Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2003/16  du vendredi 5 septembre 2003



Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle
Nomination

Direction de l’administration générale
et de la modernisation des services

Division de l’administration centrale
Bureau des ressources humaines
et de l’action médicale et sociale

Arrêté du 2 juillet 2003 portant nomination
NOR :  MESO0310070A

(Texte non paru au Journal officiel)

    Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
    Vu le décret no 2002-976 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité ;
    Vu le décret no 97-244 du 18 mars 1997 portant création d’une délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle à l’administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales ;
    Vu les arrêtés du 15 mai 1997 portant organisation de la délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle en services, sous-directions, départements et missions ;
    Vu l’arrêté du 25 avril 2003 modifiant l’arrêté du 15 mai 1997 ;
    Sur proposition de la déléguée générale à l’emploi et à la formation professionnelle,
                    Arrête :

Article 1er

    M. Leraître (Philippe), administrateur civil, est nommé chef de la mission promotion de l’emploi à la sous-direction développement de l’activité et de l’emploi depuis le 29 avril 2003.

Article 2

    M. Legendre (Alphonse), directeur adjoint du travail, est nommé chef de la mission formation en alternance à la sous-direction formation en alternance et insertion des jeunes depuis le 16 juin 2003.

Article 3

    Mme Quiot (Agnès), attachée principale d’administration centrale, est nommée chef de la mission insertion professionnelle des jeunes à la sous-direction formation en alternance et insertion des jeunes depuis le 2 juin 2003.

Article 4

    Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
    Fait à Paris, le 2 juillet 2003.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l’administration générale
et de la modernisation des services,
D.  Lacambre