire DGEFP no 2004-032 du 6 décembre 2004 relative à l’indemnisation du chômage des agents du secteur public et à la modification des règles de coordination |
| Instruction DGEFP no 2004-034 du 13 décembre 2004 relative à la programmation des crédits de l’État et du FSE pour l’insertion par l’activité économique (IAE) en 2005 |
| Circulaire DGEFP no 2004-033 du 13 décembre 2004 relative à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation complétant la circulaire no 2004-025 du 18 octobre 2004 : questions/réponses |
| Circulaire DGEFP no 2004-033 du 13 décembre 2004 relative à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation complétant la circulaire no 2004-025 du 18 octobre 2004 : questions/réponses |
| Circulaire DAGEMO no 2004-05 du 1er décembre 2004 relative à diverses mesures d’action sociale pour les agents du ministère - secteur « travail » |
| Circulaire DGEFP no 2004-033 du 13 décembre 2004 relative à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation complétant la circulaire no 2004-025 du 18 octobre 2004 : questions/réponses |
| Circulaire no 2004-031 du 1er décembre 2004 relative au modèle de convention-cadre concernant la gestion par un organisme intermédiaire de crédits du FSE au titre des programmes communautaires 2000-2006 |
| Circulaire DGEFP no 2004-035 du 17 décembre 2004 relative à la mise en œuvre de l’aide de l’Etat au remplacement des salariés en formation. |
| Circulaire DGEFP no 2004-032 du 6 décembre 2004 relative à l’indemnisation du chômage des agents du secteur public et à la modification des règles de coordination |