Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2003/11 du vendredi 20 juin 2003

SOMMAIRE THEMATIQUE

Accident du travail

Arrêté du 19 mai 2003 portant nomination à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (Journal officiel du 29 mai 2003)

Budget

Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 22 mai 2003) Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 24 mai 2003) Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 3 juin 2003)

Comptabilité publique

Arrêté du 12 mai 2003 modifiant l’arrêté du 30 décembre 1982 modifié portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires ou de leurs délégués (Journal officiel du 29 mai 2003)

Délégation de signature

Décret du 21 mai 2003 portant délégation de signature (Journal officiel du 23 mai 2003) Décret du 30 mai 2003 portant délégation de signature (Journal officiel du 1^e^r juin 2003)

Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle

Décret du 30 mai 2003 portant délégation de signature (Journal officiel du 1^e^r juin 2003) Avis de vacance d’emplois de chef de service (Journal officiel du 29 mai 2003)

Direction de l’administration générale et de la modernisation des services

Décret du 21 mai 2003 portant délégation de signature (Journal officiel du 23 mai 2003)

Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques

Avis de vacance d’emplois de sous-directeur (Journal officiel du 31 mai 2003)

Direction des populations et des migrations

Droits des femmes

Arrêté du 23 mai 2003 portant nomination (administration centrale) (Journal officiel du 25 mai 2003)

Inspection du travail

Arrêtés du 9 mai 2003 portant promotion (inspection du travail) (Journal officiel du 3 juin 2003) Arrêté du 16 mai 2003 portant admission à la retraite (inspection du travail) (Journal officiel du 3 juin 2003) Arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (inspection du travail) (Journal officiel du 3 juin 2003)

Inspection générale des affaires sociales

Décret du 4 juin 2003 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 5 juin 2003)

Maladie professionnelle

Arrêté du 19 mai 2003 portant nomination à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (Journal officiel du 29 mai 2003)

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Arrêté du 23 mai 2003 portant nomination (administration centrale) (Journal officiel du 25 mai 2003) Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 22 mai 2003) Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 24 mai 2003) Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 3 juin 2003)

Nomination

Arrêté du 19 mai 2003 portant nomination à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (Journal officiel du 29 mai 2003) Décret du 4 juin 2003 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 5 juin 2003) Arrêtés du 9 mai 2003 portant promotion (inspection du travail) (Journal officiel du 3 juin 2003) Arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (inspection du travail) (Journal officiel du 3 juin 2003) Arrêté du 23 mai 2003 portant nomination (administration centrale) (Journal officiel du 25 mai 2003) Avis de vacance d’emplois de chef de service (Journal officiel du 29 mai 2003) Avis de vacance d’emplois de sous-directeur (Journal officiel du 31 mai 2003)

Rémunération

Arrêté du 12 mai 2003 portant création d’un traitement automatisé d’informations individuelles relatif à une enquête statistique sur la structure des salaires en 2002 (Journal officiel du 29 mai 2003)

Retraite

Arrêté du 16 mai 2003 portant admission à la retraite (inspection du travail) (Journal officiel du 3 juin 2003)