Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/23 du vendredi 20 décembre 2002
Arrêtés du 25 octobre 2002 portant promotion
(inspection du travail)
NOR : SOCO0211729A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 25 octobre 2002, M. Jean Segura, inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l’agriculture et de la forêt de la Drôme, en qualité de chef du service départemental de l’inspection du travail, de l’emploi et de la politique sociale agricoles, est promu au grade de directeur adjoint du travail à compter du 1er septembre 2002.
NOR : SOCO0211730A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 25 octobre 2002, M. Jean-Yves Gnylec, inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Bas-Rhin, en qualité de chef du service départemental de l’inspection du travail, de l’emploi et de la politique sociale agricoles, est promu au grade de directeur adjoint du travail à compter du 1er septembre 2002.
NOR : SOCO0211731A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 25 octobre 2002, Mme Françoise Renaud, inspectrice du travail, affectée à l’administration centrale du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales (DEPSE), bureau assujettissement et cotisations, est promue au grade de directeur adjoint du travail à compter du 1er septembre 2002.