Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/5 du mardi 20 mars 2001
Arrêté du 7 décembre 2000 conférant lhonorariat
à danciens membres de conseils de prudhommes
NOR : JUSB0010480A
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 7 décembre 2000, lhonorariat est conféré à :
Cour dappel dAgen
M. Ader (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes dAuch.
M. Trilha (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes dAuch.
Cour dappel dAix-en-Provence
M. Caillat (Patrice), ancien président du conseil de prudhommes dAix-en-Provence.
M. Consani (Charles), ancien membre du conseil de prudhommes de Marseille.
M. Durieux (Roger), ancien membre du conseil de prudhommes de Marseille.
M. Mouroux (Gérard), ancien membre du conseil de prudhommes de Marseille.
M. Silve (Louis), ancien membre du conseil de prudhommes de Marseille.
M. Tassoti (Lucien), ancien membre du conseil de prudhommes de Marseille.
Cour dappel dAmiens
M. Persent (Jacques), ancien président du conseil de prudhommes de Compiègne.
M. Boursier (Alain), ancien membre du conseil de prudhommes de Compiègne.
M. Harreau (Guy), ancien membre du conseil de prudhommes de Compiègne.
M. Pruvost (Richard), ancien membre du conseil de prudhommes de Compiègne.
M. Scheck (Dominique), ancien membre du conseil de prudhommes de Compiègne.
M. Hennegrave (Jean), ancien membre du conseil de prudhommes de Creil.
M. Houbron (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Creil.
M. Loncle (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Creil.
M. Marc (Marcel), ancien membre du conseil de prudhommes de Creil.
M. Saint-Pol (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Creil.
M. Zuccato (Alain), ancien membre du conseil de prudhommes de Creil.
M. Mailliez (Marcel), ancien membre du conseil de prudhommes de Friville-Escarbotin.
M. Maille (Bernard), ancien président du conseil de prudhommes de Péronne.
M. Cattelain (André), ancien membre du conseil de prudhommes de Péronne.
M. Embry (Robert), ancien membre du conseil de prudhommes de Péronne.
M. Outrequin (Marcel), ancien membre du conseil de prudhommes de Péronne.
Mme Rompteau (Gisèle), épouse Bearzatto, ancienne membre du conseil de prudhommes de Péronne.
Cour dappel de Bourges
M. Badelle (Jean-Claude), ancien président du conseil de prudhommes de Bourges.
Mme Bailly (Huguette), épouse Bourdin, ancienne membre du conseil de prudhommes de Bourges.
M. Chaillou (Jack), ancien membre du conseil de prudhommes de Bourges.
M. Gilbert (Paul), ancien membre du conseil de prudhommes de Bourges.
M. Tisserand (Paul), ancien membre du conseil de prudhommes de Bourges.
Cour dappel de Caen
M. David (Gilbert), ancien président du conseil de prudhommes de Caen.
M. Conesa (Joseph), ancien membre du conseil de prudhommes de Caen.
M. Duchemin (François), ancien membre du conseil de prudhommes de Caen.
M. Guy (Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes de Caen.
M. Jonckeau (Maurice), ancien membre du conseil de prudhommes de Caen.
M. Le Carpentier (Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes de Caen.
M. Michelle (Maurice), ancien membre du conseil de prudhommes de Caen.
M. Parat (Jean-Marie), ancien membre du conseil de prudhommes de Caen.
M. Bogaert (Jean), ancien président du conseil de prudhommes de Lisieux.
M. Conard (Roland), ancien président du conseil de prudhommes de Lisieux.
M. Margueritte (Daniel), ancien président du conseil de prudhommes de Lisieux.
M. Bonnet (Jean), ancien membre du conseil de prudhommes de Lisieux.
M. Dufour (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Lisieux.
Mme Eyméoud, née Galivel (Suzanne), ancienne membre du conseil de prudhommes de Lisieux.
M. Jandot (Alain), ancien membre du conseil de prudhommes de Lisieux.
Cour dappel de Chambéry
M. Didier (Robert), ancien président du conseil de prudhommes de Thonon-les-Bains.
Cour dappel de Colmar
M. Batzenschlager (Jean-Claude), ancien membre du conseil de prudhommes de Saverne.
M. Claude (Jean), ancien membre du conseil de prudhommes de Saverne.
M. Gervilliers (Pierre), ancien membre du conseil de prudhommes de Saverne.
M. Kremer (Jean-Claude), ancien membre du conseil de prudhommes de Saverne.
M. Leleu (Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes de Saverne.
M. Lorenz (Eugène), ancien membre du conseil de prudhommes de Saverne.
Cour dappel de Douai
M. Rovin (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Cambrai.
M. Debreu (Serge), ancien membre du conseil de prudhommes de Lens.
M. Dusautoir (Jean-Pierre), ancien membre du conseil de prudhommes de Lens.
M. Heurtier (Pierre), ancien membre du conseil de prudhommes de Lens.
M. Hoyez (Alain), ancien membre du conseil de prudhommes de Lens.
M. Morel (Serge), ancien membre du conseil de prudhommes de Lens.
M. Van Troys (Jean-Marie), ancien membre du conseil de prudhommes de Lens.
M. Bertin (Pierre), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. Biezunski (Albert), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. Cappelle (Maurice), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. Fenart (Pierre), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. Labbé (André), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. Moroy (Raymond), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. de Saint-Germain (Bertrand), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. Sander (Jean), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. Vandevoorde (Paul), ancien membre du conseil de prudhommes de Lille.
