Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/7  du vendredi 20 avril 2001



Diplôme
Homologation

Journal officiel du 28 février 2001

Arrêté du 21 février 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  MESF0110177A

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique ;
    Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de janvier 2001),
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
321 t CFP technicien supérieur en communication d’entreprise III
  Présentés par le ministère de la défense
Armée de terre
344 t Aide-dresseur de chien V
344 t Conducteur de chien V
Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI de Toulouse
groupe Ecole supérieure de commerce
313 p Expert en banque et ingénierie financière I
  Site : Toulouse (31).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1993.
314 r Expert en audit interne et contrôle de gestion I
  Site : Toulouse (31).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1982.
INTERFOR SIA
200 r Responsable qualité, environnement, sécurité II
  Site : Amiens (80).
Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Ministère de l’équipement, des transports
et du logement
252 r Brevet d’officier mécanicien à la pêche II
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1990.
Présenté par la préfecture
de la région Provence-Côte d’Azur
Aptitude
320 t Concepteur-réalisateur d’applications multimédia II
  Site : Toulon (83).
Présenté par la préfecture
de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis
323 n Réalisateur numérique I
  Site : Valenciennes (59).


    Art.  2.  -  Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
310 p CFP technicien supérieur en gestion de PME-PMI III
Présentés par le ministère de l’éducation
nationale, de la recherche et de la technologie
Université Sciences humaines Strasbourg
Département formation continue
313 p Diplôme universitaire des pratiques de management bancaire II
  Site : Strasbourg (67).
ESC Compiègne
310 m Chargé d’affaires financières et commerciales II
  Site : Compiègne (60).
Université Nancy-II
Institut commercial de Nancy (ICN)
312 p Chef de rayon III
  Site : Nancy (54).
  Ancien intitulé : diplôme de gestion du point de vente grandes surfaces.
Présentés par le ministère de la défense
Direction de la gendarmerie nationale
344 t CAE de maître-chien de la gendarmerie, options recherche d’explosifs, recherche de stupéfiants, chiens d’avalanche, chiens d’assaut, piste et défense, garde et patrouille IV
Armée de terre
344 t Technicien supérieur en cynotechnie III
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997.
  Ancien intitulé : BMP2 cynotechnie.
Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Ecole nationale de l’aviation civile
311 r Technicien supérieur des études et de l’exploitation de l’aviation civile III
  Site : Toulouse (31).
  Ancien intitulé : technicien des études et de l’exploitation de l’aviation civile (option NATA).
Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI de La Rochelle - Institut supérieur
de gestion et de commerce (SUPGECO)
314 t Technicien supérieur de gestion en entreprise III
  Site : La Rochelle (17).
  Ancien intitulé : technicien supérieur en gestion des entreprises.
CCI de Lille Métropole (CEPRECO)
320 t Assistant de relations publiques internationales IV
  Site : Roubaix (59).
  Ancien intitulé : assistant d’accueil international.
Présenté par le ministère de l’agriculture
et de la pêche
Centre de formation et de promotion
professionnelle agricole de La Barotte
231 u Conducteur d’engins de travaux publics et de génie rural V
  Site : Châtillon-sur-Seine (21).
Présenté par le ministère de la jeunesse
et des sports
Centre d’éducation populaire
et de sport (CREPS)
335 p Responsable d’actions socioculturelles III
  Site : Wattignies (59).
Présentés par le secrétariat d’Etat au tourisme
Ecole supérieure de commerce et
d’administration des entreprises du tourisme
313 w Agent de production et de commercialisation des produits touristiques III
  Site : Aix-en-Provence (13).
334 p Responsable de production et de commercialisation des produits touristiques II
  Site : Aix-en-Provence (13).
Présenté par la préfecture
de la région Pays de la Loire
Ecole des Etablières
ISEME La Roche-sur-Yon
343 r Technicien supérieur en traitement et exploitation de l’eau III
  Site : Fontenay-le-Comte (85).
  Ancien intitulé : agent de maîtrise en traitement et exploitation de l’eau.
Présenté par la préfecture
de la région Midi-Pyrénées
Institut de formation
industrielle peinture (IFI peinture)
254 s Agent de préparation et d’application des peintures, option industries, option chantiers V
  Sites : Colomiers (31), Ambarès (33), Pierrefitte-sur-Seine (93), Lyon (69).
  Ancien intitulé : agent de préparation et d’application des peintures (industries et chantiers).
Présenté par le rectorat de l’académie
de Rouen
Lycée Gustave-Flaubert (GRETA Rouen)
312 p Chargé de développement commercial II
  Site : Rouen (76).


    Art.  3.  -  Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Centre d’études supérieures industrielles (CESI)
310 p Responsable gestionnaire de service III
Présenté par le ministère de la défense
Marine nationale
344 t Certificat de conducteur de groupe cynophile IV
Présentés par le ministère de l’éducation
nationale, de la recherche et de la technologie
Institut d’administration des entreprises
Université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
312 p Chef de rayon III
Université Nancy-II
Institut commercial de Nancy (ICN)
312 p Diplôme de gestion du point de vente grandes surfaces III
Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Ecole nationale de l’aviation civile
311 r Technicien des études et de l’exploitation de l’aviation civile (option NATA) III
Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI de Pau - Groupe Ecole supérieure
de commerce
310 m Responsable en organisations et en entreprises du secteur tertiaire II
ICL Lyon
312 p Assistant commercial III
  La fin d’homologation prendra effet à compter de la promotion entrée en formation postérieurement à la parution de l’arrêté de fin d’homologation au Journal officiel.
Présenté par le secrétariat d’Etat à la santé
Ecole nationale de la santé publique
343 Assistant de génie sanitaire II
  Fin d’homologation à compter de 1993.
Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
CCI de La Rochelle - Institut supérieur
de gestion et de commerce (SUPGECO)
314 t Technicien supérieur en gestion des entreprises III
CCI DE Lille Métropole (CEPRECO)
320 t Assistant d’accueil international IV
Ecole polytechnique et de commerce FAX (EPC FAX)
312 p Titre d’études commerciales et de gestion III
Présenté par la préfecture
de la région Pays de la Loire
Ecole des Etablières
ISEME La Roche-sur-Yon
343 r Agent de maîtrise en traitement et exploitation de l’eau III
Présentés par la préfecture
de la région Midi-Pyrénées
CCI d’Auch et du Gers
Centre de formation IPIA
221 r Gestion de la qualité en agroalimentaire III
  Fin d’homologation sauf pour la promotion en cours de formation.
Institut de formation industrielle peinture
(IFI peinture)
254 s Agent de préparation et d’application des peintures (industries et chantiers) V
Présenté par le conseil régional d’Aquitaine
Fédération compagnonnique des métiers
du bâtiment (FCMB) Bordeaux
230 p Titre professionnel d’applications informatiques (TPAI). - Métrés et gestion technique informatisés IV


    Art.  4.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 21 février 2001.

Nicole  Péry