Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/3 du mercredi 20 février 2002
NOR : MESF0111855A
La secrétaire dEtat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de léducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à lhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Après avoir pris lavis de la commission technique dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique (session de décembre 2001),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par la commission technique dhomologation Institut de génie civil, de gestion et de communication |
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230 p | Ingénieur travaux | II |
Site : Vincennes (94). | ||
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Centre détudes supérieures industrielles (CESI) |
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320 p | Chef de projet multimédia | II |
Sites : Bordeaux (33), Lyon (69), Paris (75), Toulouse (31). | ||
Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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234 s | CPP escaliéteur bois | V |
234 u | CFP conducteur de scies automatisées, affûteur | V |
251 r | CFP technicien en conduite dessais moteur | IV |
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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230 t | Technicien cartographe | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er octobre 1998. | ||
230 t | Technicien topographe | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er octobre 1998. | ||
230 t | Technicien supérieur topographe | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. | ||
325 t | Technicien supérieur documentaliste, option géographe | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. | ||
Formations interarmées | ||
136 g | Technicien en analyse des informations en langues étrangères | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1985. | ||
136 g | Technicien supérieur en analyse des informations en langue étrangère | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1985. | ||
231 n | Technicien en sciences et techniques de linterprétation dimages | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1994. | ||
231 n | Technicien supérieur en sciences et techniques de linterprétation dimages | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1994. | ||
Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI du Doubs Groupe IMEA |
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326 p | Technicien supérieur en réseaux et micro-informatique | III |
Site : Besançon (25). | ||
Présenté par la préfecture de la région Provence-Côte dAzur Formasoft |
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320 t | Technicien supérieur en outils multimédias | III |
Site : Mandelieu (06). |
Art. 2. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Présenté par la commission technique dhomologation Institut supérieur de communication |
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320 n | Responsable de communication, option communication globale, option communication audiovisuelle et multimédia | II |
Site : Paris (75). | ||
Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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322 r | CFP technicien de la communication, lecteur-correcteur | IV |
Présenté par le ministère de la défense Secrétariat général pour ladministration |
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117 b | Titre de qualification supérieure en hydrographie | II |
Titre anciennement délivré par lécole des hydrographes, service hydrographie et océanographie de la marine. | ||
Présenté par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Université de Nice - Sophia-Antipolis institut universitaire de technologie |
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326 r | Ingénierie des réseaux informatiques | II |
Site : Nice (06). Ancien intitulé : installation et maintenance des réseaux dinformations. |
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Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Colmar et du Centre - Alsace - IPI |
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343 r | Technicien supérieur de lenvironnement dans lentreprise | III |
Site : Colmar (68). Ancien intitulé : technicien de lenvironnement de lentreprise. |
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CCI du Var - Ecole supérieure de commerce et technologie (ESCT) |
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200 w | Ingénieur daffaires | I |
Site : Toulon (83). Lhomologation au niveau I prendra effet à compter de la promotion qui sortira en 2002. Ancien intitulé : responsable commercial pour lindustrie et les technologies. |
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Groupement des CCI du Hainaut-Cambresis | ||
320 p | Chargé de communication (entreprises et collectivités) | III |
Site : Valenciennes (59). | ||
Présenté par le ministère de la culture et de la communication Spectacles et technique Association française de formation (STAFF) |
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323 t | Agent technique du spectacle : son, lumière, machinerie | V |
Site : Carquefou (44). Ancien intitulé : agent technique du spectacle, options : montage son, montage lumière, montage son et machinerie, montage lumière et machinerie. |
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Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation | ||
CCI du Doubs, groupe IMEA | ||
201 s | Technicien supérieur en automatisme et informatique industrielle | III |
Site : Besançon (25). | ||
CCI Amiens-Abbeville-Péronne - Interfor-SIA | ||
311 p | Logisticien | II |
Site : Amiens (80). | ||
CCI de Paris ESIV - Ecole supérieure des industries du vêtement |
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242 p | Responsable de la gestion industrielle et économique des entreprises de lhabillement | II |
Site : Paris (75). Ancien intitulé : responsable des gestions industrielle, économique et logistique des entreprises de lhabillement. |
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Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) |
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323 t | Brevet technique des métiers : photographe, option prise de vue | IV |
Sites : Gard (30), Saône-et-Loire (71), Seine-Saint-Denis (93), Réunion (97). | ||
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement Institut géographique national IGN (ENSG) |
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231 n | Dessinateur-cartographe | IV |
Site : Marne-la-Vallée (77). Ancien intitulé : titre de dessinateur-cartographe. |
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Présenté par la préfecture de la région Franche-Comté Formagraph |
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322 t | Infographiste | IV |
Site : Besançon (25). Ancien intitulé : opérateur PAO. |
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Présentés par le rectorat de lacadémie de Créteil Lycée Maximilien-Perret - Groupement détablissements de formation de lénergie (GEFEN) |
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227 r | Technicien de maintenance en équipements de génie climatique | IV |
Site : Alfortville (94). | ||
227 u | Technicien supérieur dexploitation en génie climatique | III |
Site : Alfortville (94). |
Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à lhomologation des titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Université de Nice - Sophia-Antipolis Institut universitaire de technologie |
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326 r | Installation et maintenance des réseaux dinformations | III |
Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Colmar et du Centre - Alsace - IPI |
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343 r | Technicien de lenvironnement de lentreprise | III |
CCI de Loir-et-Cher CIMI | ||
250 r | Technicien de maintenance des machines automatisées de production | IV |
CCI du Var - Ecole supérieure de commerce et technologie (ESCT) |
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200 w | Responsable commercial pour lindustrie et les technologies | II |
Lhomologation au niveau I, sous lintitulé « Ingénieur daffaires », prendra effet à compter de la promotion qui sortira en 2002. | ||
Présenté par le ministère de la culture et de la communication Spectacles et techniques Association française de formation (STAFF) |
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323 t | Agent technique du spectacle, options : montage son, montage lumière, montage son et machinerie, montage lumière et machinerie | V |
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation | ||
CCI de Paris ES IV - Ecole supérieure des industries du vêtement |
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242 p | Responsable des gestions industrielle, économique et logistique des entreprises de lhabillement | II |
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement Institut géographique national IGN (ENSG) |
||
231 n | Titre de dessinateur-cartographe | IV |
Présenté par la préfecture de la région Franche-Comté Formagraph |
||
322 t | Opérateur PAO | IV |
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 janvier 2002.
Nicole Péry |