Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2004/16 du dimanche 5 septembre 2004
Le ministre de lemploi, du travail et de la cohésion sociale,
Vu les articles L. 136-1 et L. 136-3, R. 136-1 à R. 136-6, R. 136-9 et R. 136-10 du code du travail ;
Vu les arrêtés des 24 et 29 juin 1983 et du 24 octobre 1983 modifiés portant nomination des membres de la Commission nationale de la négociation collective, de la sous-commission des conventions et accords et de la sous-commission des salaires ;
Vu la proposition de lune des organisations de salariés prévue à larticle R. 136-2 du code du travail,
Arrête :
Art. 1er. - Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
En tant que membres titulaires
Mme Annie Bertelle, en remplacement de M. Jean-François Bolzinger.
M. Alain Mennesson, en remplacement de Mme Evelyne Petit.
En tant que membres suppléants
Mme Francine Blanche, en remplacement de M. Jean-François Perraud.
M. Philippe Masson, en remplacement de Mme Marie-José Maroni.
M. Bruno Cornet, en remplacement de M. Pierre Nouzarede.
M. Thierry Franchi, en remplacement de M. Alain Mennesson.
Mme Dominique Didier.
M. René Bagorski.
Art. 2. - Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
En tant que membres suppléants
M. René Bagorski, en remplacement de M. Roland Metz.
M. Alain Mennesson, en remplacement de Mme Marie-José Maroni.
Art. 3. - Sont nommés membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
En tant que membres suppléants
Mme Annie Bertelle, en remplacement de M. Jean-François Bolzinger.
Mme Marie-Cécile Rivalland, en remplacement de Mme Marie-France Boutroue.
Art. 4. - Le directeur des relations du travail est chargé de lexécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 juillet 2004.
Pour le ministre et par délégation : Le directeur des relations du travail, J.-D. Combrexelle |