Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/3 du mercredi 20 février 2002
NOR : MESF0111854A
La secrétaire dEtat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de léducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à lhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de lenseignement technologique, complété notamment par larrêté du 28 mai 2001 ;
Après avoir pris lavis de la commission technique dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique (session de novembre 2001),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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324 t | CFP secrétaire assistant(e) spécialisé(e), options : commerciale, immobilier, ressources humaines | IV |
Présenté par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Robert-Schuman service de formation continue |
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315 t | Assistant(e) en gestion du personnel | III |
Site : Strasbourg (67). Lhomologation prend effet à compter du 1er juin 1993. |
||
Présentés par le ministère de la défense Direction de la gendarmerie nationale |
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344 t | Diplôme darme de la gendarmerie : technicien supérieur de la sécurité publique | III |
Lhomologation prend à compter du 1er janvier 2001. | ||
345 t | Certificat daptitude à la gendarmerie. - Agent de police judiciaire et de police administrative | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1995. | ||
345 t | Diplôme de gendarme adjoint : agent de police judiciaire adjoint | V |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1998. | ||
Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie | ||
CFA de lEcole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC) et Ecole nationale supérieure des télécommunications (ENST) | ||
326 n | Responsable des systèmes dinformation répartis | I |
Site : Cergy-Pontoise (95). Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1998. |
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Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation | ||
Groupe ESC - Institut du management des affaires et du commerce international |
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312 m | Responsable du commerce international | I |
Site : Talence (33). | ||
Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées CCI dAuch et du Gers - Centre de formation IPIA |
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221 r | Gestionnaire de la qualité et de lenvironnement en agroalimentaire | III |
Site : Auch (32). Lhomologation prend effet à compter du 1er février 2001. |
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Présenté par la préfecture de la région Haute-Normandie CCI de Rouen - Institut supérieur de préparation professionnelle (ISPP) |
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315 p | Assistant(e) en gestion des ressources humaines | III |
Site : Mont-Saint-Aignan (76). Lhomologation prend effet à compter du 1er novembre 1996. |
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Présenté par le conseil régional de Rhône-Alpes ECOTEV SARL |
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331 s | Technicien supérieur orthopédiste orthésiste | III |
Site : Lyon (69). |
Art. 2. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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201 r | CFP technicien supérieur de maintenance industrielle | III |
Ancien intitulé : CFP technicien supérieur de maintenance en automatismes industriels. | ||
201 r | CFP technicien de maintenance industrielle | IV |
201 r | CFP technicien supérieur en automatique et informatique industrielles | III |
324 p | CFP assistant(e) de direction, options bilingue, trilingue | III |
Ancien intitulé : CFP technicien supérieur en secrétariat, options bilingue et trilingue. | ||
324 t | CFP secrétaire comptable | IV |
Ancien intitulé : CFP technicien en secrétariat, option comptabilité. | ||
324 t | CFP secrétaire assistant(e) bilingue | IV |
Ancien intitulé : CFP technicien en secrétariat, option bilingue. | ||
324 t | CFP agent administratif dentreprise | V |
324 t | CFP agent daccueil et de communication | V |
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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255 r | Certificat technique télécommunications | III |
324 t | Technicien en secrétariat | IV |
Ancien intitulé : BSAT technicien en secrétariat. | ||
Marine nationale | ||
255 s | Technicien supérieur de maintenance et dexploitation en télécommunications, option câble, option réseau hertzien | III |
255 s | Technicien de maintenance et exploitation en télécommunications, option câble, option réseau hertzien | IV |
Direction de la gendarmerie nationale | ||
345 t | Certificat dofficier de police judiciaire de la gendarmerie nationale | III |
Homologation au niveau III à compter du 6 février 2001. Titre anciennement homologué au niveau IV. |
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Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation | ||
CCI de Metz - CCI Formation | ||
312 m | Technicien supérieur du commerce en équipement de la maison | III |
Site : Metz (57). Ancien intitulé : technicien supérieur du commerce, spécialisation quincaillerie et équipement du foyer. |
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Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie et le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation | ||
CCI de Marseille-Provence CNFP de lorthopédie française |
||
331 s | Technicien supérieur orthopédiste orthésiste | III |
Site : Marseille (13). | ||
Présentés par le ministère de léquipement, des transports et du logement CFC Egletons - Association gestionnaire des CFC de la Fédération nationale des travaux publics |
||
231 p | Chef de chantier de constructions industrielles et douvrages dart | IV |
Site : Egletons (19). | ||
231 s | Mineur, boiseur en travaux souterrains | V |
Site : Egletons (19). | ||
Présenté par le ministère de léconomie, des finances et de lindustrie Centre de techniques internationales (CTI) |
||
324 p | Assistant(e) de direction à linternational | III |
Site : La Garenne-Colombes (92). | ||
Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Paris - Centre de formation technologique Gambetta |
||
227 r | Technicien de maintenance en équipements de génie climatique | IV |
Sites : Paris (75), Andrésy (78). | ||
Ecole supérieure des techniques de biologie appliquée (ESTBA) |
||
222 r | Technicien supérieur spécialisé en microbiologie industrielle | III |
Site : Paris (75). | ||
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Association lyonnaise pour la formation (ALPF) - IDRAC |
||
312 p | Responsable en mercatique et négociation industrielle | II |
Site : Lyon (69). Ancien intitulé : certificat en mercatique et négociation industrielle. |
||
Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées YMCA Colomiers |
||
322 u | Agent dimpression sur machine offset | V |
Site : Colomiers (31). Ancien intitulé : agent dimpression sur machine offset, mono, multigroupes. |
Art. 3. - Larrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (liste des sites) :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le rectorat de lacadémie de Créteil Lycée Maximilien-Perret - Groupement détablissements de formation de lénergie (GEFEN) |
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227 w | Vendeur-conseil en chauffage sanitaire et climatisation | IV |
Sites : LTEP Maximilien-Perret, Vincennes (93), lycée professionnel Edmond-Labbé, Oullins (69), lycée général et technologique Baggio-ADEFA de Lille (59). |
Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à lhomologation des titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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201 r | CFP technicien supérieur de maintenance en automatismes industriels | III |
324 p | CFP technicien supérieur en secrétariat, options bilingue et trilingue | III |
324 t | CFP technicien en secrétariat, option bilingue | IV |
324 t | CFP technicien en secrétariat, option comptabilité | IV |
324 t | CFP technicien en secrétariat, option commerciale | IV |
Fin dhomologation à compter du 31 décembre 2001. | ||
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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324 t | BSAT technicien en secrétariat | IV |
Direction de la gendarmerie nationale | ||
345 t | Certificat dofficier de police judiciaire de la gendarmerie nationale | IV |
Homologation au niveau III à compter du 6 février 2001. | ||
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation | ||
CCI de Metz - CCI Formation | ||
312 m | Technicien supérieur du commerce, spécialisation quincaillerie et équipement du foyer | III |
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Association lyonnaise pour la formation (ALPF) - IDRAC |
||
312 p | Certificat en mercatique et négociation industrielle | II |
Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées YMCA Colomiers |
||
322 u | Agent dimpression sur machine offset, mono, multigroupes | V |
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 janvier 2002.
Nicole Péry |