Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/9 du lundi 20 mai 2002
NOR : MESF0210663A
La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, complété notamment par l’arrêté du 17 septembre 2001 ;
Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session d’avril 2002),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l’artisanat | ||
| Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) |
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| 331 s | Brevet technique des métiers supérieurs : prothésiste dentaire | III |
| Site : chambres des métiers d’Ille-et-Vilaine et du Puy-de-Dôme. | ||
| CCI de Lille métropole (CEPRECO) | ||
| 322 t | Graphiste-maquettiste infographiste | III |
| Site : Roubaix (59). | ||
| Présenté par la préfecture de la région Nord - Pas-de-Calais CCI de Valenciennes |
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| 324 t | Assistant(e) de direction bilingue | III |
| Site : Aulnoy-lez-Valenciennes (59). |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Union des industries des métiers de la métallurgie |
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| 250 r | CQPM Conducteur de systèmes de production automatisée | V |
| Centre d’études supérieures industrielles (CESI) |
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| 200 p | Manager industriel | II |
| Sites : Aix-en-Provence (13), Caen (14), Toulouse (31), Bordeaux (33), Montpellier (34), Tours (37), Grenoble (38), Nantes (44), Orléans (45), Reims (51), Nancy (54), Arras (62), Strasbourg (67), Lyon (69), Ecully (69), Rouen (76), Paris-Arcueil (94). Ancien intitulé : certificat supérieur d’aptitude aux fonctions d’encadrement. |
||
| 326 r | Technicien supérieur de maintenance et support informatique | III |
| Sites : Aix-en-Provence (13), Caen (14), Angoulême (16), Toulouse (31), Bordeaux (33), Montpellier (34), Nantes (44), Orléans (45), Reims (51), Nancy (54), Arras (62), Tarbes (65), Strasbourg (67), Lyon - Ecully (69), Mont-Saint-Aignan (76), Paris - Arcueil (94). Ancien intitulé : technicien supérieur de maintenance et services en micro-informatique. |
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| 200 p | Technicien supérieur en organisation et gestion industrielle | III |
| Sites : Grenoble (38), Nantes (44), Orléans (45), Arras (62), Tarbes (65), Lyon - Ecully (69), Mont-Saint-Aignan (76), Paris - Arcueil (94). | ||
| 200 r | Technicien supérieur en organisation et gestion de la qualité | III |
| Sites : Aix-en-Provence (13), Caen (14), Angoulême (16), Toulouse (31), Bordeaux (33), Montpellier (34), Grenoble (38), Nantes (44), Orléans (45), Reims (51), Nancy (54), Arras (62), Tarbes (65), Strasbourg (67), Lyon - Ecully (69), Le Mans (72), Mont-Saint-Aignan (76), Limoges (87), Paris - Arcueil (94). | ||
| 326 n | Chef de projet en informatique de gestion | II |
| Sites : Aix-en-Provence (13), Toulouse (31), Bordeaux (33), Reims (51), Nancy (54), Arras (62), Strasbourg (67), Lyon - Ecully (69), Paris - Arcueil (94). | ||
| 326 t | Analyste-programmeur | III |
| Sites : Aix-en-Provence (13), Bordeaux (33), Nantes (44), Orléans (45), Angers (49), Nancy (54), Arras (62), Tarbes (65), Strasbourg (67), Lyon - Ecully (69), Mont-Saint-Aignan (76), Paris - Arcueil (94). | ||
| Présentés par le ministère de la défense et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie | ||
| Université Paris-X UFR SITEC et DGA |
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| 253 n | DUST de spécialités aérospatiales - options : conception de structures aérospatiales, équipements aérospatiaux, propulseurs aérospatiaux | II |
| Site : Ville-d’Avray (92). | ||
| 255 n | Diplôme universitaire de sciences et techniques spécialité hyperfréquences et télécommunications | II |
| Site : Ville-d’Avray (92). Ancien intitulé : DUST de spécialités aérospatiales - options : hyperfréquences et télécommunications aérospatiales. |
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| Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie Institut de formation et d’information permanente (IFIP Paris) |
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| 326 n | Responsable de projet en informatique de gestion | II |
| Site : Paris (75). | ||
| Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie | ||
| ESMOD International | ||
| 242 n | Modéliste | III |
| Site : Paris (75). L’homologation prend effet à compter du 14 janvier 2001. Ancien intitulé : certificat de modéliste. |
||
| 242 n | Styliste | III |
| Site : Paris (75). L’homologation prend effet à compter du 14 janvier 2001. Ancien intitulé : certificat de styliste. |
||
| 242 n | Styliste modéliste | III |
| Site : Paris (75). L’homologation prend effet à compter du 14 janvier 2001. Ancien intitulé : certificat de styliste modéliste. |
||
| Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées Ecole Vidal - Vidale Formation |
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| 324 t | Secrétaire médicale | IV |
| Sites : Toulouse (31), Abymes (97). Ancien intitulé : certificat professionnel de secrétaire médicale. |
Art. 3. - L’arrêté du 17 septembre 2001 susvisé est modifié comme suit (changement d’intitulé) :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation | ||
| FODIPEG (CFA Ducretet) | ||
| 255 r | Technicien services, option électronique grand public, option électrodomestique | IV |
| Sites : Boulogne (92)/Clichy (92), Rennes (chambre des métiers d’Ille-et-Vilaine [35]), Bruay-la-Buissière (lycée professionnel Pierre-Mendès-France [62]), Lyon (lycée professionnel Edouard-Branly [69]), Bordeaux (lycée Gustave-Eiffel [33]), Besançon (lycée Montjoux [25]). A compter du 1er mars 2002, le site de Boulogne est transféré à Clichy. Ancien intitulé : technicien services en électronique grand public. |
Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Centre d’études supérieures industrielles (CESI) |
||
| 200 p | Certificat supérieur d’aptitude aux fonctions d’encadrement | II |
| 326 r | Technicien supérieur de maintenance et services en micro-informatique | III |
| Présenté par le ministère de la défense et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie | ||
| Université Paris-X UFR SITEC et DGA |
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| 255 n | DUST de spécialités aérospatiales - options : hyperfréquences et télécommunications aérospatiales | II |
| Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie CCI Versailles - Institut des techniques informatiques (ITIN) |
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| 326 n | Chargé de projet informatique, option commercial | II |
| Présenté par le secrétariat d’Etat au commerce extérieur Ecole nationale des assistants au commerce extérieur (ENACE) |
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| 312 | Certificat d’études supérieures d’assistants au commerce extérieur | III |
| Fin d’homologation à compter du 1er juillet 1997. | ||
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation | ||
| FODIPEG (CFA Ducretet) | ||
| 255 r | Technicien services en électronique grand public | IV |
| Le titre est désormais délivré sous l’intitulé « Technicien services, option électronique grand public, option électrodomestique ». | ||
| Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées Ecole Vidal - Vidal Formation |
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| 324 t | Certificat professionnel de secrétaire médicale | IV |
| Présenté par le conseil régional de Basse-Normandie IFAM Formation |
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| 322 t | Opérateur en PAO | IV |
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 avril 2002.
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Nicole Péry |