Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/3  du mercredi 20 février 2002


Diplôme
Homologation

Journal officiel du 25 janvier 2002

Arrêté du 10 janvier 2002 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  MESF0111853A

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés des 22 mars 2000, 28 mai 2001, 29 mai 2001 et 6 juillet 2001 ;
    Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session d’octobre 2001),
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Union des industries métallurgiques
et minières (UIMM)
200 n CQP technicien d’études en conception assistée par ordinateur IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 2001.  
  Présenté par le ministère
de l’éducation nationale, de la recherche
et de la technologie
Centre académique de formation continue
lycée Jean-Monnet, Strasbourg
332 t Conseiller emploi formation insertion III
  Réseau piloté par le CAFOC de Strasbourg et comprenant le CAFOC de Montpellier et la plate-forme régionale de Besançon (CAFOC, CRIF, IFPA).  
  Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI de Rouen
Ecole supérieure de commerce (ESC)
310 m Responsable en gestion d’entreprise II
  Site : Mont-Saint-Aignan (76).  
  Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
Assemblée permanente des chambres
de métiers (APCM)
221 s Certificat technique des métiers boucher charcutier traiteur V
  Sites : chambres de métiers d’Alsace (67/68) et de la Moselle (57).  
  CCI de Pau - Institut de formation supérieure
à l’action commerciale (IFSAC)
312 t Négociateur commercial III
  Site : Pau (64).  
  Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Association de formation professionnelle
polytechnique de Tours (AFPPT)
230 n Technicien d’étude de l’habitat tous corps d’état IV
  Site : Tours (37).  
  Présenté par la préfecture
de la région Provence-Côte d’Azur
Centre de développement
et de service aux entreprises
323 t Assistant de production sonore IV
  Site : Antibes (06).  
  Présenté par la préfecture
de la région Rhône-Alpes
Ecole Jean-Cottin, groupe IDRAC
230 n Décorateur d’intérieur III
  Site : Lyon (69).  


    Art.  2.  -  Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Ministère de l’emploi et de la solidarité
(DGEFP)
252 r CPP mécanicien électricien en diagnostic de véhicules V
  Anciens intitulés : CPP mécanicien électricien réparateur sur véhicules, véhicules légers et véhicules industriels et CPP metteur au point sur moteurs à essence et Diesel.  
252 r CFP mécanicien automobile V
  Ancien intitulé : CFP réparateur automobile.  
252 r CFP technicien en diagnostic et réparation automobile IV
252 r CFP mécanicien réparateur de véhicules industriels V
255 r CFP électricien automobile V
324 t CFP secrétaire médico-sociale IV
334 t CFP agent d’accueil touristique V
  Ancien intitulé : CFP agent de tourisme.  
334 t CFP technicien du tourisme option accueil, option accompagnement, option animation IV
  Anciens intitulés : CFP technicien polyvalent de tourisme : accueil, accompagnement et CFP animateur loisirs tourisme.  
334 w CFP technicien du tourisme option commercial, option vente IV
  Ancien intitulé : CFP technicien de commercialisation de produits touristiques.  
  Présenté par le ministère
de l’éducation nationale, de la recherche
et de la technologie
Université de Pau
et des pays de l’Adour (FOR.CO)
311 p Responsable en logistique et transports II
  Site : Pau (64).
Ancien intitulé : responsable en logistique des transports européens.		  
  Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
Groupe Wesford
310 m Responsable en gestion des entreprises II
  Site : Grenoble (38).
Ancien intitulé : management et gestion des entreprises.		  
  Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis
200 n Designer industriel : produits et procédés II
  Site : Valenciennes (59).  
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
  Ecole Banette  
221 s Certificat de capacité au métier d’artisan boulanger IV
  Site : Briare (45).
Titre initialement homologué au niveau V. L’homologation au niveau IV prend effet à compter du 1er janvier 1999.		  
  CCI de Versailles
Val-d’Oise Yvelines Sup. de V.
Ecole supérieure de vente		  
312 t Responsable commercial II
  Site : Saint-Germain-en-Laye (78).  
  Institut international de création
et de couture (IICC)
242 n Styliste-modéliste III
  Site : Marseille (13).  
  Présenté par le ministère de la culture
et de la communication
Ecole régionale des Beaux-Arts de Tours
342 r Conservateur-restaurateur des œuvres sculptées II
  Site : Tours (37).
Ancien intitulé : diplôme d’études supérieures en conservation-restauration des œuvres sculptées.		  
  Présenté par le secrétariat d’Etat à la santé
La compagnie de formation - Pigier
324 t Secrétaire médical(e) IV
  Site : Bordeaux (33).
Titre anciennement homologué sous le nom de la Compagnie de formation.		  
  Présenté par le secrétariat d’Etat à la santé et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie  
  Université René-Descartes - Paris-V
centre de formation continue
330 v Diplôme d’université en art-thérapie : responsable d’atelier thérapeutique ou psychoéducatif à médiation artistique, spécialisation musique, arts plastiques ou arts de la scène II
  Site : Paris (75).
Ancien intitulé : art en thérapie et psychopédagogie, option clinique, option socio-éducative.		  
  Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
CFC Egletons
Association gestionnaire des CFC
de la Fédération nationale des TP
231 p Chef de chantier de terrassement IV
  Site : Egletons (19).  
  Présenté par le secrétariat d’Etat au tourisme
Cours hôtelier de Besançon
334 t Réceptionniste, gouvernant(e) IV
  Site : Besançon (25).  
  Présenté par la préfecture de la région Pays de la Loire et le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation  
  CCI de Laval
Centre interconsulaire de formation
324 t Assistante commerciale bilingue anglais III
  Site : Saint-Berthevin (53).  


