Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/7 du vendredi 20 avril 2001
NOR : MESF0110177A
La secrétaire dEtat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de léducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à lhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de lenseignement technologique ;
Après avoir pris lavis de la commission technique dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique (session de janvier 2001),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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321 t | CFP technicien supérieur en communication dentreprise | III |
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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344 t | Aide-dresseur de chien | V |
344 t | Conducteur de chien | V |
Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Toulouse groupe Ecole supérieure de commerce |
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313 p | Expert en banque et ingénierie financière | I |
Site : Toulouse (31). | ||
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1993. | ||
314 r | Expert en audit interne et contrôle de gestion | I |
Site : Toulouse (31). | ||
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1982. | ||
INTERFOR SIA | ||
200 r | Responsable qualité, environnement, sécurité | II |
Site : Amiens (80). | ||
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement Ministère de léquipement, des transports et du logement |
||
252 r | Brevet dofficier mécanicien à la pêche | II |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1990. | ||
Présenté par la préfecture de la région Provence-Côte dAzur Aptitude |
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320 t | Concepteur-réalisateur dapplications multimédia | II |
Site : Toulon (83). | ||
Présenté par la préfecture de la région Nord - Pas-de-Calais Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis |
||
323 n | Réalisateur numérique | I |
Site : Valenciennes (59). |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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310 p | CFP technicien supérieur en gestion de PME-PMI | III |
Présentés par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Sciences humaines Strasbourg Département formation continue |
||
313 p | Diplôme universitaire des pratiques de management bancaire | II |
Site : Strasbourg (67). | ||
ESC Compiègne | ||
310 m | Chargé daffaires financières et commerciales | II |
Site : Compiègne (60). | ||
Université Nancy-II Institut commercial de Nancy (ICN) |
||
312 p | Chef de rayon | III |
Site : Nancy (54). | ||
Ancien intitulé : diplôme de gestion du point de vente grandes surfaces. | ||
Présentés par le ministère de la défense Direction de la gendarmerie nationale |
||
344 t | CAE de maître-chien de la gendarmerie, options recherche dexplosifs, recherche de stupéfiants, chiens davalanche, chiens dassaut, piste et défense, garde et patrouille | IV |
Armée de terre | ||
344 t | Technicien supérieur en cynotechnie | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. | ||
Ancien intitulé : BMP2 cynotechnie. | ||
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement Ecole nationale de laviation civile |
||
311 r | Technicien supérieur des études et de lexploitation de laviation civile | III |
Site : Toulouse (31). | ||
Ancien intitulé : technicien des études et de lexploitation de laviation civile (option NATA). | ||
Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation CCI de La Rochelle - Institut supérieur de gestion et de commerce (SUPGECO) |
||
314 t | Technicien supérieur de gestion en entreprise | III |
Site : La Rochelle (17). | ||
Ancien intitulé : technicien supérieur en gestion des entreprises. | ||
CCI de Lille Métropole (CEPRECO) | ||
320 t | Assistant de relations publiques internationales | IV |
Site : Roubaix (59). | ||
Ancien intitulé : assistant daccueil international. | ||
Présenté par le ministère de lagriculture et de la pêche Centre de formation et de promotion professionnelle agricole de La Barotte |
||
231 u | Conducteur dengins de travaux publics et de génie rural | V |
Site : Châtillon-sur-Seine (21). | ||
Présenté par le ministère de la jeunesse et des sports Centre déducation populaire et de sport (CREPS) |
||
335 p | Responsable dactions socioculturelles | III |
Site : Wattignies (59). | ||
Présentés par le secrétariat dEtat au tourisme Ecole supérieure de commerce et dadministration des entreprises du tourisme |
||
313 w | Agent de production et de commercialisation des produits touristiques | III |
Site : Aix-en-Provence (13). | ||
334 p | Responsable de production et de commercialisation des produits touristiques | II |
Site : Aix-en-Provence (13). | ||
Présenté par la préfecture de la région Pays de la Loire Ecole des Etablières ISEME La Roche-sur-Yon |
||
343 r | Technicien supérieur en traitement et exploitation de leau | III |
Site : Fontenay-le-Comte (85). | ||
Ancien intitulé : agent de maîtrise en traitement et exploitation de leau. | ||
Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées Institut de formation industrielle peinture (IFI peinture) |
||
254 s | Agent de préparation et dapplication des peintures, option industries, option chantiers | V |
Sites : Colomiers (31), Ambarès (33), Pierrefitte-sur-Seine (93), Lyon (69). | ||
Ancien intitulé : agent de préparation et dapplication des peintures (industries et chantiers). | ||
Présenté par le rectorat de lacadémie de Rouen Lycée Gustave-Flaubert (GRETA Rouen) |
||
312 p | Chargé de développement commercial | II |
Site : Rouen (76). |
Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à lhomologation des titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Centre détudes supérieures industrielles (CESI) |
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310 p | Responsable gestionnaire de service | III |
Présenté par le ministère de la défense Marine nationale |
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344 t | Certificat de conducteur de groupe cynophile | IV |
Présentés par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Institut dadministration des entreprises Université Paris-I - Panthéon-Sorbonne |
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312 p | Chef de rayon | III |
Université Nancy-II Institut commercial de Nancy (ICN) |
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312 p | Diplôme de gestion du point de vente grandes surfaces | III |
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement Ecole nationale de laviation civile |
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311 r | Technicien des études et de lexploitation de laviation civile (option NATA) | III |
Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Pau - Groupe Ecole supérieure de commerce |
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310 m | Responsable en organisations et en entreprises du secteur tertiaire | II |
ICL Lyon | ||
312 p | Assistant commercial | III |
La fin dhomologation prendra effet à compter de la promotion entrée en formation postérieurement à la parution de larrêté de fin dhomologation au Journal officiel. | ||
Présenté par le secrétariat dEtat à la santé Ecole nationale de la santé publique |
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343 | Assistant de génie sanitaire | II |
Fin dhomologation à compter de 1993. | ||
Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation CCI de La Rochelle - Institut supérieur de gestion et de commerce (SUPGECO) |
||
314 t | Technicien supérieur en gestion des entreprises | III |
CCI DE Lille Métropole (CEPRECO) | ||
320 t | Assistant daccueil international | IV |
Ecole polytechnique et de commerce FAX (EPC FAX) | ||
312 p | Titre détudes commerciales et de gestion | III |
Présenté par la préfecture de la région Pays de la Loire Ecole des Etablières ISEME La Roche-sur-Yon |
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343 r | Agent de maîtrise en traitement et exploitation de leau | III |
Présentés par la préfecture de la région Midi-Pyrénées CCI dAuch et du Gers Centre de formation IPIA |
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221 r | Gestion de la qualité en agroalimentaire | III |
Fin dhomologation sauf pour la promotion en cours de formation. | ||
Institut de formation industrielle peinture (IFI peinture) |
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254 s | Agent de préparation et dapplication des peintures (industries et chantiers) | V |
Présenté par le conseil régional dAquitaine Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) Bordeaux |
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230 p | Titre professionnel dapplications informatiques (TPAI). - Métrés et gestion technique informatisés | IV |
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 février 2001.
Nicole Péry |