Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/9 du lundi 20 mai 2002
Arrêtés du 3 mai 2002 portant nomination
(administration centrale)
NOR : MESG0210641A
Par arrêté du Premier ministre et de la ministre de l’emploi et de la solidarité en date du 3 mai 2002, Mme d’Hervé (Catherine), directrice du travail, est nommée directrice de projet, chargée de l’organisation de la fonction d’animation des services déconcentrés sur le champ des actions menées par la direction des relations du travail, emploi rattaché au directeur des relations du travail, à l’administration centrale du ministère de l’emploi et de la solidarité, pour une période de trois ans.
NOR : MESG0210642A
Par arrêté du Premier ministre et de la ministre de l’emploi et de la solidarité en date du 3 mai 2002, M. Le Morvan (Franck), administrateur civil hors classe, est nommé sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale, à l’administration centrale du ministère de l’emploi et de la solidarité, pour une période de trois ans.