    Art.  3.  -  L’arrêté du 22 mars 2000 susvisé est modifié comme suit (liste des sites) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation  
  Assemblée des chambres françaises
de commerce et d’industrie (ACFCI) IFV
312 t Technicien supérieur des forces de vente III
  Sites :
- CCI d’Abbeville-Amiens-Péronne [INTERFOR SIA, Amiens (80)] ;
- CCI de Colmar [Wintzenheim (68)] ;
- CCI de la Moselle [Metz (57)] ;
- CCI de La Rochelle [Châtelaillon (17)] ;
- CCI de Lille-Roubaix-Tourcoing [IFV ICARE, Roubaix (59)] ;
- CCI de Lille-Roubaix-Tourcoing [IFV IPRA, Roubaix (59)] ;
- CCI de Limoges [Limoges (87)] ;
- CCI de Lyon [Lyon (69)] ;
- CCI de Nîmes [Nîmes (30)] ;
- CCI de Paris [Paris (75)] ;
- CCI de Saint-Etienne/Montbrison [Saint-Priest-en-Jarez (42)] ; rétroactivité depuis 1993 ;
- CCI de Chambéry/Savoie [Le Bourget-du-Lac (73)] ; rétroactivité depuis 1992 ;
- ESCEM de Tours [Tours (37)] ;
- CCI du Jura [Lons-le-Saunier (39)] ; rétroactivité depuis 1990 ;
- CCI du pays de Brive [Brive (19)] ;
- CCI du Roannais [Roanne (42)] ; rétroactivité depuis 1994 ;
- CCI de l’Indre [Châteauroux (36)] ;
- CCI de Meurthe-et-Moselle (Laxou 54) ;
- CCI de Versailles Val-d’Oise - Yvelines [Sup. de V] (Saint-Germain-en Laye 78) ;
- CCI de l’Essonne (Evry [91]) ;
- CCI du Loiret (Orléans [45]). 		 


