Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/13 du vendredi 20 juillet 2001
NOR : MESF0110817A
La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique,
Vu l’avis de la commission technique d’homologation des titres et de diplômes de l’enseignement technologique (session d’avril 2001),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
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| 234 s | CFP Menuisier d’agencement | V |
| L’homologation prend effet à compter du 28 juin 1993. | ||
| Présentés par le ministère de la défense Formations interarmées |
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| 320 m | Technicien en intelligence de l’information des télécommunications | IV |
| L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1989. | ||
| 320 m | Technicien supérieur en intelligence de l’information des télécommunications | III |
| L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1989. | ||
| 326 n | Technicien en cryptographie | IV |
| L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1989. | ||
| 326 n | Technicien supérieur en cryptographie | III |
| L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1989. | ||
| Armée de terre | ||
| 311 t | Technicien supérieur en logistique aéroportée | III |
| L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. | ||
| 311 u | Technicien supérieur en engin de débarquement et engin amphibie | III |
| L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. | ||
| 311 u | Technicien en engin de débarquement et engin amphibie | IV |
| L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995. | ||
| Présenté par le conseil régional de Rhône-Alpes CCI de Grenoble Institut supérieur de la construction (ISCO) |
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| 326 r | Technicien supérieur en réseaux informatiques et télécommunications | III |
| Site : Grenoble (38). L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1997. |
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| Présenté par la préfecture de la région Provence-Côte d’Azur Atelier Ecole de restauration d’œuvres picturales |
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| 342 v | Technicien supérieur en restauration d’œuvres picturales | III |
| Site : Châteaurenard (13). L’homologation prend effet à compter du 30 juin 1994. |
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| Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Institut grenoblois des techniques du spectacle |
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| 323 m | Technicien du spectacle vivant option son, option lumière | IV |
| Site : Eybens (38). L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1991. |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
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| 326 r | CFP Technicien assistant d’utilisateurs de l’informatique | IV |
| Présenté par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Nancy-II Institut commercial de Nancy (ICN) |
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| 310 m | Diplôme d’université en gestion et commerce | II |
| Site : Nancy (54). | ||
| Présenté par le ministère de la défense Délégation générale pour l’armement |
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| 326 n | Brevet d’informaticien du 1er degré (INFO 1) | II |
| Armée de terre | ||
| 333 t | Technicien supérieur en instruction de conduite automobile | III |
| L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997, en remplacement du BMP2 instruction de conduite homologué jusqu’au 30 juin 1997 au niveau IV. Ancien intitulé : BMP2 Instruction de conduite. |
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| 333 t | Technicien en instruction de conduite automobile | IV |
| Ancien intitulé : brevet de spécialiste de l’armée de terre instruction élémentaire de conduite. | ||
| Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie CCI de Nîmes Département formation industrielle |
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| 200 r | Responsable de production | II |
| Site : Nîmes (30). L’homologation au niveau II prend effet à compter du 1er janvier 1997. Ancien intitulé : assistant de la production et de la qualité. |
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| Présenté par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Ministère de l’équipement, du logement, des transports et du tourisme |
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| 333 t | Brevet pour l’exercice de la profession d’enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) | IV |
| Sites : organismes agréés par le ministère chargé des transports. Titre anciennement homologué au niveau V. |
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| Présenté par le ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement et le ministère de l’agriculture et de la pêche | ||
| Conseil supérieur de la pêche | ||
| 213 r | Agent technique des milieux aquatiques, spécialité garde-pêche | IV |
| Site : Boves (80). | ||
| Présenté par le secrétariat d’Etat à la santé Ecole de l’institut du médicament de Tours |
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| 222 r | Technicien supérieur en pharmacie industrielle | III |
| Sites : Tours (37), Paris (75). |
Art. 3. - L’arrêté du 22 juillet 1999 est modifié comme suit :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie et la préfecture de la région Rhône-Alpes Institut de poly-informatique (IPI) |
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| 326 r | Technicien supérieur en maintenance informatique et réseaux | III |
| Sites : Paris (75), Lyon (69). Ancien intitulé : technicien supérieur en maintenance informatique. |
Art. 4. - L’article 2 de l’arrêté du 21 février 2001 est modifié comme suit :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche Lycée agricole de Châtillon-sur-Seine (CFPPA de La Barotte) |
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| 231 u | Conducteur d’engins de travaux publics et de génie rural | V |
| Site : Châtillon-sur-Seine (21). |
Art. 5. - L’article 2 de l’arrêté du 3 janvier 2001 est modifié comme suit :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche Centre national de formation en alternance |
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| 212 t | Auxiliaire spécialisé(e) vétérinaire | IV |
| Sites : Aix-en-Provence (13), Maisons-Alfort (94). |
Art. 6. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Paul-Sabatier Toulouse-III IUT A |
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| 312 p | Chef de rayon | III |
| Présentés par le ministère de la défense Armée de l’air |
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| 326 t | Informaticien d’exploitation et d’études | III |
| La fin d’homologation prend effet à la date du 1er juin 2001. | ||
| Direction de la gendarmerie nationale | ||
| 310 p | Diplôme de la spécialité administration : option personnel, option comptabilité-gestion | IV |
| La fin d’homologation prend effet à la date du 31 décembre 1997. | ||
| Armée de terre | ||
| 310 p | Certificat technique du domaine de spécialité maintenance | III |
| La fin d’homologation prend effet à la date du 29 octobre 2000. | ||
| 333 t | Brevet de spécialiste de l’armée de terre instruction élémentaire de conduite | IV |
| Service de santé des armées | ||
| 250 r | Technicien supérieur des matériels de santé | III |
| La fin d’homologation prend effet à la date du 8 septembre 2001. | ||
| Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie Institut de formation continue en biologie - bioformation |
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| 221 | Titre de biotechnologiste B | III |
| La fin d’homologation prend effet à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, sauf pour la promotion en cours de formation. | ||
| 222 r | Biotechnologiste spécialisé | II |
| La fin d’homologation prend effet à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, sauf pour la promotion en cours de formation. | ||
| CCI de Nîmes Département formation industrielle |
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| 200 r | Assistant de la production et de la qualité | III |
| L’homologation au niveau II prend effet à compter du 1er janvier 1997. | ||
| Présenté par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Ministère de l’équipement, du logement, des transports et du tourisme |
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| 333 t | Brevet pour l’exercice de la profession d’enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) | V |
| Le titre est désormais homologué au niveau IV. | ||
| Présenté par le rectorat de l’Académie de Versailles Lycée Richelieu (GRETA de La Défense) |
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| 201 p | Technicien supérieur en gestion de production | III |
| Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Institut de poly-informatique (IPI) |
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| 326 r | Technicien supérieur en maintenance informatique | III |
| Le titre est désormais délivré sous l’intitulé Technicien supérieur en maintenance informatique et réseaux. |
Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 juin 2001.
| Nicole Péry |