Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2004/13  du mardi 20 juillet 2004



Administration centrale
Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques
Nomination

MINISTÈRE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL
ET DE LA COHÉSION SOCIALE
Direction de l’administration générale
et de la modernisation des services

Division de l’administration centrale
Bureau des ressources humaines
et de l’action médicale et sociale

Arrêté du 16 juin 2004 portant nomination
NOR :  SOCO0410162A

(Texte non paru au Journal officiel)

    Le ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale,
    Vu le décret no 75-506 du 25 juin 1975 modifié relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail ;
    Vu le décret no 90-665 du 30 juillet 1990 modifié relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ;
    Vu le décret no 93-57 du 15 janvier 1993 relatif à l’organisation de l’administration centrale ;
    Vu le décret no 2004-318 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale ;
    Vu les arrêtés du 22 septembre 1997 relatifs à l’organisation de la direction de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques ;
    Sur proposition de la directrice de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques
                    Arrête :

Article 1er

    Mme Coursault (Patricia), directrice adjointe du travail, est nommée adjointe au sous-directeur des salaires, du travail et des relations professionnelles à la direction de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques à compter du 1er juin 2004.

Article 2

    Le directeur de l’administration générale et de la modernisation des services et la directrice de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale.
    Fait à Paris, le 16 juin 2004.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l’administration générale
et de la modernisation des services,
J.-R.  Masson