    Art.  4.  -  L’article 1er de l’arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (date d’effet) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère
de l’éducation nationale, de la recherche
et de la technologie
Université René-Descartes - Paris-V
Centre de formation continue
333 p Diplôme d’université en formation-conseil II
  Site : Paris (75).
L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1984.		  


    Art.  5.  -  L’article 8 de l’arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (date d’effet) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère de la défense
Armée de terre, armée de l’air
et marine nationale
344 t Technicien supérieur en cynotechnie III
  Anciens intitulés : BMP2 cynotechnie (délivré par l’armée de terre), technicien supérieur de sécurité et de surveillance, option maître de chien et BS de maître de chien (délivrés par l’armée de l’air).
L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. 		 


    Art.  6.  -  L’arrêté du 29 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (report de la date de fin d’homologation) :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère
de l’éducation nationale, de la recherche
et de la technologie
Université Bordeaux-I
221 r Diplôme d’études supérieures techniques des industries agroalimentaires II
  Fin d’homologation à compter du 31 octobre 2002.  


    Art.  7.  -  L’arrêté du 6 juillet 2001 susvisé est modifié comme suit :
    « Est homologué, après révision, pour une durée maximale de trois ans le titre suivant :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère de l’agriculture
et de la pêche
Ecole supérieure de la coopération agricole
et des industries alimentaires
221 w Technico-commercial pour l’agroalimentaire II
  Site : Paris.  


    Art.  8.  -  Il est mis fin à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le ministère de l’emploi
et de la solidarité
Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
250 r CPP mécanicien électricien réparateur sur véhicules, véhicules légers et véhicules industriels V
252 r CFP réparateur automobile V
252 r CPP metteur au point sur moteurs à essence et Diesel V
334 t CFP animateur loisirs tourisme IV
334 t CFP agent de tourisme V
334 t CFP technicien polyvalent de tourisme : accueil, accompagnement IV
334 w CFP technicien de commercialisation de produits touristiques IV
  Présenté par le ministère
de l’éducation nationale, de la recherche
et de la technologie
Université de Pau
et des pays de l’Adour (FOR.CO)
311 p Responsable en logistique des transports européens II
  Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation  
  CCI de Nantes - ESC Nantes
Institut supérieur du management (ISMA)
310 m Responsable de centre d’activité économique I
  CCI de Pau - Institut de formation sup.
à l’action commerciale (IFSAC)
312 t Responsable commercial, option marketing, option export II
  Ecole Banette
221 s Certificat de capacité au métier d’artisan boulanger V
  L’homologation au niveau IV prend effet à compter du 1er janvier 1999.  
  Présenté par le ministère de la culture
et de la communication
Ecole régionale des Beaux-Arts de Tours
342 r Diplôme d’études supérieures en conservation-restauration des œuvres sculptées II
  Présenté par le secrétariat d’Etat à la santé et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie  
  Université René-Descartes - Paris-V
Centre de formation continue
330 v Art en thérapie et psychopédagogie, option clinique, option socio-éducative II
  Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
Groupe Wesford
310 m Management et gestion des entreprises II
  Ateliers collectifs de la métallurgie (ACM)
250 r Certificat de qualification technique 1er degré, maintenance V
  Présentés par la préfecture
de la région Nord - Pas-de-Calais
Ateliers collectifs de la métallurgie (ACM)
250 r Certificat des ateliers collectifs de la métallurgie, maintenance V
250 r Certificat des ateliers collectifs de la métallurgie, électromécanique V
254 s Certificat des ateliers collectifs de la métallurgie, fraiseur V
254 s Certificat des ateliers collectifs de la métallurgie, tuyauteur V
254 s Certificat des ateliers collectifs de la métallurgie, tourneur V
254 s Certificat des ateliers collectifs de la métallurgie, soudeur V
254 s Certificat des ateliers collectifs de la métallurgie, chaudronnier V
254 s Certificat des ateliers collectifs de la métallurgie, ajusteur monteur V


    Art.  9.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 10 janvier 2002.

Nicole  Péry