M. Maes (Pierre), ancien président du conseil de prudhommes de Roubaix.
M. Beuque (François), ancien membre du conseil de prudhommes de Roubaix.
Cour dappel de Grenoble
M. Gourjon (Jean), ancien membre du conseil de prudhommes de Montélimar.
M. Bessenay (Henri), ancien membre du conseil de prudhommes de Vienne.
M. Fanget (Robert), ancien membre du conseil de prudhommes de Vienne.
Cour dappel de Nancy
Mme Didier (Colette), épouse Keller, ancienne membre du conseil de prudhommes de Nancy.
Cour dappel de Paris
M. Fenollar (Louis-Raphaël), ancien président du conseil de prudhommes de Paris.
M. Balitrand (Maurice), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Baudry (Christian), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Binutti (Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Bonnici (Paul), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Bossu (Robert), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Bras (Claude), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Buchet (Alain), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Carré (Jean-Pierre), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Ceyrat (Roger), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Chaillié (Gilles), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Chatillon (Gérard), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
Mme Chresteil (Rose), ancienne membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Cotoni (Jean), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Di Cicco (Fernand), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Dubuisson (Jean), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Estienne (Philippe), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
Mme Fayard (Anne-Marie), ancienne membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Féau (Benoît), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Feunteun (Georges), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
Mme Garnier, née Lassaut (Madeleine), ancienne membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Guerin de Vaux (Dominique), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Jacquet (Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Le Bourgeois (Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Lefebvre (Christian), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Legrand (Norbert), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Letty (Yves), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Marchal (Philippe), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Mazeaud (Philippe), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Meykiechel (Paul), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Munnier (Claude), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Nozières (Philippe), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Pasquet (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
Mme Pérot (Raymonde), épouse Clairet, ancienne membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Pietrzak (Ryszard), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Pourchet (Philippe), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Pourchet (Robert), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Raimbault (Alain), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Raiser (Gérard), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Remy (Paul), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Richard (Jean), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Richemond (Christophe), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Robinet (Pierre), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Roelens (Emile), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
M. Zeman (Serge), ancien membre du conseil de prudhommes de Paris.
Cour dappel de Pau
M. Martin (Roland), ancien président du conseil de prudhommes de Mont-de-Marsan.
Cour dappel de Poitiers
M. Fleurant (René), ancien membre du conseil de prudhommes de Poitiers.
M. Garreau (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Poitiers.
M. Guillon (Louis), ancien membre du conseil de prudhommes de Poitiers.
M. Lottet (Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes de Poitiers.
Mme Naud (Simone), épouse Thebault, ancienne membre du conseil de prudhommes de Poitiers.
Cour dappel de Riom
M. Provenchère-Fruthiot (Jacques), ancien président du conseil de prudhommes de Riom.
M. Vaudeleau (Pierre), ancien président du conseil de prudhommes de Riom.
M. Besnard (Philippe), ancien membre du conseil de prudhommes de Riom.
M. Chabot (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Riom.
Cour dappel de Rouen
M. Barbaray (Gérard), ancien président du conseil de prudhommes de Louviers.
M. Caffenne (Henri), ancien membre du conseil de prudhommes de Louviers.
M. Laquerrière (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Louviers.
M. Llorca (Gilbert), ancien membre du conseil de prudhommes de Louviers.
Cour dappel de Toulouse
Mme Jeanjean (Nicole), épouse Albert, ancienne membre du conseil de prudhommes dAlbi.
M. Naudy (Jean-Louis), ancien membre du conseil de prudhommes dAlbi.
Cour dappel de Versailles
M. Collot (Gilbert), ancien membre du conseil de prudhommes dArgenteuil.
M. Delaroue (Claude), ancien membre du conseil de prudhommes dArgenteuil.
M. Delassise (Jean-Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes dArgenteuil.
M. Fleurier (Marcel), ancien membre du conseil de prudhommes dArgenteuil.
M. Legay (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes dArgenteuil.
M. Houeto (Roger), ancien membre du conseil de prudhommes de Boulogne-Billancourt.
M. Boulay (Jacques), ancien membre du conseil de prudhommes de Cergy-Pontoise.
M. de Magnitot (Etienne), ancien membre du conseil de prudhommes de Cergy-Pontoise.
M. Meurant (Claude), ancien membre du conseil de prudhommes de Cergy-Pontoise.
M. Offredo (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Cergy-Pontoise.
M. Plante (Michel), ancien membre du conseil de prudhommes de Cergy-Pontoise.
M. Rousselet (Pierre), ancien président du conseil de prudhommes de Chartres.
M. Deshayes (François), ancien membre du conseil de prudhommes de Chartres.
M. Noël (Pierre), ancien membre du conseil de prudhommes de Chartres.
Mme Teillas (Denise), épouse Lépine, ancienne membre du conseil de prudhommes de Chartres.
M. Beslin (Georges), ancien membre du conseil de prudhommes de Montmorency.
M. Fleury (Paul), ancien membre du conseil de prudhommes de Montmorency.
Mme Randon (Jacqueline), épouse Tatard, ancienne membre du conseil de prudhommes de Montmorency.
M. Richard (Daniel), ancien membre du conseil de prudhommes de Montmorency.