Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2004/20 du vendredi 5 novembre 2004
MINISTÈRE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL
ET DE LA COHÉSION SOCIALE
Direction de l’administration générale
et de la modernisation des services
Division de l’administration centrale
Bureau des ressources humaines
et de l’action médicale et sociale
Arrêté du 29 septembre 2004
portant nomination
NOR : SOCO0410201A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale,
Vu le décret no 75-506 du 25 juin 1975 modifié relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail ;
Vu le décret no 90-665 du 30 juillet 1990 modifié relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ;
Vu le décret no 2004-318 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale ;
Vu les arrêtés du 25 avril 2003 relatifs à l’organisation de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services en sous-directions et bureaux ;
Sur proposition du directeur de l’administration générale et de la modernisation des services,
Arrête :
Article 1er
Mme Morello (Sylvie), Attachée principale de l’administration centrale de deuxième classe, est nommée chef du bureau d’assistance logistique et des événements (BALE) à la division de l’administration centrale (DAC) à la direction de l’administration générale et de la modernisation des services à compter du 1er septembre 2004.
Article 2
Le directeur de l’administration générale et de la modernisation des services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale.
Fait à Paris, le 29 septembre 2004.
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Pour le ministre et par délégation : Le directeur de l’administration générale et de la modernisation des services, J.-R. Masson |