Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/3  du mercredi 20 février 2002



Diplôme
Homologation

Journal officiel du 26 janvier 2002

Arrêté du 10 janvier 2002 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  MESF0111855A

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de décembre 2001),
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par la commission
technique d’homologation
Institut de génie civil,
de gestion et de communication
230 p Ingénieur travaux II
  Site : Vincennes (94).  
  Présentés par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Centre d’études supérieures industrielles
(CESI)
320 p Chef de projet multimédia II
  Sites : Bordeaux (33), Lyon (69), Paris (75), Toulouse (31).  
  Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
234 s CPP escaliéteur bois V
234 u CFP conducteur de scies automatisées, affûteur V
251 r CFP technicien en conduite d’essais moteur IV
  Présentés par le ministère de la défense
Armée de terre
230 t Technicien cartographe IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 1998.  
230 t Technicien topographe IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 1998.  
230 t Technicien supérieur topographe III
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997.  
325 t Technicien supérieur documentaliste, option géographe III
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997.  
  Formations interarmées
136 g Technicien en analyse des informations en langues étrangères IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1985.  
136 g Technicien supérieur en analyse des informations en langue étrangère III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1985.  
231 n Technicien en sciences et techniques de l’interprétation d’images IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.  
231 n Technicien supérieur en sciences et techniques de l’interprétation d’images III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.  
  Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI du Doubs Groupe IMEA
326 p Technicien supérieur en réseaux et micro-informatique III
  Site : Besançon (25).  
  Présenté par la préfecture
de la région Provence-Côte d’Azur
Formasoft
320 t Technicien supérieur en outils multimédias III
  Site : Mandelieu (06).  


    Art.  2.  -  Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par la commission
technique d’homologation
Institut supérieur de communication
320 n Responsable de communication, option communication globale, option communication audiovisuelle et multimédia II
  Site : Paris (75).  
  Présenté par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
322 r CFP technicien de la communication, lecteur-correcteur IV
  Présenté par le ministère de la défense
Secrétariat général pour l’administration
117 b Titre de qualification supérieure en hydrographie II
  Titre anciennement délivré par l’école des hydrographes, service hydrographie et océanographie de la marine.  
  Présenté par le ministère
de l’éducation nationale, de la recherche
et de la technologie
Université de Nice - Sophia-Antipolis
institut universitaire de technologie
326 r Ingénierie des réseaux informatiques II
  Site : Nice (06).
Ancien intitulé : installation et maintenance des réseaux d’informations.
 
  Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI de Colmar et du Centre - Alsace - IPI
343 r Technicien supérieur de l’environnement dans l’entreprise III
  Site : Colmar (68).
Ancien intitulé : technicien de l’environnement de l’entreprise.
 
  CCI du Var - Ecole supérieure de commerce
et technologie (ESCT)
200 w Ingénieur d’affaires I
  Site : Toulon (83).
L’homologation au niveau I prendra effet à compter de la promotion qui sortira en 2002.
Ancien intitulé : responsable commercial pour l’industrie et les technologies.
 
  Groupement des CCI du Hainaut-Cambresis
320 p Chargé de communication (entreprises et collectivités) III
  Site : Valenciennes (59).  
  Présenté par le ministère de la culture
et de la communication
Spectacles et technique
Association française de formation (STAFF)
323 t Agent technique du spectacle : son, lumière, machinerie V
  Site : Carquefou (44).
Ancien intitulé : agent technique du spectacle, options : montage son, montage lumière, montage son et machinerie, montage lumière et machinerie.
 
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation  
  CCI du Doubs, groupe IMEA
201 s Technicien supérieur en automatisme et informatique industrielle III
  Site : Besançon (25).  
  CCI Amiens-Abbeville-Péronne - Interfor-SIA
311 p Logisticien II
  Site : Amiens (80).  
  CCI de Paris ESIV -
Ecole supérieure des industries du vêtement
242 p Responsable de la gestion industrielle et économique des entreprises de l’habillement II
  Site : Paris (75).
Ancien intitulé : responsable des gestions industrielle, économique et logistique des entreprises de l’habillement.
 
  Assemblée permanente
des chambres de métiers (APCM)
323 t Brevet technique des métiers : photographe, option prise de vue IV
  Sites : Gard (30), Saône-et-Loire (71), Seine-Saint-Denis (93), Réunion (97).  
  Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Institut géographique national IGN (ENSG)
231 n Dessinateur-cartographe IV
  Site : Marne-la-Vallée (77).
Ancien intitulé : titre de dessinateur-cartographe.
 
  Présenté par la préfecture
de la région Franche-Comté
Formagraph
322 t Infographiste IV
  Site : Besançon (25).
Ancien intitulé : opérateur PAO.
 
  Présentés par le rectorat
de l’académie de Créteil
Lycée Maximilien-Perret -
Groupement d’établissements de formation
de l’énergie (GEFEN)
227 r Technicien de maintenance en équipements de génie climatique IV
  Site : Alfortville (94).  
227 u Technicien supérieur d’exploitation en génie climatique III
  Site : Alfortville (94).  


    Art.  3.  -  Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère
de l’éducation nationale, de la recherche
et de la technologie
Université de Nice - Sophia-Antipolis
Institut universitaire de technologie
326 r Installation et maintenance des réseaux d’informations III
  Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI de Colmar et du Centre - Alsace - IPI
343 r Technicien de l’environnement de l’entreprise III
  CCI de Loir-et-Cher CIMI
250 r Technicien de maintenance des machines automatisées de production IV
  CCI du Var -
Ecole supérieure de commerce et technologie (ESCT)
200 w Responsable commercial pour l’industrie et les technologies II
  L’homologation au niveau I, sous l’intitulé « Ingénieur d’affaires », prendra effet à compter de la promotion qui sortira en 2002.  
  Présenté par le ministère de la culture
et de la communication
Spectacles et techniques
Association française de formation (STAFF)
323 t Agent technique du spectacle, options : montage son, montage lumière, montage son et machinerie, montage lumière et machinerie V
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation  
  CCI de Paris ES IV -
Ecole supérieure des industries du vêtement
242 p Responsable des gestions industrielle, économique et logistique des entreprises de l’habillement II
  Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Institut géographique national IGN (ENSG)
231 n Titre de dessinateur-cartographe IV
  Présenté par la préfecture
de la région Franche-Comté
Formagraph
322 t Opérateur PAO IV


    Art.  4.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 10 janvier 2002.

Nicole  Péry