Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2004/7 du mardi 20 avril 2004
Arrêtés du 16 mars 2004 portant titularisation
(inspection du travail)
NOR : SOCO0410589A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 16 mars 2004, Mlle Eliane Zahnd, inspectrice-élève du travail, est titularisée au grade d’inspectrice du travail à compter du 9 mars 2004 et affectée à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d’inspection du travail.
NOR : SOCO0410590A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 16 mars 2004, Mlle Chrystèle Vitre, inspectrice-élève du travail, est titularisée au grade d’inspectrice du travail à compter du 9 mars 2004 et affectée à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Calvados pour y être chargée d’une section d’inspection du travail.
NOR : SOCO0410591A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 16 mars 2004, Mme Marie-Noëlle Marignier, inspectrice-élève du travail, est titularisée au grade d’inspectrice du travail à compter du 9 mars 2004 et affectée à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Morbihan pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d’inspection du travail.
NOR : SOCO0410592A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 16 mars 2004, M. Alain Dehouck, inspecteur-élève du travail, est titularisé au grade d’inspecteur du travail à compter du 9 mars 2004 et affecté à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d’inspection du travail.