Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi
et de la Formation Professionnelle
No 2004/1 du
mardi 20 janvier 2004
SOMMAIRE THEMATIQUE
Agence nationale pour lemploi
Décret n° 2003-1370 du 31 décembre 2003 fixant les dispositions applicables aux agents contractuels de droit public de lAgence nationale pour lemploi (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Décret n° 2003-1373 du 31 décembre 2003 relatif au régime indemnitaire des agents contractuels de droit public de lAgence nationale pour lemploi (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Arrêté du 31 décembre 2003 portant application du décret n° 2003-1373 du 31 décembre 2003 relatif au régime indemnitaire des agents contractuels de droit public de lAgence nationale pour lemploi (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Arrêté du 31 décembre 2003 portant application des articles 19, 22, 42 et 44 du décret n° 2003-1370 du 31 décembre 2003 fixant les dispositions applicables aux agents contractuels de droit public de lAgence nationale pour lemploi (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Agent non titulaire de lEtat
Décret n° 2003-1370 du 31 décembre 2003 fixant les dispositions applicables aux agents contractuels de droit public de lAgence nationale pour lemploi (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Décret n° 2003-1373 du 31 décembre 2003 relatif au régime indemnitaire des agents contractuels de droit public de lAgence nationale pour lemploi (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Arrêté du 31 décembre 2003 portant application du décret n° 2003-1373 du 31 décembre 2003 relatif au régime indemnitaire des agents contractuels de droit public de lAgence nationale pour lemploi (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Arrêté du 31 décembre 2003 portant application des articles 19, 22, 42 et 44 du décret n° 2003-1370 du 31 décembre 2003 fixant les dispositions applicables aux agents contractuels de droit public de lAgence nationale pour lemploi (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Allocation
Décret n° 2003-1374 du 31 décembre 2003 relatif aux montants de lallocation dinsertion, de lallocation de solidarité spécifique et de lallocation équivalent retraite (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Charges sociales
Décret n° 2003-1371 du 31 décembre 2003 relatif à la procédure unique applicable aux déclarations et au versement des cotisations et contributions sociales afférentes à lemploi dartistes, douvriers et de techniciens du spectacle vivant et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil dEtat) (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Département doutre-mer
Décret n° 2003-1375 du 31 décembre 2003 portant revalorisation du revenu de solidarité dans les départements doutre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Durée du travail
Décret n° 2003-1390 du 31 décembre 2003 relatif à la durée du travail du personnel navigant technique affecté à la réalisation dopérations aériennes civiles durgence par hélicoptère (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Indemnisation du chômage
Décret n° 2003-1374 du 31 décembre 2003 relatif aux montants de lallocation dinsertion, de lallocation de solidarité spécifique et de lallocation équivalent retraite (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Mannequin
Avis relatif à un retrait dune licence dagence de mannequins (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Arrêté du 12 décembre 2003 portant nomination (régisseurs davances) (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Nomination
Arrêté du 12 décembre 2003 portant nomination (régisseurs davances) (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Rémunération
Décret n° 2003-1375 du 31 décembre 2003 portant revalorisation du revenu de solidarité dans les départements doutre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Retraite
Décret n° 2003-1374 du 31 décembre 2003 relatif aux montants de lallocation dinsertion, de lallocation de solidarité spécifique et de lallocation équivalent retraite (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Secteur culturel
Décret n° 2003-1371 du 31 décembre 2003 relatif à la procédure unique applicable aux déclarations et au versement des cotisations et contributions sociales afférentes à lemploi dartistes, douvriers et de techniciens du spectacle vivant et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil dEtat) (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Secteur professionnel
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de secrétaire comptable (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel dagent de fabrication des métiers de lhabillement (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de bureau détudes des industries dela chaussure (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de tuyauteur industriel (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) méthodes en chaudronnerie et tuyauterie industrielle (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) en soudage (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) détudes en chaudronnerie et tuyauterieindustrielle (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) de cycles et motocycles (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de contrôleur(se) technique automobile (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de contrôle non destructif (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel dagent polyvalent de pressing (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) en organisation de production habillement cuir (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel dassistant(e) import-export bilingue anglais, option trilingue anglais-allemand (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) comptable et financier(ère) (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Transports et communication
Décret n° 2003-1390 du 31 décembre 2003 relatif à la durée du travail du personnel navigant technique affecté à la réalisation dopérations aériennes civiles durgence par hélicoptère (Journal officiel du 1er janvier 2004)
Validation des acquis
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de secrétaire comptable (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel dagent de fabrication des métiers de lhabillement (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de bureau détudes des industries dela chaussure (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de tuyauteur industriel (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) méthodes en chaudronnerie et tuyauterie industrielle (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) en soudage (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) détudes en chaudronnerie et tuyauterieindustrielle (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) de cycles et motocycles (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de contrôleur(se) technique automobile (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de contrôle non destructif (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel dagent polyvalent de pressing (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) en organisation de production habillement cuir (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel dassistant(e) import-export bilingue anglais, option trilingue anglais-allemand (Journal officiel du 6 janvier 2004)
Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) comptable et financier(ère) (Journal officiel du 6 janvier 2004)