Bulletin officiel du ministère du travail


Sommaire thématique

Administration

Administration générale

Arrêté du 29 mars 2018 portant désignation des membres du jury d’évaluation de la période de formation professionnelle des inspecteurs-élèves du travail de la promotion 2016-2017

Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2015 modifié portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail placé auprès du ministre chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Décision du 26 mars 2018 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 111 « Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail »

Instruction no DRH/SD3C/2018/10 du 2 janvier 2018 relative à l’organisation de la santé et à la sécurité au travail au sein des services déconcentrés et de l’INTEFP

Instruction no SG/HFDS/PDS/2018/54 du 31 janvier 2018 relative à la mise en œuvre du plan Vigipirate au sein des périmètres des ministères sociaux

Administration centrale

Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale institué auprès du directeur des ressources humaines relevant des ministres chargés du travail et de l’emploi

Services déconcentrés

Arrêté du 19 mars 2018 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité départementale de l’Aveyron à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Occitanie à M. Jean-Marc DUFROIS

Travail, emploi, formation professionnelle

Emploi/Chômage

Note d’information no DGCS/SD1B/2018/56 du 5 mars 2018 relative à l’instruction du 10 juin 2016 relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable