Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/21 du mercredi 20 novembre 2002
Direction de ladministration générale
et de la modernisation des services
Sous-direction des ressources humaines
Bureau de la gestion des personnels
dadministration centrale
Arrêté du 11 octobre 2002 portant nomination
NOR : MESO0210149A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
Vu le décret no 2002-976 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité ;
Vu larrêté du 22 septembre 1997 relatif à lorganisation de la direction de lanimation de la recherche, des études et des statistiques en sous-directions ;
Vu larrêté du 22 septembre 1997 relatif à lorganisation de la direction de lanimation de la recherche, des études et des statistiques en bureaux ;
Sur proposition de la directrice de lanimation de la recherche, des études et des statistiques,
Arrête :
Article 1er
M. Mazel (Olivier), attaché principal de 1re classe dadministration centrale, est nommé chef de la mission « actions régionales » à compter du 1er septembre 2002.
Article 2
Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité est chargé de lexécution du présent arrêté, qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
Fait à Paris, le 11 octobre 2002.
Le directeur de ladministration générale et de la modernisation des services, D. Lacambre |